Objets métiers : Différence entre versions

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{{Breadcrumb Recherche}}
 
{{Breadcrumb Recherche}}
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[[Catégorie:Recherche]]
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{| class="wikitable" style="width : 100%;"
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[[Catégorie:Objets Métiers]]
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  !Objet métier
−
 
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  !Processus métier utilisant l'objet métier
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=Agrément=
+
−
 
+
−
La délivrance d'une autorisation à un organisme de recherche de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection est de la compétence de l'ASN (Autorité de Sureté Nucléaire). Les décisions d'agréments sont prévues par le code de la santé publique.
+
−
 
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−
==Processus concerné==
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[[2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection]]
+
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==Description==
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−
Un agrément dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection se caractérise donc de la manière suivante :
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{| class="wikitable centre" width="100%"
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| width="48%"|Numéro d'agrément (si délivrance)
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| width="52%"|Référentiel national géré par l'ASN
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|Date de la dernière demande d'agrément
+
|Activité
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|  
+
dont
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* Activités de diffusion de la culture scientifique
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|
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* [[5.3.3 Diffuser la culture scientifique]]
 
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|Décision de l'ASN
+
  |[[Agrément]]
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|Première délivrance,<br>Renouvellement d'agrément
+
dont  :
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* autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques
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* conformité éthique des projets biomédicaux
 +
* déclaration d'utilisation d'OGM à des fins de recherche
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* agréments d'utilisation d'OGM à des fins de recherche
 +
* autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
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  |[[2.3 Obtenir les agréments]]
 +
* [[2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques]]
 +
* [[2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux]]
 +
* [[2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des fins de recherche]]
 +
* [[2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection]]
 +
|-
 +
  |[[Appel à projets|Appel à Projets]]
 +
dont :
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* Appel à projets ANR
 +
* Appel à projets européens
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  |[[2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets]]
 +
[[2.5 Répondre à un appel à projets]]
 +
* [[1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale]]
 +
* [[1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE]]
 +
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|-
 +
  |Autorisation de consultance
 +
  |[[5.2.3.1 Les consultances individuelles]]
 +
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  |[[Brevet]]
 +
y compris Déclarations d'invention
 +
  |[[5.2.1 Effectuer le transfert de technologie]]
 +
[[5.2.2.1 Déposer une demande de brevet]]
 +
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|-
 +
  |[[Cahier de laboratoire]]
 +
  |[[3.4 Tracer les travaux - cahiers de laboratoires cahiers d expérience]]
 +
[[3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques]]
 +
 
 +
[[3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés]]
 +
 +
|-
 +
  |Candidature à l'HDR
 +
  |[[4.3 Préparer une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR]]
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|-
 +
  |[[Charte des Thèses]]
 +
  |[[4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse]]
 +
 
|-
 
|-
−
|Date de la dernière décision
+
|[[Comité protection personnes|Comité de protection des personnes]] (CPP)
−
|  
+
| [[2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux| 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux]]
 +
|-
 +
  |[[Compte rendu activité chercheur|Compte-rendu d'activité chercheur]]
 +
  |[[6.8.1 Déclarer annuellement l activité des chercheurs]]
 +
|-
 +
  |[[Contrat de site]]
 +
  |[[1.4 Définir les politiques de site|1.4  Définir les politiques de site]]
 +
[[1.6 Piloter les structures de recherche|1.6  Piloter les structures de recherche]]
 +
 
|-
 
|-
−
|Structure de recherche agréée
+
  |[[Contrat objectifs et performance|Contrats d'objectifs et de performance (COP)]]
−
|Identifiant national (RNSR) et coordonnées (gérées dans le RNSR)<br>Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence SI recherche.
+
  |[[1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche]]
−
|-
+
[[1.3.2 Exercer la tutelle des opérateurs de recherche]]
−
|Etablissement de rattachement
+
−
|Identifiant national de l'opérateur de recherche (code UAI)<br>Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence SI recherche.
+
−
|-
+
−
|Catégorie(s) d'agrément retenue(s)
+
−
|Type de matrice (code à 1 chiffre de 1 à 7) ;<br> Catégorie de mesures radioactives (code à 2 chiffres de 01 à 17).
+
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|-
+
−
|Durée de l'agrément pour chaque catégorie d'agrément retenue
+
−
|Date de début<br>Date de fin
+
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|}
+
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+
−
=Appel à projet ANR=
+
−
L'appel à projet ANR est caractérisé de la manière suivante :
+
  
