Brevet : Différence entre versions

De cadre_de_coherence
Aller à : navigation, rechercher
(création de la page descriptive de l'objet métier brevet)
 
m (Description détaillée /  liste des attributs)
Ligne 11 : Ligne 11 :
 
   |
 
   |
 
|}
 
|}
Le brevet est caractérisé de la manière suivante :
+
{| class="wikitable"
 
+
|Date de dépôt
Date de dépôt
+
|
 
+
|-
 
+
|Date d'obtention
Date d'obtention
+
|
 
+
|-
 
+
|Déposants.
Déposants.
+
|Référentiel partagé des personnes
Référentiel partagé des personnes
+
|-
 
+
|Identifiant du brevet
Identifiant du brevet
+
|
 
+
|-
 
+
|Inventeurs.
Inventeurs.
+
|Référentiel partagé des personnes
Référentiel partagé des personnes
+
|-
 
+
|Titre
Titre
+
|
 
+
|-
 
+
|Type de brevet.
Type de brevet.
+
|Liste à définir
Liste à définir
+
|-
 
+
|Type de dépôt
Type de dépôt
+
|Demande initiale
Demande initiale
+
  
 
Demande extension
 
Demande extension
 
+
|-
Organisme de délivrance du brevet
+
|Organisme de délivrance du brevet
INPI
+
|INPI
  
 
OEB
 
OEB
Ligne 47 : Ligne 46 :
  
 
Etc.
 
Etc.
 
+
|-
Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :  
+
|Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :  
  
 
N° de publication
 
N° de publication
  
 
Date de publication
 
Date de publication
 +
|
 +
|}
  
 
+
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
 
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
 
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
 
== Cycle de vie ==
 
== Cycle de vie ==
 
== Processus concernés ==
 
== Processus concernés ==
 
== Format pivot ==
 
== Format pivot ==

Version du 28 juillet 2017 à 10:11

Description sémantique

Description générale / commune

Description spécifique des sous catégories

Description détaillée / liste des attributs

Un brevet est caractérisé par :

Données caractérisant l'objet métier Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux Spécificité
Date de dépôt
Date d'obtention
Déposants. Référentiel partagé des personnes
Identifiant du brevet
Inventeurs. Référentiel partagé des personnes
Titre
Type de brevet. Liste à définir
Type de dépôt Demande initiale

Demande extension

Organisme de délivrance du brevet INPICf. Institut national de la propriété industrielle.

OEBCf. Office européen des brevets

USPTO

Etc.

Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :

N° de publication

Date de publication

Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire. Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.

Cycle de vie

Processus concernés

Format pivot