Nomenclatures : 6.1.1 Les référentiels liés aux personnes

De cadre_de_coherence
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Les référentiels de classification centraux organisent les données nécessaires à la définition du positionnement d'un agent titulaire au sein de l'administration : nomenclatures des corps, des grades, des grilles indiciaires.

Dans les SIRH, ces référentiels sont articulés entre eux, des liens sont matérialisés dans une arborescence. Exemples :

Corps Type de population Référentiel lié
Maître de conférences Enseignant chercheur CNUCf. Conseil National des Universités.
Ingénieur de recherche Personnels ITRF Référens

La BCN porte les nomenclatures de corps et de grades de l'ENESR, et pourrait constituer la source pour ces nomenclatures. Cependant la BCN est orientée « Education nationale », et il faut noter :

  • L'absence des corps / grades de l'enseignement supérieur créés récemment
  • Que les occurrences sont rarement documentées (mention du texte réglementaire de référence, date de début et de fin de valeur)
  • Que les statuts de personnels contractuels y sont mentionnés mais pas exhaustivement

Rq-1 : dans le cadre des travaux réalisés pour Harpège et Siham, l'Amue a retravaillé les nomenclatures de corps et de grades afin de mieux répondre aux besoins de l'ESR. Ainsi la même nomenclature établit la liste de tous les corps de titulaires intervenants dans l'ESR : enseignants-chercheurs, chercheurs, Enseignant du 2nd degré, PersonnelAgent employé par l'établissement (rémunéré ou non), l'établissement pouvant être son employeur principal ou non, et pour laquelle l'établissement gère une carrière ou un contrat. ITRF...

Rq-2 : il est à noter que dans le cadre de travaux interministériels, des référentiels de classification centraux sont élaborés par le CISIRH pour l'ensemble de la fonction publique d'Etat.