Projet

Description sémantique

Description spécifique des sous catégories

cas particulier du projet scientifique de la structure de recherche

Le projet scientifique de la structure de recherche est élaboré par la direction de la structure de recherche, et validé par les tutelles lors de la création de la structure et périodiquement, évalué (ex post) par le HCERES (ou une instance agréée).

Il est élaboré sur une période quinquennale (celle de sa vague d'évaluation). Il n'existe pas de trame imposée ni structurée pour le formaliser.

Le projet scientifique de la structure est composé d'axes et de thématiques de recherche, associés chacun à une équipe de recherche.

Description détaillée / liste des attributs

Un projet est caractérisé par : 

Données caractérisant l'objet métier	Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux	Spécificité
Identifiant(s) du projet
Identifiant externe donné par chaque financeur	Référentiel externe géré par le financeur
Identifiant donné par la structure de recherche	Référentiel des projets de recherche géré par le système d'information de gestion de la structure
Acronyme du projet
Référence du projet	Identifiant ANRCf. Agence Nationale de la Recherche	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Titre du projet en Français
Titre  du projet en Anglais		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Budget global du projet décomposé par source(s) de financement	Budget en coûts complets ou en coûts directs
Dont Montant de l'aide ANRCf. Agence Nationale de la Recherche		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Source de financement	Nomenclature nationale des sources de financement (Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)
Financeur	Si la source de financement est un contrat de recherche avec partenaire socio-économique : Code SIREN du partenaire
Part du financement sur le budget global du projet en %
Période de financement
Référence de la convention de financement sur appel à projet ou du contrat de recherche	Référentiels contractuels gérés par le système d'information du ou des opérateurs de recherche de rattachement Identifiant de l'appel à projet si financement sur appel à projet
Labélisation par un pôle de compétitivité	Oui/non Et si oui identifiant du ou des pôles de compétitivité concernés (référentiel national des pôles de compétitivité. Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)
Catégorie R&D	Recherche fondamentale, Recherche industrielle, Développement expérimental Cf. référentiel des catégories R&D ANRCf. Agence Nationale de la Recherche (Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Pour chaque axe ou thématique du projet scientifique de la structure :		Projet scientifique de la structure
Identifiant de l'axe ou de la thématique de recherche	Référentiel propre à la structure et liée à la structuration du projet scientifique (Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence)	Projet scientifique de la structure
Référence ou non à un défi sociétal de la stratégie nationale de recherche ;	Nomenclature des défis sociétaux de la stratégie nationale de recherche (SNRCf. Stratégie Nationale de la Recherche.) (Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence)	Projet scientifique de la structure
Titre de l'axe ou thématique de recherche		Projet scientifique de la structure
Descriptif		Projet scientifique de la structure
Objet(s) scientifique(s) associé(s)		Projet scientifique de la structure
Infrastructures de recherche mobilisées	Référentiel des infrastructures de recherche	Projet scientifique de la structure
Domaine(s) scientifique(s) associé(s)	Nomenclature des domaines scientifiques (Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence)	Projet scientifique de la structure
Objectifs quantitatifs à atteindre (*)	Par objectif : Description de l'objectif Indicateur de mesure de l'objectif Valeur(s) cible(s) de l'indicateur / Jalon(s) d'atteinte de cette cible	Projet scientifique de la structure
Axe ou thématique de recherche du projet scientifique	Référentiels gérés par le système d'information de la structure de recherche et associés au projet scientifique de la structure
Projet(s) de recherche lié(s)	Identifiant interne du ou des projets de recherche
Programme de recherche de rattachement	Identifiant du programme de recherche géré par le système d'information de la structure de recherche.
Appel à projets de rattachement	Identifiant ANRCf. Agence Nationale de la Recherche de l'AAPCf. Appel à projet.	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Caractérisation		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Domaine(s) scientifique(s) principaux	Nomenclature des domaines scientifiques (Cf. volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)
Discipline scientifique principale	Nomenclature des domaines scientifiques (Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Domaine(s) scientifique(s) secondaire(s)	Cf. Nomenclature des domaines scientifiques dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence
Equipe de recherche porteuse / coordinatrice du projet	Identifiant interne de l'équipe de recherche, géré par le système d'information de la structure Identifiant national de l'équipe de recherche si répertoriée dans le Répertoire National des structures de recherche (Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)
structure de recherche d'appartenance	Identifiant de la structure (interne à l'établissement) La structure est repérée par son numéro d'identification RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche. (Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)	Projet scientifique de la structure
Opérateurs de recherche de rattachement	Identifiant UAICf. Unité administrative immatriculée. de l'opérateur Cf. référentiel des opérateurs de recherche (Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Equipe(s) de recherche associée(s)au projet et structure de recherche d'appartenance	Identifiant interne de l'équipe de recherche, géré par le système d'information de la structure Identifiant national de l'équipe de recherche si répertoriée dans le Répertoire National des structures de recherche Cf. référentiel des structures de recherche (volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)
Partenaires (pour chaque partenaire)	Identifiant du partenaire	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Responsable du projet pour la structure de recherche	Identifiant du responsable dans le référentiel des Personnes de la structure de recherche issu des référentiels de personnes des opérateurs de recherche de rattachement.
Responsable scientifique du projet	Identifiant du responsable dans le référentiel des Personnes de la structure de recherche issu des référentiels de personnes des opérateurs de recherche de rattachement.
Période de validité du projet scientifique de la structure		Projet scientifique de la structure
Début de projet
Fin du projet (prévue, re-prévue, effective)
La ou les infrastructure(s) utilisées par le projet (identifiant de l'infrastructure de recherche)	Identifiant de l'infrastructure de recherche : Référentiel propre à l'opérateur de recherche de rattachement de l'infrastructure de recherche, si infrastructure de recherche non présente dans la feuille de route nationale des infrastructures de recherche Référentiel national de la feuille de route des infrastructures de recherche si infrastructures présente dans la feuille de route nationale (Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)
Appel à une TGIRCf. Très grandes infrastructures de recherche. (Très grande infrastructure de recherche)	O/N Si oui laquelle : Identifiant national de la TGIRCf. Très grandes infrastructures de recherche.	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Localisation(s) du projet	Adresse(s) de localisation
Description textuelle
Média de description du projet
Résumé scientifique en français		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Résumé scientifique en anglais		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Mots clés
Logo du projet
Adresse Url du projet
Livrables scientifique(s) et technique(s) attendu(s) dans le cadre du projet :	Par livrable : Type de produit : référentiel national des produits de la recherche Libellé du livrable Descriptif du livrable
Soutien Pôle(s) de compétitivité	O/N Si oui lesquels : Référentiel des Pôles de Compétitivité	ANRCf. Agence Nationale de la Recherche

