Nomenclatures : 6.1.1.2 Référentiels de personnes hébergés : Différence entre versions

Version actuelle en date du 10 juin 2016 à 11:18

Les personnels hébergés interviennent dans la structure de recherche, sans relever des nomenclatures précédemment listées, ils ne sont ni titulaires, ni contractuels. Exemple : les personnels émérites.

Rq : dans le cadre des travaux réalisés pour Harpège et Siham, l'Amue a mis au point une nomenclature des différents types de personnels hébergés, dont voici un extrait :

Code	Libellé	Références réglementaires	Cas d'utilisation Modalités de mise en œuvre
HB001	PersonnelAgent employé par l'établissement (rémunéré ou non), l'établissement pouvant être son employeur principal ou non, et pour laquelle l'établissement gère une carrière ou un contrat. affecté dans structure de recherche		Ce statut identifie les personnels d'organismes de recherche ou d'autres établissements qui sont affectés dans une structure de recherche de l'établissement
HB004	Stagiaires gratifiés ou non	Décret 2009-885 Stagiaires avec convention [gratifiés ou non	Ce statut se distingue du C2005 qui est utilisé pour les étudiants stagiaires auxquels on verse une véritable rémunération.
HB006	PersonnelAgent employé par l'établissement (rémunéré ou non), l'établissement pouvant être son employeur principal ou non, et pour laquelle l'établissement gère une carrière ou un contrat. hospitalier du CHU
HB007	Hébergé rémunéré par entreprise privée/asso		Ce statut est utilisé pour identifier des personnels rémunérés par une entreprise privée ou une association qui exerçent dans une structure de l'établissement, UMRCf. Unité Mixte de Recherche. ou autre
HB010	Eméritat	Décret 84-431 : --> art.40-1-1 pour les MCF (301) --> art. 58 pour les Prof. d'Université (300) Décret 83-1260, art. 57-1, 57-2 et 57-3 pour les directeurs de recherche / EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. (H04)	Les émérites avec distinctions scientifiques sont nommés à vie, dès le 1er jour de leur retraite.