−
{| class="wikitable centre" width="100%"
+
[[1.4 Définir les politiques de site]]
−
|- style="background-color:#17365D;text-align:center"
+
−
|width="31%"|<span style="color:white;">Données caractérisant l'objet métier</span>
+
|-
−
|width="69%"|<span style="color:white;">Signification de la donnée / Nomenclature ou référentiel nationaux ou internationaux associés</span>
+
  |Contrats doctoraux
 +
  |[[4.1.3 Attribuer les contrats doctoraux]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Conventions et contrats]]
 +
dont :
 +
* Contrats de licence
 +
* Règlements de copropriété,
 +
  |[[5.2.1 Effectuer le transfert de technologie]]
 +
 +
|-
 +
  |Conventions spécifiques mono ou pluri-organismes
 +
  |[[1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Demande de moyens]] :
 +
* humains
 +
* financier
 +
* etc.
 +
  |[[1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Diplôme
 +
  |[[4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Dossier évaluation|Dossier d'évaluation]]
 +
dont
 +
* Dossier d'évaluation de l'établissement, de l'opérateur
 +
* Dossier d'évaluation de la structure
 +
* Evaluation d'un projet de recherche
 +
* Dossier d'évaluation d'un chercheur
 +
* Rapports d'évaluation
 +
  |
 +
*[[6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche]]
 +
*[[6.4 Evaluer les structures de recherche]]
 +
*[[6.7.1 Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet]]
 +
*6.8.2 Evaluer les chercheurs
 +
|-
 +
  |[[Ecole Doctorale]]
 +
  |[[1.5.1 Structurer la recherche]]
 +
[[1.5.1.4 Structurer les écoles doctorales]]
 
|-
 
|-
−
|Appel à projets de rattachement
+
|[[Ecole thématique]]
−
|Identifiant ANR de l'AAP
+
|[[5.3.6 Concevoir et organiser une école thématique]]
 
|-
 
|-
−
|Millésime plan d'action ANR
+
  |Expérience 
−
|  
+
  |[[3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Feuille de route infrastructures recherche|Feuille de route des infrastructures de recherche]]
 +
  |[[1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche]]
 +
[[1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Feuilles de temps
 +
  |[[3.5.1 Suivre les temps imputés sur projet de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Infrastructure de recherche]] 
 +
  |[[1.5.1 Structurer la recherche]]
 +
[[1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Les indicateurs d'évaluation de la performance et de mesure d'impacts des infrastructures de recherche répertoriés
 +
  |[[6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Liste des docteurs
 +
  |[[4.2 Suivre l insertion professionnelle des doctorants]]
 
|-
 
|-
−
|Composante du plan d'action ANR
+
|[[Manifestation scientifique]]
−
|Nomenclature des composantes du plan d'action ANR
+
|[[5.3.5 Organiser une manifestation scientifique - colloque congrès séminaire]]
 
|-
 
|-
−
|Programme du plan d'action ANR
+
  |Mesure de la dimension scientifique des infrastructures
−
|  
+
  |[[6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Mesures de transferts technologiques
 +
  |[[6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Mesures économiques
 +
  |[[6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Nomenclature des types de contrats
 +
  |[[5.2.1 Effectuer le transfert de technologie]]
 
|-
 
|-
−
|Sous-Programme du plan d'action ANR
+
|[[Plan de gestion de données|Plan de gestion de données (DMP)]]
−
|  
+
|[[5.3.2 Diffuser les données en Open Research Data]]
 
|-
 
|-
−
|Instrument de financement
+
  |[[Produit de la recherche]]
−
|Nomenclature des Instruments de financement de l'ANR
+
  |[[3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet]]
−
|-
+
−
|Défi sociétal
+
|-
−
|Si composante « grands défis sociétaux » ou « aux frontières de la recherche » :<br>Nomenclature des défis sociétaux de la stratégie nationale de recherche (Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)
+
  |[[Profil de compétence|Profil de compétence d'un chercheur]]
−
|-
+
  |[[2.2 Identifier des compétences scientifiques]]
−
|Orientation principale associée au défi
+
−
|Si composante « grands défis sociétaux » ou « aux frontières de la recherche »
+
|-
−
|-
+
  |[[Projet]]
−
|Application principale associée au défi
+
dont
−
|Si composante « grands défis sociétaux » ou « aux frontières de la recherche »
+
* Projet de recherche
−
|}
+
* Projet financé par l'ANR
 +
* Projet scientifique de la structure
 +
* Projets financés par l'UE
 +
  |[[3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés]]
 +
* Projet de recherche :
 +
** [[3.1 Gerer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche|3.1 Gérer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche]]
 +
** [[3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche]]
 +
** [[3.5 Suivre la réalisation des projets de recherche|3.5. Suivi la réalisation des projets de recherche]]
 +
 
 +
* Projet financé par l'ANR : [[1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale]]
 +
 
 +
* Projet scientifique de la structure :
 +
** [[1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche]]
 +
** [[2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche]]
 +
** [[3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche]]
 +
* Projets financés par l'UE : [[1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Rapport activité|Rapport d'activité]] ''(différent des comptes rendus d'activité)''
 +
  |[[1.6 Piloter les structures de recherche]]
 +
[[6.8.2 Evaluer les chercheurs]]
 +
 
 +
[[6.8.3 Evaluer l activité scientifique et doctorale des enseignants-chercheurs dans le cadre de leur suivi de carrière]]
 +
 +
 +
 +
|-
 +
  |Référentiels
 +
  |[[5.2.1 Effectuer le transfert de technologie]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Conventions et contrats|Règlements de copropriété]]
 +
  |[[5.2.1 Effectuer le transfert de technologie]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Structure de recherche]]
 +
  |[[1.5.1 Structurer la recherche]]
 +
[[1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche]]
 +
 
