Version actuelle en date du 11 août 2022 à 10:09

Introduction

Domaine 1 : Piloter la recherche

• 1.1 Définir et mettre en œuvre les politiques européennes et développer la France à l international
  • 1.1.1 Contribuer à la construction de l Espace Européen de la Recherche - article 181 du TFUE
  • 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE
  • 1.1.3 Animer et coordonner les communautés scientifiques dans le cadre des programmes européens
  • 1.1.4 Développer la place de la France dans la compétition internationale
• 1.2 Définir et mettre en œuvre les politiques nationales
  • 1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche
  • 1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche
  • 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
  • 1.2.4 Contribuer à la programmation des investissements d avenir - PIA
• 1.3 Piloter les opérateurs de recherche
  • 1.3.1 Assurer la programmation budgétaire des opérateurs
  • 1.3.2 Exercer la tutelle des opérateurs de recherche
• 1.4 Définir les politiques de site
• 1.5 Piloter la Recherche au niveau des tutelles
  • 1.5.1 Structurer la recherche
    • 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche
    • 1.5.1.2 Gérer le cycle de vie d une structure collaborative de recherche
      • 1.5.1.2.1 Gérer le cycle de vie d une structure fédérative de recherche
      • 1.5.1.2.2 Gérer le cycle de vie d un groupement de recherche
      • 1.5.1.2.3 Gérer le cycle de vie d un groupement d intérêt scientifique - GIS
      • 1.5.1.2.4 Gérer le cycle de vie d un GIP
      • 1.5.1.2.5 Gérer le cycle de vie d une fondation de coopération scientifique
    • 1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche
    • 1.5.1.4 Structurer les écoles doctorales
  • 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
• 1.6 Piloter les structures de recherche
• 1.7 Suivre les résultats de la recherche
  • 1.7.1 Suivre les résultats de la recherche par l exploitation des bases de données de produits de la recherche et les enquêtes
    • 1.7.1.1 Principaux processus de l OST
    • 1.7.1.2 Principaux processus du SIES
  • 1.7.2 Suivre les activités et produits de la recherche à partir des données de gestion
  • 1.7.3 Typologie et exemple de mesure et d indicateurs devant être produits à partir des systèmes d information opérationnels - opérateurs et structures de recherche
  • 1.7.4 Présentation des indicateurs de performance nationaux
  • 1.7.5 Indicateurs de production de la recherche proposés par le HCERES

Domaine 2 : Concevoir la recherche

• 2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche
• 2.2 Identifier des compétences scientifiques
• 2.3 Obtenir les agréments
  • 2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques
  • 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux
  • 2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des fins de recherche
  • 2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
  • 2.3.5 Déclarer l accès à des ressources génétiques
• 2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets
• 2.5 Répondre à un appel à projets
• 2.6 Développer des partenariats avec des acteurs socio-économiques - recherche partenariale

Domaine 3 : Réaliser la recherche

• 3.1 Gerer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche
• 3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche
• 3.3 Organiser le travail en réseau
• 3.4 Tracer les travaux - cahiers de laboratoires cahiers d expérience
  • 3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques
  • 3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés
• 3.5 Suivre la réalisation des projets de recherche
  • 3.5.1 Suivre les temps imputés sur projet de recherche
  • 3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet
• 3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche

Domaine 4 : Encadrer la recherche

• 4.1 Encadrer la recherche doctorale
  • 4.1.1 Elaborer le projet de recherche doctorale
  • 4.1.2 Gérer les candidatures pour les thèses et sélectionner les doctorants
  • 4.1.3 Attribuer les contrats doctoraux
  • 4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse
  • 4.1.5 Former les doctorants aux métiers de la recherche
  • 4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
• 4.2 Suivre l insertion professionnelle des doctorants
• 4.3 Préparer une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR

