Brevet

Description détaillée / liste des attributs

Un brevet est caractérisé par :

Données caractérisant l'objet métier	Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux	Spécificité

Le brevet est caractérisé de la manière suivante :

Date de dépôt

Date d'obtention

Déposants. Référentiel partagé des personnes

Identifiant du brevet

Inventeurs. Référentiel partagé des personnes

Titre

Type de brevet. Liste à définir

Type de dépôt Demande initiale

Demande extension

Organisme de délivrance du brevet INPICf. Institut national de la propriété industrielle.

OEBCf. Office européen des brevets

USPTO

Etc.

Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :

N° de publication

Date de publication

Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.