3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche : Différence entre versions

De cadre_de_coherence
Aller à : navigation, rechercher
m (→‎Projet de recherche : : lien vers objet métier + suppression description locale de l'objet.)
m (lien vers objet métier + suppression description locale de l'objet.)
 
Ligne 107 : Ligne 107 :
  
 
=== [[Projet|Projet de recherche]] ===
 
=== [[Projet|Projet de recherche]] ===
−
'''Préparer le projet de recherche nécessite de construire :'''
 
−
 
−
* La structure de l'organisation et des différents intervenants (OBS - Organisation Breakdown Structure) :
 
−
** Organisation de la structure de recherche (équipe...),
 
−
** Opérateurs de recherche tutelles ou partenaires, porteurs des charges et recettes
 
−
** Autres contributeurs (SATT, autres structures de recherche, etc...)
 
−
** Personnels permanents et non permanents (cf. nomenclature des emplois)
 
−
*** Un identifiant du personnel partagé avec le SI paye ou SI comptable de l'établissement doit pouvoir permettre de faire remonter leurs coûts sur l'outil de gestion du projet, via la déclaration d'activité.
 
−
* La structure budgétaire des dépenses directes et des recettes du projet. Principalement :
 
−
** Les frais personnels,
 
−
** Les coûts de fonctionnement (frais de missions, ...),
 
−
** Les investissements
 
−
** Les recettes par financeurs
 
−
*** Le recours prévu à des infrastructures de recherche, dont le projet n'assume pas en totalité les coûts complets dans la mesure où elles disposent de financements propres ou partagés. Ce recours peut être mesuré avec des indicateurs propres à l'infrastructure (heures de calcul, heure d'avion, journée de campagne en mer, etc..). Ce recours devrait en principe être mentionné dans les livrables du projet. Il est demandé en principe par les infrastructures. Une référence à ce niveau permettrait des agrégations.
 
−
* La structure analytique des charges et produits (Cost Breakdown Structure), support des budgets, et des imputations réelles. Les éléments de cette structure analytique doivent obligatoirement être associés à un établissement et une structure de recherche pour chacun d'entre eux. Elle peut être structurée, par exemple, autour :
 
−
** Des différents financeurs,
 
−
** Des principales phases du projet,
 
−
** Des différents types d'intervenants,
 
−
** Des différents financements attendus.
 
−
 
−
Un lien doit être effectué entre chacun de ces éléments analytiques et les objets analytiques présents dans les systèmes d'information financiers des différents opérateurs de recherche impliqués afin :
 
−
 
−
* D'avoir des objets d'imputation dans ces systèmes d'information, permettant d'imputer les charges et produits (factures d'achats et de vente, titres de recette et mandats de dépense),
 
−
* De faire remonter ces informations dans l'outil de gestion technique et financier du projet.
 
−
* La structure technique ou « Work Breakdown Structure » ou « structure de découpage du projet », découpage du projet en EOTP (Eléments de l'Organisation Technique du Projet), jusqu'au plus fin niveau de tâches à réaliser et à suivre, et en jalons techniques. Pour chaque tâche, on définit :
 
−
** Les dépendances entre tâches,
 
−
** Les dates de début et de fin prévus et éventuellement réalisés,
 
−
** L'avancement,
 
−
** Un lien avec la structure analytique,
 
−
** De moyens humains et financiers nécessaires, notamment les personnels affectés.
 
−
* La définition de la maille d'analyse temporelle (par mois, trimestre, année)
 
−
 
−
Le budget, les engagements de dépense, les dépenses, sont gérés sur les axes suivants :
 
−
 
−
* Natures comptables
 
−
* Rubriques budgétaires
 
−
* EOTP
 
−
* Période,
 
−
* Structure de recherche
 
−
* Opérateurs de recherche
 
−
* Type (budget, réalisé)
 
−
* AE / CP
 
−
 
−
De même, les financements sont caractérisés par :
 
−
 
−
* Un tiers, le financeur, ou un ensemble de tiers,
 
−
* Un ou plusieurs budgets de financement, par nature, période, ainsi que les règles associées :
 
−
** Montant maximum, pourcentage de remboursement,
 
−
** Gestion d'acompte ou non,
 
−
** Jalons contractuels, ou durée du financement, jalons liés aux jalons techniques du projet
 
−
* Un statut du contrat : en attente, contrat notifié, contrat signé. Ce statut permet de débloquer l'autorisation d'engagement des dépenses, puis l'autorisation de dépense.
 