Domaine 5 : Valoriser et diffuser les résultats de la recherche

• 5.1 Définir une stratégie de valorisation des résultats de la recherche
• 5.2 Valoriser économiquement les résultats de la recherche
  • 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
  • 5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle
    • 5.2.2.1 Déposer une demande de brevet
    • 5.2.2.2 Autres types de dépôts
  • 5.2.3 Assurer des prestations de service
    • 5.2.3.1 Les consultances individuelles
    • 5.2.3.2 Les concours scientifiques
• 5.3 Diffuser la production scientifique
  • 5.3.1 Diffuser les résultats de la recherche via des publications scientifiques
    • 5.3.1.1 Publication scientifique dans une revue à comité de lecture
    • 5.3.1.2 Publication via une conférence
    • 5.3.1.3 Autre réalisation de la recherche scientifique à destination de la communauté scientifique
    • 5.3.1.4 Signalement des publications
      • 5.3.1.4.1 Gestion des identifiants
      • 5.3.1.4.2 Déclarations de production des chercheurs
      • 5.3.1.4.3 Récupération de notices
      • 5.3.1.4.4 Exploitation de différents réservoirs et enrichissement
    • 5.3.1.5 Diffusion en Open Access
    • 5.3.1.6 Gestion du patrimoine scientifique des établissements
    • 5.3.1.7 Archivage pérenne des publications
    • 5.3.1.8 Bibliométrie
    • 5.3.1.9 Pilotage de la stratégie achat des frais de publication - dont APC
    • 5.3.1.10 Produit ou procédé scientifique et technique conçu ou développé au sein de la structure de recherche
  • 5.3.2 Diffuser les données en Open Research Data
  • 5.3.3 Diffuser la culture scientifique
  • 5.3.4 Réaliser une expertise collective
  • 5.3.5 Organiser une manifestation scientifique - colloque congrès séminaire
  • 5.3.6 Concevoir et organiser une école thématique
  • 5.3.7 Participer aux comités de normalisation
  • 5.3.8 Concevoir et organiser les formations résultantes
    • 5.3.8.1 Diffuser les résultats en enseignement supérieur
    • 5.3.8.2 Formation continue au métier de chercheur - amélioration des compétences et état de l art

Domaine 6 : Evaluer la recherche

• 6.1 Evaluer les politiques de recherche
  • 6.1.1 Evaluer la Stratégie Nationale de Recherche
  • 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
  • 6.1.3 Evaluer les autres politiques de recherche
• 6.2 Evaluer les programmations
  • 6.2.1 Evaluer la programmation budgétaire de la MIRES et son impact sur la production scientifique
  • 6.2.2 Évaluer la programmation budgétaire de l ANR et son impact sur la production scientifique
  • 6.2.3 Évaluer la programmation extra-budgétaire - PIA - et son impact sur la production scientifique
• 6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche
  • 6.3.1 Evaluer les sites
• 6.4 Evaluer les structures de recherche
• 6.5 Evaluer les infrastructures de recherche
• 6.6 Evaluer les écoles doctorales
• 6.7 Evaluer les projets de recherche
  • 6.7.1 Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet
  • 6.7.2 Evaluation des projets de labélisation dans le cadre du PIA
• 6.8 Evaluer l activité scientifique et doctorale des chercheurs et des enseignants chercheurs
  • 6.8.1 Déclarer annuellement l activité des chercheurs
  • 6.8.2 Evaluer les chercheurs
  • 6.8.3 Evaluer l activité scientifique et doctorale des enseignants-chercheurs dans le cadre de leur suivi de carrière