 +
[[1.5.1.2 Gérer le cycle de vie d une structure collaborative de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |Tableau de bord des IR
 +
  |[[1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche]]
 +
 +
|-
 +
  |[[Thèse]] dont sujet de thèse
 +
  ||[[4.1.1 Elaborer le projet de recherche doctorale]]
 +
[[4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse]]
 +
 
 +
[[4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses]]
 +
|}
 +
[[Catégorie:Recherche]]
 +
[[Catégorie:Objets Métiers]]

Version actuelle en date du 20 septembre 2017 à 14:22

↑ Objets métiers et formats pivots   Formats pivots →
Objet métier Processus métier utilisant l'objet métier
ActivitéUne activité est développée par des personnes et fournit une production ; elle est limitée a priori dans le temps. L'activité est rattachée à des thématiques de recherche.<br>L'activité peut être contractualisée ou non (c'est-à-dire faire l'objet d'une convention), et menée en partenariat avec d'autres unités et/ou d'autres participants (personnes ou personne morale).<br>L'activité peut être indépendante d'un projet de recherche ou constituer un élément du projet.

dont

  • Activités de diffusion de la culture scientifique
Agrément

dont  :

  • autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques
  • conformité éthique des projets biomédicaux
  • déclaration d'utilisation d'OGM à des fins de recherche
  • agréments d'utilisation d'OGM à des fins de recherche
  • autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
 2.3 Obtenir les agréments
Appel à Projets

dont :

  • Appel à projets ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
  • Appel à projets européens
 2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets

2.5 Répondre à un appel à projets

Autorisation de consultance 5.2.3.1 Les consultances individuelles
Brevet

y compris Déclarations d'invention

5.2.1 Effectuer le transfert de technologie

5.2.2.1 Déposer une demande de brevet

Cahier de laboratoire 3.4 Tracer les travaux - cahiers de laboratoires cahiers d expérience

3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques

3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés

Candidature à l'HDRCf. Habilitation à diriger des recherches. 4.3 Préparer une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR
Charte des Thèses 4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse
Comité de protection des personnes (CPPCf. Comités de protection des personnes.) 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux
Compte-rendu d'activité chercheur 6.8.1 Déclarer annuellement l activité des chercheurs
Contrat de site 1.4 Définir les politiques de site

1.6 Piloter les structures de recherche

Contrats d'objectifs et de performance (COP) 1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche

1.3.2 Exercer la tutelle des opérateurs de recherche

1.4 Définir les politiques de site

Contrats doctoraux 4.1.3 Attribuer les contrats doctoraux
Conventions et contrats

dont :

  • Contrats de licence
  • Règlements de copropriété,
 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Conventions spécifiques mono ou pluri-organismes 1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche
Demande de moyens :
  • humains
  • financier
  • etc.
 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
Diplôme 4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
Dossier d'évaluation

dont

  • Dossier d'évaluation de l'établissement, de l'opérateur
  • Dossier d'évaluation de la structure
  • Evaluation d'un projet de recherche
  • Dossier d'évaluation d'un chercheur
  • Rapports d'évaluation
Ecole Doctorale 1.5.1 Structurer la recherche

1.5.1.4 Structurer les écoles doctorales

Ecole thématique 5.3.6 Concevoir et organiser une école thématique
Expérience  3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés
Feuille de route des infrastructures de recherche 1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche

1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche

Feuilles de temps 3.5.1 Suivre les temps imputés sur projet de recherche
Infrastructure de recherche  1.5.1 Structurer la recherche

1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche

Les indicateurs d'évaluation de la performance et de mesure d'impacts des infrastructures de recherche répertoriés 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Liste des docteurs 4.2 Suivre l insertion professionnelle des doctorants
Manifestation scientifique 5.3.5 Organiser une manifestation scientifique - colloque congrès séminaire
Mesure de la dimension scientifique des infrastructures 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Mesures de transferts technologiques 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Mesures économiques 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Nomenclature des types de contrats 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Plan de gestion de données (DMP) 5.3.2 Diffuser les données en Open Research Data
Produit de la recherche 3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet
Profil de compétence d'un chercheur 2.2 Identifier des compétences scientifiques
Projet

dont

  • Projet de recherche
  • Projet financé par l'ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
  • Projet scientifique de la structure
  • Projets financés par l'UE
 3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés
Rapport d'activité (différent des comptes rendus d'activité) 1.6 Piloter les structures de recherche

6.8.2 Evaluer les chercheurs

6.8.3 Evaluer l activité scientifique et doctorale des enseignants-chercheurs dans le cadre de leur suivi de carrière


Référentiels 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Règlements de copropriété 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Structure de recherche 1.5.1 Structurer la recherche

1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche

1.5.1.2 Gérer le cycle de vie d une structure collaborative de recherche

Tableau de bord des IR 1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche
Thèse dont sujet de thèse 4.1.1 Elaborer le projet de recherche doctorale

4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse

4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses

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