−
 
−
Toute demande de dépense (demande de mission, demande d'achat, remboursement...) doit :
 
−
 
−
* Faire mention d'un objet d'imputation analytique du projet (EOTP)
 
−
* Faire l'objet d'un contrôle de disponibilité du budget.
 
−
 
 
==Services attendus des systèmes d'information==
 
==Services attendus des systèmes d'information==
 
===[[3_Services_attendus_des_systèmes_d_information_au_niveau_d_un_opérateur_de_recherche#Organisation.2C_planification_de_la_r.C3.A9alisation_d.27une_activit.C3.A9_de_recherche|Au niveau de l'opérateure recherche qui a contractualisé avec le financeur]]===
 
===[[3_Services_attendus_des_systèmes_d_information_au_niveau_d_un_opérateur_de_recherche#Organisation.2C_planification_de_la_r.C3.A9alisation_d.27une_activit.C3.A9_de_recherche|Au niveau de l'opérateure recherche qui a contractualisé avec le financeur]]===
  
 
===[[4_Services_attendus_des_systèmes_d_information_au_niveau_d_une_structure_recherche_service_expérimentation#Organisation.2C_planification_de_la_r.C3.A9alisation_d.27une_activit.C3.A9_.28projet.29_de_recherche_au_niveau_de_la_structure|Au niveau de chaque structure de recherche contributrice du projet de recherche]] (en charge de tout ou partie du projet)===
 
===[[4_Services_attendus_des_systèmes_d_information_au_niveau_d_une_structure_recherche_service_expérimentation#Organisation.2C_planification_de_la_r.C3.A9alisation_d.27une_activit.C3.A9_.28projet.29_de_recherche_au_niveau_de_la_structure|Au niveau de chaque structure de recherche contributrice du projet de recherche]] (en charge de tout ou partie du projet)===

Version actuelle en date du 13 septembre 2017 à 17:31

← 3.1 Gerer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche ↑ Domaine 3 : Réaliser la recherche 3.3 Organiser le travail en réseau →

Préambule : Activités de recherche / projet de recherche

  • Un projet de recherche représente un ensemble d'activités de recherche coordonnées, menées par au moins un des membres d'une structure de recherche, en collaboration ou non avec un ou des partenaires issus d'autres structures de recherche françaises ou étrangères, ou socio-économiques (recherche partenariale) autour d'un sujet défini, formalisé, dans le but notamment de produire de la connaissance, autour d'une ou plusieurs thématiques de recherche du projet scientifique de la structure.
  • Les projets de recherche peuvent être :
    • Internes à la structure de recherche ;
    • Menés avec un consortium composé d'autres structures de recherche, à l'échelle d'un site, d'une région, nationale, européenne, ou internationale, et/ou de partenaires socio-économiques (recherche partenariale collaborative) ;
    • Menés pour le compte de partenaires socio-économiques (recherche partenariale contractuelle) ;
  • Les projets rythment la production de résultats et structurent dans le temps l'activité de recherche de la structure.
  • Les projets de recherche sont caractérisés par des livrables, des dates de début et de fin, et plusieurs attributs descriptifs. Les liens avec d'autres projets ou activités peuvent exister.
  • Un projet de recherche peut être financé sur dotation de la structure par les tutelles, dans le cadre d'une recherche partenariale contractuelle ou collaborative dans le cadre d'un ou plusieurs appels à projet. Un appel à projet correspond à une offre de financement émise par une entité publique (Commission européenne, ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, Région, etc.) qui met à disposition une enveloppe budgétaire pour des actions dont elle définit précisément les priorités.
  • Les projets de recherche peuvent être regroupés en programmes de recherche.

On peut donc associer :

  • Un ou plusieurs projets de recherche à une ou plusieurs thématiques de recherche ou axes du projet scientifique de la structure;
  • Chaque production (publication, brevet, jeu de données scientifiques, ...) à un projet de recherche ;
  • Un ou plusieurs contrats de recherche ou conventions de financement à un projet de recherche.

Objectif

Organiser et planifier un projet de recherche, d'un point de vue technique, scientifique, budgétaire et organisationnel.

Périmètre

Certains projets de recherche sont relativement complexes et peuvent faire intervenir :

  • Une ou plusieurs structures de recherche, dont certaines relevant d'autres tutelles ou à l'étranger, pouvant apporter chacune des moyens humains ou financiers, logistiques ;
  • Un ou plusieurs établissements, tutelles ou partenaires de ces structures de recherches et portant une partie des ressources et des charges (NB : les structures de recherche n'ont pas de personnalité juridique) ;
  • Éventuellement des intervenants externes (cas des SATTSociété d'accélération du transfert de technologies, créée en 2010 par appel à projet de l'ANR dans le cadre du PIA.<br>Détenues majoritairement par des groupements d'établissements et d'organismes de recherche, les SATT doivent conduire à une plus forte professionnalisation de la valorisation de la recherche et à un renforcement des compétences en gérant les activités de valorisation au plus près des laboratoires et de l'écosystème d'entreprises, en lien avec les pôles de compétitivité.<br>Elles devront se substituer aux multiples dispositifs coexistant sur un même site pour constituer de véritables guichets uniques de proximité pour améliorer le service rendu aux chercheurs et aux entreprises. par exemple) ;
  • Le cas échéant, un ou plusieurs financeurs. Ces financements peuvent relever de modalités variées quant à leur périmètre et leur nature (gestion des acomptes, nature de charges financées, jalons de remboursement, ...).

Le processus décrit ci-dessous, traite de l'organisation, de la planification d'un projet de recherche. Pour piloter ces projets, il est nécessaire de formaliser un cadre analytique d'imputation des dépenses permettant de donner une vision du projet :

  • Globale, ou par partie prenante sur différents axes :
    • Par financeur (financement et dépenses associées),
    • Par structure de recherche puis équipe de recherche ;
    • Par projet de recherche (suivi comptable du projet) ;
    • Par établissement de tutelle des structures de recherche, portant la réalisation effective de charges et recettes ;
    • Par partenaire institutionnel (EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique., organismes ...)
  • Annuelle ou pluriannuelle (vision à terme du projet),
  • Par nature de charge (principalement : masse salariale, fonctionnement, investissement)
  • Par rubriques budgétaires (issues de la nomenclature NACRES)
  • En CP (crédits de paiement) et AE (autorisation d'engagement) (dans le cadre de la GBCP),
  • Par version : budget (initial, réévalué), réalisé (exécuté)
  • En coût direct ou coût complet, ceci par répartition des coûts indirects (quote-part des frais généraux de la structure de recherche, du coût des fonctions de soutien et de support à la recherche au sein de la structure, des frais de gestion de la tutelle) sur le projet de recherche.

Il est aussi nécessaire de formaliser :

  • La structure de découpage du projet ;
  • Les différents jalons, dont la production de livrables : échéancier des rapports scientifiques à fournir, rapports, etc.., ...
  • Le planning associé ;
  • Les besoins en ressources humaines ;
  • Les besoins en équipements (consommation des équipements propres, consommation des infrastructures de recherche).

Description du processus

En entrée

  • Projet de recherche à structurer

En sortie

  • Projet de recherche structuré

Synthèse descriptive

Etapes Acteurs Période
Formalisation de la structure du projet de recherche
  • Structure organisationnelle du projet (Organization Breakdown structure)
  • Structure analytique d'imputation des dépenses et recettes du projet de recherche
  • Structure de découpage en « tâches » du projet (« Work Breakdown Structure »)
  • Planning / jalons
Saisie des budgets : moyens nécessaires à la bonne réalisation du projet de recherche
Le budget initial du projet de recherche est renseigné :
  • En effectif permanent (ETPT, masse salariale) ;
  • Par nature de dépense (masse salariale, fonctionnement, investissement)
  • Par période,
  • Par destination selon le découpage analytique du projet
Enregistrement des moyens (humains, financiers, équipements) mis à disposition par les structures de recherche et autres partenaires du projet de recherche et, le cas échéant par le ou les financeurs sur appel à projet ou contrats de recherche
  • Les premiers financements sont renseignés via des ouvertures de crédits, notamment les moyens financiers et humains pris sur les ressources attribuées aux structures de recherche par les établissements. Ces ressources viennent en diminution des ressources non encore affectées au niveau des structures de recherche.
  • Les personnes affectées sur le projet sont identifiées
  • Ces informations autorisent l'engagement et l'autorisation à réaliser des dépenses associées
  • Les équipements mis à disposition sont pris en compte.
Saisie des avances accordées par les établissements en attendant la mise en place des contrats.

Objets métiers

Projet de recherche

Services attendus des systèmes d'information

Au niveau de l'opérateure recherche qui a contractualisé avec le financeur

Au niveau de chaque structure de recherche contributrice du projet de recherche (en charge de tout ou partie du projet)

Récupérée de « http://esr-wikis.adc.education.fr/ca2co/index.php?title=3.2_Organiser_planifier_la_réalisation_d_une_activité_de_recherche&oldid=4763 »