Glossaire - par ordre alphabétique

Objets métiers et formats pivots

• Objets métiers
• Formats pivots

Référentiels et nomenclatures

• Nomenclatures : 1 Introduction
  • Nomenclatures : 1.1 Eléments de définition
  • Nomenclatures : 1.2 Bonnes pratiques de gestion d une nomenclature
• Nomenclatures : 2 Domaine Transverse
  • Nomenclatures : 2.1 Domaines et sous domaines scientifiques
  • Nomenclatures : 2.2 Domaines applicatifs
    • Nomenclatures : 2.2.1 Autres nomenclatures transverses
      • Nomenclatures : 2.2.1.1 Nomenclatures des langues
      • Nomenclatures : 2.2.1.2 Nomenclatures des pays
  • Nomenclatures : 2.3 Partenaires
• Nomenclatures : 3 Domaine Structuration et Activités de la Recherche
  • Nomenclatures : 3.1 Répertoire National des Structures de Recherche
  • Nomenclatures : 3.2 Nomenclatures des catégories de structures de recherche
  • Nomenclatures : 3.3 Nomenclatures partagées permettant de caractériser une structure de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.1 Type de structures de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.2 Site de rattachement de la structure de recherche - au sens contrat de site
    • Nomenclatures : 3.3.3 Modes de gestion de la structure de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.4 Cycle de vie d une structure de recherche - état et filiation
  • Nomenclatures : 3.4 Opérateurs de recherche tutelles des unités de recherche
    • Nomenclatures : 3.4.1 Immatriculation des opérateurs par la Base Centrale des Etablissements
  • Nomenclatures : 3.5 Identifiant SIREN
  • Nomenclatures : 3.6 Nomenclature des types d activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 3.6.1 Typologies EREFIN des activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 3.6.2 Référentiel des activités dans la norme CERIF
    • Nomenclatures : 3.6.3 Nomenclature des activités et produits d une structure de recherche
  • Nomenclatures : 3.7 Typologie de la recherche partenariale
  • Nomenclatures : 3.8 Segmentation des types de partenaires
  • Nomenclatures : 3.9 Répertoire des infrastructures de recherche
    • Nomenclatures : 3.9.1 Nomenclatures permettant de caractériser une infrastructure de recherche
      • Nomenclatures : 3.9.1.1 Secteur scientifique ou groupe de coordination
      • Nomenclatures : 3.9.1.2 Types d activité des infrastructures de recherche
  • Nomenclatures : 3.10 Répertoire des Ecoles Doctorales
  • Nomenclatures : 3.11 Répertoire des Collèges - instituts doctoraux
  • Nomenclatures : 3.12 Référentiel des bibliothèques
  • Nomenclatures : 3.13 Référentiel des pôles de compétitivité
  • Nomenclatures : 3.14 Référentiel des alliances thématiques de recherche
• Nomenclatures : 4 Domaine Production de la structure de recherche
  • Nomenclatures : 4.1 Nomenclatures globales des types de produits issus des activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 4.1.1 Nomenclature proposée par le groupe EREFIN
    • Nomenclatures : 4.1.2 Nomenclature proposée par le HCERES dans le cadre de travaux relatifs à la liste de revues en SHS
    • Nomenclatures : 4.1.3 Proposition de nomenclature alternative des types de produits de l unité de recherche
  • Nomenclatures : 4.2 Nomenclatures propres à certains types de production de l unité de recherche
    • Nomenclatures : 4.2.1 Référentiel des thèses soutenues et des thèses en préparation
    • Nomenclatures : 4.2.2 Nomenclatures et référentiels relatives aux publications
      • Nomenclatures : 4.2.2.1 Référentiels des publications scientifiques
      • Nomenclatures : 4.2.2.2 Référentiel des revues scientifiques
      • Nomenclatures : 4.2.2.3 Nomenclatures relatives aux Publications
      • Nomenclatures : 4.2.2.4 Nomenclatures relatives aux notices
      • Nomenclatures : 4.2.2.5 Nomenclature des rôles des différents intervenants dans une publication
    • Nomenclatures : 4.2.3 Nomenclature des Prix et distinctions
    • Nomenclatures : 4.2.4 Référentiels et nomenclatures relatives aux brevets et marques
• Nomenclatures : 5 Domaine Projets et appels à projets
