Nomenclatures : 3.4.1 Immatriculation des opérateurs par la Base Centrale des Etablissements
La BCECf. Base Centrale des Etablissements.
(Base Centrale des Etablissements), qui est gérée/maintenue par la DEPP, recense les établissements, qu'il s'agisse d'établissements ou de certaines de leurs composantes (exemples : section d'enseignement professionnel de lycée, IUT ou UFR d'université, ...). Toutes ces structures de droit français sont ainsi référencées, qu'elles soient situées en France ou à l'étranger (exemple : UMI), du secteur public ou du privé, sous tutelle du MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. ou d'autres Ministères (Santé, Agriculture, ...)).
Ce référentiel attribue un identifiant à chacun des établissements, le code UAICf. Unité administrative immatriculée. (Unité administrative immatriculée).
NB : Depuis 1996 l'UAICf. Unité administrative immatriculée. a remplacé le code RNECf. Unité administrative immatriculée (UAI)<br>Répertoire national des établissements (Répertoire National des Etablissements).
Ce référentiel contient notamment les informations suivantes :
- La dénomination et le sigle de l'établissement,
- Le type d'établissement,
- L'adresse et la géolocalisation,
- L'organisme de rattachement (ministère de tutelle...).
La mise à jour de ce référentiel est assurée :
- Au niveau académique, via l'application national RAMSESE,
- Au niveau national par la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche..
Le cadre de cohérence du SI Recherche préconise d'unifier dans la BCECf. Base Centrale des Etablissements. la dénomination des établissements (par exemple : l'université Pierre et Marie Curie peut aussi avoir comme dénomination Paris 6 ou UPMC), à partir de leur code UAICf. Unité administrative immatriculée.. Cette opération relèverait de la DEPP (les dénominations étant ensuite verrouillées).
