Nomenclatures : 3.4 Opérateurs de recherche, tutelles des unités de recherche

← Nomenclatures : 3.3.4 Cycle de vie d une structure de recherche - état et filiation

↑ Nomenclatures : 3 Domaine Structuration et Activités de la Recherche

Nomenclatures : 3.4.1 Immatriculation des opérateurs par la Base Centrale des Etablissements →

---

Le cadre de cohérence du SI Recherche a identifié la nomenclature suivante par des opérateurs de recherche de rattachement d'une structure de recherche :

• Établissement d'enseignement supérieur et de recherche,
• EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique.,
• EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial.,
• Sociétés de droit privé française,
• Fondations et instituts particuliers (Institut pasteur, Institut Curie, etc.),
• EPA,
• Autres opérateurs de droit français ((par exemple ministère, hôpital ...).
• Sociétés de droit privé étrangère,
• Opérateur public étranger,
• Université étrangère.
• Autres opérateurs de droit étranger.

Concernant les opérateurs étrangers (université, société de droit privée...) il n'existe pas d'identifiant international généralisé. Chaque pays maintient son propre système. Les identifiants de type PIC, utilisé par la Commission Européenne, ne couvrent que les parties prenantes des projets de recherche européens.