3.2 Organiser, planifier la réalisation d'une activité de recherche

← 3.1 Gerer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche

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3.3 Organiser le travail en réseau →

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Préambule : Activités de recherche / projet de recherche

• Un projet de recherche représente un ensemble d'activités de recherche coordonnées, menées par au moins un des membres d'une structure de recherche, en collaboration ou non avec un ou des partenaires issus d'autres structures de recherche françaises ou étrangères, ou socio-économiques (recherche partenariale) autour d'un sujet défini, formalisé, dans le but notamment de produire de la connaissance, autour d'une ou plusieurs thématiques de recherche du projet scientifique de la structure.
• Les projets de recherche peuvent être :
  • Internes à la structure de recherche ;
  • Menés avec un consortium composé d'autres structures de recherche, à l'échelle d'un site, d'une région, nationale, européenne, ou internationale, et/ou de partenaires socio-économiques (recherche partenariale collaborative) ;
  • Menés pour le compte de partenaires socio-économiques (recherche partenariale contractuelle) ;
• Les projets rythment la production de résultats et structurent dans le temps l'activité de recherche de la structure.
• Les projets de recherche sont caractérisés par des livrables, des dates de début et de fin, et plusieurs attributs descriptifs. Les liens avec d'autres projets ou activités peuvent exister.
• Un projet de recherche peut être financé sur dotation de la structure par les tutelles, dans le cadre d'une recherche partenariale contractuelle ou collaborative dans le cadre d'un ou plusieurs appels à projet. Un appel à projet correspond à une offre de financement émise par une entité publique (Commission européenne, ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, Région, etc.) qui met à disposition une enveloppe budgétaire pour des actions dont elle définit précisément les priorités.
• Les projets de recherche peuvent être regroupés en programmes de recherche.

On peut donc associer :

• Un ou plusieurs projets de recherche à une ou plusieurs thématiques de recherche ou axes du projet scientifique de la structure;
• Chaque production (publication, brevet, jeu de données scientifiques, ...) à un projet de recherche ;
• Un ou plusieurs contrats de recherche ou conventions de financement à un projet de recherche.

Objectif

Organiser et planifier un projet de recherche, d'un point de vue technique, scientifique, budgétaire et organisationnel.

Périmètre

Certains projets de recherche sont relativement complexes et peuvent faire intervenir :

• Une ou plusieurs structures de recherche, dont certaines relevant d'autres tutelles ou à l'étranger, pouvant apporter chacune des moyens humains ou financiers, logistiques ;
• Un ou plusieurs établissements, tutelles ou partenaires de ces structures de recherches et portant une partie des ressources et des charges (NB : les structures de recherche n'ont pas de personnalité juridique) ;
• Éventuellement des intervenants externes (cas des SATTSociété d'accélération du transfert de technologies, créée en 2010 par appel à projet de l'ANR dans le cadre du PIA.<br>Détenues majoritairement par des groupements d'établissements et d'organismes de recherche, les SATT doivent conduire à une plus forte professionnalisation de la valorisation de la recherche et à un renforcement des compétences en gérant les activités de valorisation au plus près des laboratoires et de l'écosystème d'entreprises, en lien avec les pôles de compétitivité.<br>Elles devront se substituer aux multiples dispositifs coexistant sur un même site pour constituer de véritables guichets uniques de proximité pour améliorer le service rendu aux chercheurs et aux entreprises. par exemple) ;
• Le cas échéant, un ou plusieurs financeurs. Ces financements peuvent relever de modalités variées quant à leur périmètre et leur nature (gestion des acomptes, nature de charges financées, jalons de remboursement, ...).

Le processus décrit ci-dessous, traite de l'organisation, de la planification d'un projet de recherche. Pour piloter ces projets, il est nécessaire de formaliser un cadre analytique d'imputation des dépenses permettant de donner une vision du projet :

• Globale, ou par partie prenante sur différents axes :
  • Par financeur (financement et dépenses associées),
  • Par structure de recherche puis équipe de recherche ;
  • Par projet de recherche (suivi comptable du projet) ;
  • Par établissement de tutelle des structures de recherche, portant la réalisation effective de charges et recettes ;
  • Par partenaire institutionnel (EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique., organismes ...)
• Annuelle ou pluriannuelle (vision à terme du projet),
• Par nature de charge (principalement : masse salariale, fonctionnement, investissement)
• Par rubriques budgétaires (issues de la nomenclature NACRES)
• En CP (crédits de paiement) et AE (autorisation d'engagement) (dans le cadre de la GBCP),
• Par version : budget (initial, réévalué), réalisé (exécuté)
• En coût direct ou coût complet, ceci par répartition des coûts indirects (quote-part des frais généraux de la structure de recherche, du coût des fonctions de soutien et de support à la recherche au sein de la structure, des frais de gestion de la tutelle) sur le projet de recherche.

Il est aussi nécessaire de formaliser :

• La structure de découpage du projet ;
• Les différents jalons, dont la production de livrables : échéancier des rapports scientifiques à fournir, rapports, etc.., ...
• Le planning associé ;
• Les besoins en ressources humaines ;
• Les besoins en équipements (consommation des équipements propres, consommation des infrastructures de recherche).

Description du processus

En entrée

• Projet de recherche à structurer

En sortie

• Projet de recherche structuré

Synthèse descriptive

Etapes	Acteurs	Période
Formalisation de la structure du projet de recherche Structure organisationnelle du projet (Organization Breakdown structure) Structure analytique d'imputation des dépenses et recettes du projet de recherche Structure de découpage en « tâches » du projet (« Work Breakdown Structure ») Planning / jalons
Saisie des budgets : moyens nécessaires à la bonne réalisation du projet de recherche Le budget initial du projet de recherche est renseigné : En effectif permanent (ETPT, masse salariale) ; Par nature de dépense (masse salariale, fonctionnement, investissement) Par période, Par destination selon le découpage analytique du projet
Enregistrement des moyens (humains, financiers, équipements) mis à disposition par les structures de recherche et autres partenaires du projet de recherche et, le cas échéant par le ou les financeurs sur appel à projet ou contrats de recherche Les premiers financements sont renseignés via des ouvertures de crédits, notamment les moyens financiers et humains pris sur les ressources attribuées aux structures de recherche par les établissements. Ces ressources viennent en diminution des ressources non encore affectées au niveau des structures de recherche. Les personnes affectées sur le projet sont identifiées Ces informations autorisent l'engagement et l'autorisation à réaliser des dépenses associées Les équipements mis à disposition sont pris en compte.
Saisie des avances accordées par les établissements en attendant la mise en place des contrats.