Nomenclatures : 6.3.2 Nomenclature des niveaux de risques et de danger biologique
De cadre_de_coherence
Les agents biologiques sont classifiés, en 4 groupes de risques en fonction de leurs effets pathogènes.
| Groupe 1 | Agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme. |
| Groupe 2 | Agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces. |
| Groupe 3 | Agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace. |
| Groupe 4 | Agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace. |
- Cas particulier, les organismes génétiquement modifiés.
Cf. Directive du Conseil n° 90/219/CEE du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés (Directive modifiée par la Directive du Conseil n° 98/81/CE du 26 octobre 1998 - JOCEL 330 du 5 déc. 1998 et la Décision du Conseil no 2001/204/CE, 8 mars 2001 - JOCE n° L 73, 15 mars 2001).
- Groupe I : organismes non pathogènes de classe 1 pour lesquels la nature du vecteur ou la séquence clonée ne justifient pas une modification de classe de risque,
- Groupe II : OGM autres que les précédents, de classes de risque 2, 3 ou 4.
Remarque : Le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
est l'autorité compétente pour délivrer les agréments d'utilisation d'organismes génétiquement modifiés (OGM) à des fins de recherche, de développement et d'enseignement à l'exploitant de l'installation.
Le ministère s'appuie sur le Haut Conseil des Biotechnologies (HCBCf. Haut Conseil des biotechnologies.) pour définir une classification et une évaluation des risques.
- Cas particulier, les animaux transgéniques
| Classe 1 | Animaux abritant un gène ne leur conférant aucun effet nuisible connu pour l'homme ou l'environnement, Animaux ne relarguant jamais de particules virales, Animaux susceptibles de relarguer des particules virales de classe 1. |
| Classe 2 | Animaux abritant un gène mobilisable ayant un effet nuisible pour l'homme ou l'environnement (animaux abritant un gène de prion, un gène codant pour un récepteur de virus...) ou leur conférant un effet nuisible pour l'homme ou l'environnement, Animaux susceptibles de relarguer des particules virales de classe 2. |
| Classe 3 | Animaux susceptibles de relarguer des particules virales de classe 3 ou abritant un gène de prion muté dans une position associée à une pathogénicité chez l'homme. |
| Classe 4 | Animaux susceptibles de relarguer des particules virales de classe 4. |
- Cas particulier, les végétaux
- Classe EP1 : micro-organismes qui peuvent être pathogènes pour les plantes mais ne présentant pas de risques d'épidémie en cas de dissémination dans l'environnement.
- Classe EP2 : micro-organismes connus pour causer des épidémies dans les cultures, sur les arbres d'importance économique ou sur les plantes d'ornement présentes dans la région où est conduite l'expérimentation ou toute plante appartenant à la flore spontanée de cette région.
- Classe EP3 : micro-organismes ayant un fort pouvoir pathogène et provoquant des épidémies. Ces micro-organismes sont normalement soumis à une quarantaine.
