Conventions et contrats
De cadre_de_coherence
Description sémantique
Description générale / commune
Les conventions et contrats englobent :
- la recherche contractuelle
- les accords de consortium
- les contrats de licence
- les règlements de copropriété (intellectuelle)
- ...
Description spécifique des sous catégories
Description détaillée / liste des attributs
Une convention ou un contrat est caractérisé(e) par :
| Données caractérisant l'objet métier | Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux | Spécificité |
|---|---|---|
| numéro d'enregistrement | Recherche contractuelle, accords de consortium, contrat de licence,... | |
| typologie | Recherche contractuelle, accords de consortium, ... | |
| partenaires | Recherche contractuelle, accords de consortium, ... | |
| licencié | contrat de licence | |
| structure(s) de recherche concernée(s) | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
| Responsable scientifique | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
| Propriété Intellectuelle mise en jeu | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
| montants | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
| ligne budgétaire associée | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
| facturation | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
| encaissements | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … |
Cycle de vie
Processus concernés
5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
