5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle : Différence entre versions

De cadre_de_coherence
Aller à : navigation, rechercher
 
Ligne 2 : Ligne 2 :
  
 
== Objectif ==
 
== Objectif ==
 +
Protéger les résultats de la recherche
 +
 +
==Périmètre==
 +
 +
==Description du processus==
 +
 
{| class="wikitable"
 
{| class="wikitable"
 
! rowspan="3" |
 
! rowspan="3" |

Version actuelle en date du 4 janvier 2017 à 10:54


Objectif

Protéger les résultats de la recherche

Périmètre

Description du processus

5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle
5.2.2.1 Déposer une demande de brevet 5.2.2.2 Autres types de dépôts