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− | Le système d'information de gestion de la structure de recherche permet le [[4_Services_attendus_des_systèmes_d_information_au_niveau_d_une_structure_recherche_service_expérimentation#Suivi_financier.2C_technique.2C_scientifique_et_contractuel_du_projet|suivi financier, technique, scientifique et contractuel du projet]]
| + | ===[[4_Services_attendus_des_systèmes_d_information_au_niveau_d_une_structure_recherche_service_expérimentation#Suivi_de_la_r.C3.A9alisation_du_projet_scientifique_de_la_structure|de la structure de recherche]]=== |
Version du 13 janvier 2017 à 11:16
Objectif
- Piloter l'avancement financier et technique du projet de recherche.
- Assurer la cohérence entre les financements et les dépenses.
- Anticiper les besoins de demande de prolongation de durée sur une convention de financement sur appel à projet.
- Anticiper les besoins de demande de modification de budget sur une convention de financement sur appel à projet.
- Alerter en cas de dépassement sur une partie du projet
Périmètre
Suivi financier du projet de recherche
Description du processus
En entrée
- Structure de projets décrits
- Charges et recettes imputées sur projet, engagements suivis
En sortie
- Suivi du projet de recherche
- Restitution vers le ou les financeurs
Synthèse descriptive
Le suivi des projets de recherche consiste principalement en la réalisation des activités suivantes :
Etapes
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Acteurs
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Période
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Remonté des différents éléments financiers sur le projet
- Remontée automatique des SI comptable des différents établissements ou saisie manuelle (autres partenaires),
- Ces éléments sont détaillés :
- Par période,
- Par nature,
- Par élément analytique,
- Par établissement,
- Par structure de recherche,
- Par personne (si applicable),
- Par niveau d'avancement : réalisé, engagement, AE, CP.
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Effectuer le suivi des dépenses, assurer le respect de l'utilisation du budget conformément aux termes du contrat
- Contrôle à priori en assurant un contrôle de disponibilité du budget avant tout engagement ou demande de dépense,
- Contrôle à priori de l'éligibilité des dépenses dans le cadre de convention de financement (sur appel à projet)
- Contrôle à posteriori, pouvant donner suite à une réaffectation de la charge sur un autre objet analytique.
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Suivi technique du projet
- Mise à jour de l'avancement : taches, jalons techniques
- Replanification
- Gestion des différentes visions du planning
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Mise en cohérence du budget avec la replanification
- Alerte automatique ; identification des écarts entre la replanification et le budget,
- Alerte automatique ; identification des écarts entre les jalons contractuels et les jalons techniques,
- Elaboration d'une nouvelle version du budget
- Gestion des différentes versions du budget.
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Analyse du plan de trésorerie et des besoins d'acomptes
- Envoi d'une demande d'acompte
- Suivi de ces demandes envoyées
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Analyse des demandes d'avenants liés à l'évolution du budget
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Suivi des jalons contractuels pour permettre d'effectuer une facturation
- Suivi des jalons contractuels reliés à des jalons techniques, ou simplement associés à une échéance calendaire,
- Réalisation du bilan de la partie financée :
- Prise en compte des charges rentrant dans le périmètre,
- Prise en compte des acomptes déjà reçus
- Prise en compte des règles associées au financement (pourcentage de financement...)
- Facturation, demande de règlements.
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Suivi des éléments financiers en cours :
- Engagements sans commandes d'achat,
- Commandes d'achats sans service fait,
- Service fait sans paiement,
- Demande d'avenant en cours,
- Contrat en cours,
- Facture client non réglée.
- Financements financeurs publics non parvenus
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Identification et réalisation de factures internes
- Entre établissements tutelles et partenaires de la structure de recherche, pour régulariser des charges, recettes et budgets relatifs à cette même structure de recherche. Cela donne lieu à une facturation entre établissements,
- Entre structures au sein d'un même établissement, ne donnant lieu qu'à des écritures analytiques impactant les budgets alloués.
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Suivi de la conformité juridique avec l'accord de consortium (propriété intellectuelle, communication, etc.)
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Consolidation des justificatifs et préparation et envoi de la demande de versement intermédiaire ou de solde accompagnée des justificatifs
- Devis, commandes / factures d'achat, contrats d'embauche, fiches de salaire, feuilles de temps.
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Fourniture d'éléments de reporting, donnant une vision du projet notamment :
- Consolidée :
- Par structure de recherche,
- Par établissement.