(*) : Les indicateurs et mesures sélectionnés (variable selon les domaines de recherche) doivent permettre de définir des cibles quantitatives sur la qualité et le volume des « produits » de la structure, au regard de ces objectifs.

On peut citer, pour illustration :

• L'évolution du nombre de publications par catégorie;
• Le niveau de la recherche partenariale collaborative (en nombre et en montant) : projets financés par appel à projets (ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, H2020Cf. Horizon 2020., FEDERCf. Fonds européen de développement économique et régional, etc.);
• Le taux de « transformation » des réponses à AAPCf. Appel à projet. ((nombre de projets retenus / nombre de projets soumis);
• Le volume d'ERCCf. European Research Council. (en montant et nombre) par type de « grants »;
• Le niveau de la recherche partenariale contractuelle (en montant, en nombre de contrats) par type de contrat (cf. nomenclature des contrats);
• Le nombre de brevets et marques déposés ou autres titres de propriété industrielles (dépôt APP, COV, ...) ;
• Le nombre d'innovations technologies transférées (nombre de start up crées par exemple) ;
• Le n²ombre de jeux de données scientifiques diffusés en Open Data ;
• Le volume (en nombre et montant) de contrats de licences d'exploitation des brevets ;
• Le niveau d'activité de diffusion de la culture scientifique (en nombre d'actions réalisés ou engagées par la structure) ;
• Le nombre de thèses et taux d'encadrement des thèses ;
• Le volume de manifestations scientifiques organisées ou auxquelles la structure a participé (par type de manifestation) ;
• Les prix et distinctions obtenus :
• Etc.

Processus concernés 

3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés

• Projet de recherche : 3.1 Gérer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche 3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche
• Projet financé par l'ANRCf. Agence Nationale de la Recherche : 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
• Projet scientifique de la structure : 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche 2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche 3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche
• Projets financés par l'UE : 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE