Brevet
De cadre_de_coherence
Révision de 28 juillet 2017 à 10:11 par Alissarrague (discussion | contributions) (→Description détaillée / liste des attributs)
Description sémantique
Description générale / commune
Description spécifique des sous catégories
Description détaillée / liste des attributs
Un brevet est caractérisé par :
| Données caractérisant l'objet métier | Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux | Spécificité |
|---|---|---|
| Date de dépôt | |
| Date d'obtention | |
| Déposants. | Référentiel partagé des personnes |
| Identifiant du brevet | |
| Inventeurs. | Référentiel partagé des personnes |
| Titre | |
| Type de brevet. | Liste à définir |
| Type de dépôt | Demande initiale
Demande extension |
| Organisme de délivrance du brevet | INPICf. Institut national de la propriété industrielle.
OEBCf. Office européen des brevets USPTO Etc. |
| Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :
N° de publication Date de publication |
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire. Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