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Elaborer et transmettre les différents rapports scientifiques.
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Objets métiers
Produit de la recherche
L'objet «produit de la recherche», livrables du projet de recherche, est caractérisé de la manière suivante :
Données caractérisant l'objet métier
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Signification de la donnée et nomenclatures ou référentiel associé si la donnée est normalisée
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Identification du « produit » ;
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Référentiel interne à la structure de recherche, géré dans son système d'information
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Type de produit (cf. nomenclature des « produits » de la recherche dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence) ;
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Cf. nomenclature des « types de produits » de la recherche dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence
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Projet de recherche associé ;
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Identifiant du projet de recherche Référentiel des projets de recherche géré par le système d'information de la structure de recherche.
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Autres informations liées au type de produit (cf. tableau ci-dessous).
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Type de « produits » de l'activité de recherche
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Données spécifiques au type de produit
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Brevet ou marque déposée
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- Un type de brevet ou de marque,
- Un numéro de brevet ou de marque
- Une date de dépôt,
- Le ou les auteurs (identifiants),
- Le domaine applicatif.
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Logiciels
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- Le ou les auteurs (identifiants),
- Le domaine applicatif.
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Contrats de partenariat passés dans le cadre des activités de valorisation
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- Type de contrat :
- Contrats de licence de brevet
- Contrats de maturation
- Contrats de propriété intellectuelle
- Contrats d'incubation pour la création d'une nouvelle activité
- Autres
- Date du contrat
- Identifiant du contrat (interne et externe)
- Chercheur(s) en charge du contrat
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Des prototypes et procédés industriels, pilotes et démonstrateurs
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Prix et distinction octroyés
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- Un type de distinction ou de prix
- La date,
- Le(s) chercheur(s) distingué(s) (identifiants chercheurs),
- Le domaine de recherche (cf. Nomenclature des domaines scientifiques dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)
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CongrèsAssemblée de personnes qui se réunissent pour délibérer sur un sujet commun (études, parti politique, profession, questions scientifiques, etc.). et conférences
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- Un type d'action :
- Organisation de congrès et de conférences,
- Participation à des comités scientifiques lors de congrès,
- Invitation à des conférences internationales,
- La date ou la période
- Le titre du congrès ou de la conférence
- Le lieu
- Les participants (identifiants chercheurs) et leur rôle :
- Invité,
- Auditeur
- Communicant
- Les actes de congrès ou de conférence (cf. publications)
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Jeux de données scientifiques
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Titre, Producteur (identifiant du chercheur) Type de données :
- Données d'observation : données d'enquêtes, données de télédétection, données d'échantillonnage, enregistrements sur le terrain, images numériques en microscopie...
- Données expérimentales : séquences de gènes, chromatogrammes, résultats d'essais agronomiques, de sélection végétale ou animale...
- Modèles et simulations : modèles climatiques, modèles économiques, modèles de croissance des plantes, modèles de production agricole, modèles multi-agents de gestion des ressources renouvelables, modèles d'accompagnement ou companion modelling...
- Données dérivées ou compilées : bases de données issues de la compilation d'un ensemble de données collectées et/ou créées, résultats de fouille de texte (text mining) ou de fouille de données (data mining).
- Autres.
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Publications scientifiques
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- Le(s) auteur(s) (identifiants chercheurs),
- Les auteurs des autres structures de recherche contributrices (identifiants chercheurs)
- L'année de publication,
- Le média de diffusion de la publication,
- Le type de publication (cf. nomenclature des publications)
- Le domaine de recherche concernée (panel ERCCf. European Research Council.),
- Le rôle de chaque contributeur dans la publication :
- Auteur,
- Rédacteur / correcteur,
- Des mots clés permettant de caractériser plus librement la publication,
- Le titre de la publication.
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Actions de diffusion de la culture scientifiques
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- Un type d'activité
- Fiches d'actualité scientifique ou d'articles de vulgarisation
- Emissions audiovisuelles
- Manifestations grand public organisées
- Ouvrages de vulgarisation
- Actions vers les lycéens
- Articles ans des revues techniques ou professionnelles ou d'ingénierie, largement diffusées
- Titre
- Lieu
- Date
- Domaines scientifiques
- Participants de la structure de recherche (identifiants chercheurs).
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Thèses
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- La caractérisation détaillée d'une thèse est donnée dans le Domaine 4 du cadre de cohérence.
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Services attendus des systèmes d'information