Brevet
De cadre_de_coherence
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Description sémantique
Description générale / commune
Description spécifique des sous catégories
Description détaillée / liste des attributs
Un brevet est caractérisé par :
| Données caractérisant l'objet métier | Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux | Spécificité |
|---|---|---|
| Date de dépôt | ||
| Date d'obtention | ||
| Déposants | Référentiel partagé des personnes | |
| Identifiant du brevet | ||
| Inventeurs | Référentiel partagé des personnes | |
| Titre | ||
| Type de brevet | Liste à définir | |
| Type de dépôt | Demande initiale Demande extension |
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| Organisme de délivrance du brevet | INPICf. Institut national de la propriété industrielle. OEBCf. Office européen des brevets USPTO Etc. |
|
| Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) : N° de publication Date de publication |
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
