Nomenclatures : 6.2.3 Nomenclatures des programmes et actions LOLF relatifs à la recherche

De cadre_de_coherence
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Différents programmes et actions de la LOLF concernent la recherche :

  • Programme 142 - Enseignement supérieur et recherche agricole
  • Programme 150 - Formations supérieures et recherche universitaire
  • Programme 172 - Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires
  • Programme 186 - Recherche culturelle et culture scientifique
  • Programme 190 - Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de l'aménagement durables
  • Programme 191 - Recherche duale (civile et militaire)
  • Programme 192 - Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle
  • Programme 193 - Recherche spatiale

Le MINEFI maintient la nomenclature de ces programmes et actions.

Remarque : cette nomenclature permet de remonter les comptes financiers des établissements. Le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. récupère ces données par programme. Ces données sont nécessaires pour la DGFIP, la DGESIP et la DAF, avec un besoin pour cette dernière d'un niveau de détail accru (détail par structure interne aux établissements). Des travaux sont en en cours au niveau de l'entrepôt de donnée EPN du MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche..