5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle
De cadre_de_coherence
Objectif
Protéger les résultats de la recherche
Périmètre
Description du processus
5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle | |||
---|---|---|---|
5.2.2.1 Déposer une demande de brevet | 5.2.2.2 Autres types de dépôts | ||