  • Nomenclatures : 5.1 Nomenclatures relatives aux programmes appels à projet et projets des programmes de financement européens - Horizon 2020
    • Nomenclatures : 5.1.1 Nomenclature des différents PCRD
    • Nomenclatures : 5.1.2 Nomenclature des piliers et thématiques du PRCD
    • Nomenclatures : 5.1.3 Nomenclature CORDIS des types de financement
    • Nomenclatures : 5.1.4 Nomenclature CORDIS des sujets de recherche
    • Nomenclatures : 5.1.5 Nomenclature CORDIS des types d entités impliquées
    • Nomenclatures : 5.1.6 Identifiant CORDIS commun aux programmes appels à projets projets
    • Nomenclatures : 5.1.7 Nomenclature CORDIS des programmes
    • Nomenclatures : 5.1.8 Référentiel CORDIS des appels à projets
    • Nomenclatures : 5.1.9 Référentiel CORDIS des projets
  • Nomenclatures : 5.2 Référentiels et nomenclatures relatives aux programmes AAP et projets de l ANR
    • Nomenclatures : 5.2.1 Nomenclatures associées aux programmes de financement de l ANR
    • Nomenclatures : 5.2.2 Référentiel ANR des appels à projets génériques
      • Nomenclatures : 5.2.2.1 Référentiel ANR des appels à projets spécifiques
    • Nomenclatures : 5.2.3 Référentiel ANR des projets
• Nomenclatures : 6 Domaine Ressources
  • Nomenclatures : 6.1 Référentiels et nomenclatures associées aux ressources humaines
    • Nomenclatures : 6.1.1 Les référentiels liés aux personnes
      • Nomenclatures : 6.1.1.1 Référentiel de personnels contractuels
      • Nomenclatures : 6.1.1.2 Référentiels de personnes hébergés
      • Nomenclatures : 6.1.1.3 Correspondances entre les différents types de personnels
    • Nomenclatures : 6.1.2 Les référentiels liés aux métiers et aux compétences
      • Nomenclatures : 6.1.2.1 Référentiel REME des emploi-types des personnels des agents statutaires du MENESR
      • Nomenclatures : 6.1.2.2 REFERENS : référentiels des emploi-types des corps ITRF et ITA
      • Nomenclatures : 6.1.2.3 Nomenclature du CNU des disciplines scientifiques
      • Nomenclatures : 6.1.2.4 Référentiel des emplois des personnels des EPIC
    • Nomenclatures : 6.1.3 Les identifiants de personnel
      • Nomenclatures : 6.1.3.1 Identifiants des personnels dans l établissement de rattachement
      • Nomenclatures : 6.1.3.2 Identifiants de la personne en tant qu auteur
  • Nomenclatures : 6.2 Référentiels et nomenclatures associées aux moyens financiers
    • Nomenclatures : 6.2.1 Nomenclature nationale permettant de catégoriser les budgets des établissements
    • Nomenclatures : 6.2.2 Nomenclature nationale permettant de catégoriser les sources de financement d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 6.2.3 Nomenclatures des programmes et actions LOLF relatifs à la recherche
    • Nomenclatures : 6.2.4 Nomenclature des types de financement des doctorants
  • Nomenclatures : 6.3 Référentiels et nomenclatures associés aux demandes d agréments confinements et risques
    • Nomenclatures : 6.3.1 Classification des substances chimiques
    • Nomenclatures : 6.3.2 Nomenclature des niveaux de risques et de danger biologique
    • Nomenclatures : 6.3.3 Nomenclature des niveaux de confinement
    • Nomenclatures : 6.3.4 Identifiant des agréments délivrés par l ASN relatifs à la sureté nucléaire et de la radioprotection

Services attendus des systèmes d'information

• 1 Services attendus des systèmes d'information à tous les niveaux
• 2 Services attendus des systèmes d'information au niveau national - MENESR ANR HCERES etc
• 3 Services attendus des systèmes d'information au niveau d'un opérateur de recherche
• 4 Services attendus des systèmes d'information au niveau d'une structure (recherche, service, expérimentation)
• 5 Services attendus des systèmes d'information au niveau d'une école doctorale
• 6 Services attendus des Systèmes d'Information - Annexe A
• 6 Cartographie fonctionnelle des services SI

Livres du cadre de cohérence Recherche

En cliquant sur le titre de ce chapitre, vous pourrez atteindre une page contenant le cadre de cohérence en format pdf imprimable.