1.5.1 Structurer la recherche
Objectif
Le processus vise à décrire comment est structurée la recherche publique réalisée, indépendamment ou conjointement, par des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et des organismes de recherche.
Les activités de recherche sont réalisées par des structures de recherche qui sont des entités constituées par les opérateurs de recherche.
Outre des activités de recherche, de service ou d'expérimentation, les structures de recherche peuvent être amenées à porter ou à s'appuyer sur des infrastructures de recherche.
Elles sont par ailleurs susceptibles d'être regroupées dans des écoles doctorales accréditées par le ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Périmètre
Les structures de recherche, les infrastructures de recherche, les écoles doctorales.
Description du processus
Le processus consiste à gérer le cycle de vie de chacune des ces structures. Il est décliné en sous processus pour chacune des catégories de structures (voir tableau ci dessous)
Objets métiers
Les structures de recherche
Le répertoire national des structures de recherche (RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.
) attribue un identifiant national unique aux structures de recherche en distinguant trois niveaux :
- les équipes de recherche ;
- les unités ;
- les structures collaboratives de recherche.
Ces différentes structures sont décrites ci-dessous.
Les unités et les équipes
L'unité est l'entité « de base » pour la gestion et l'évaluation de la recherche qui constitue une référence commune pour l'administration et les acteurs de la recherche et de l'enseignement supérieur.
L'unité constitue un regroupement temporaire de personnels qui relève d'un ou plusieurs opérateurs de recherche (établissements d'enseignement supérieur et de recherche, organismes de recherche) ou d'acteurs socio-économiques.
L'unité a un degré d'autonomie de gestion de son activité scientifique et de formation, sans toutefois disposer d'une personnalité morale propre. L'unité n'a pas d'existence juridique propre distincte du ou des opérateurs de recherche dont elle dépend.
L'unité peut éventuellement être organisée en équipes.
L'unité peut être qualifiée (typée) soit de « propre » au sein d'un opérateur de recherche, soit de « mixte » lorsqu'elle associe plusieurs opérateurs de recherche, voire « mixte internationale » lorsqu'un ou plusieurs des établissements participants sont étrangers.
L'unité est caractérisée principalement par son activité. On peut distinguer plusieurs types d'unités selon que leur mission consiste principalement en de la recherche ou en missions de service ou d'appui à la recherche : unité de recherche, unité de service, unité expérimentale, unité de recherche et de service.
Les « unités de recherche »
Les « unités de recherche » sont constituées pour mener à bien un projet scientifique d'unité déterminé, soumis à évaluation.
L'unité de recherche est caractérisée par :
- un programme ou projet scientifique, porteur de thématiques scientifiques prises en charge par des équipes de recherche ;
- une capacité à développer de la recherche partenariale (cf. processus 2.6 ) ;
- un degré d'autonomie de gestion, sous la responsabilité d'un directeur d'unité identifié ;
- le fait qu'elle constitue une entité évaluée, jusqu'en 2015 par l'AERESCf. Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur., et à partir de 2015 dans le cadre défini par le HCERES.
L'unité de recherche peut être organisée en équipes de recherche, porteuses, chacune, d'une ou plusieurs thématiques de recherche.
Les « unités de service » et les « unités expérimentales »
Elles ont une activité identifiée au service de communautés ou d'unités de recherche et constituent un appui logistique et scientifique nécessaire à certaines unités de recherche pour l'accomplissement de leurs activités de recherche. Elles peuvent être un lieu de dialogue, d'échanges et de mise au point d'innovations ou de produits, entre les opérateurs de recherche dont elles relèvent et les milieux professionnels. Elles n'entrent pas toujours directement en tant que telles dans le cadre de l'évaluation de la recherche défini par le HCERES, sans toutefois échapper à des modalités spécifiques d'évaluation et de contrôle via leurs établissements de rattachement.
Les « unités de service et de recherche »
Ce sont soit des unités de recherche qui ont la possibilité d'avoir une activité de service en interne, soit des unités de service faisant accessoirement de la recherche. Les unités de services et de recherche sont évaluées par l'HCERES ou dans le cadre défini par l'HCERES pour leurs activités de recherche.
Les structures collaboratives de recherche
Les structures collaboratives peuvent prendre plusieurs formes selon les besoins et les projets, et possèdent, pour certaines, une existence juridique propre (voir détail au 1.5.1.2 Gérer le cycle de vie d’une structure collaborative de recherche).
Elles peuvent être constituées par des unités de recherche qui souhaitent coopérer, sous l'égide des opérateurs de recherche auxquelles elles sont rattachées, en vue de permettre la coordination de leur activité scientifique et la mise en commun de tout ou partie de leurs moyens, tout en conservant leur individualité propre.
Elles peuvent être constituées par des opérateurs de recherche, et dotées d’une personnalité morale notamment : fondation de coopération scientifique, GIPCf. Groupement d'intérêt public., etc.
Elles peuvent associer d'autres partenaires, par exemple des entreprises, collectivités territoriales, associations etc.
Les opérateurs, ou des structures de recherche sous l'égide des opérateurs de recherche auxquels elles sont rattachées, peuvent également se regrouper en consortia temporaires pour présenter des projets en réponse à des appels lancés dans le cadre des programmes de financement de la recherche nationaux (Programme investissement d'avenir, ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, etc..), européens ou internationaux (programmes cadres de recherche développement).
Les infrastructures de recherche
Les infrastructures de recherche sont des instruments de recherche au service des communautés scientifiques qui y trouvent les outils nécessaires à leurs travaux, et également l'expertise scientifique et technique susceptible de donner une visibilité certaine à leurs résultats.
Les infrastructures de recherche peuvent être inscrites ou non dans la feuille de route nationale des infrastructures de recherche (voir processus spécifiques 1.2.2 et 1.5.1.3.).
Les écoles doctorales
La formation par la recherche s'effectue au sein des structures de recherche et s'appuie pour le niveau doctorat, sur les écoles doctorales (qui ne disposent pas de personnalité juridique autonome).
Les écoles doctorales françaises sont parfois groupées en "Collège des écoles doctorales" ou en "Institut de Formation Doctorale". Rattaché à la COMUE ou à un établissement d'enseignement supérieur et de recherche, il fédère, aide et soutient une ou plusieurs écoles doctorales. Il travaille dans le respect intégral des spécificités de chacune des Ecoles Doctorales. Il représente les écoles doctorales dans les relations avec les partenaires extérieurs.
Le collège doctoral a un rôle politique. Il a pour mission de contribuer à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique universitaire en matière de formation doctorale. Le Collège Doctoral participe à la définition et à la mise en place de toutes les actions et de tous les dispositifs transversaux visant à promouvoir la politique doctorale.
