Brevet : Différence entre versions

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m (Description détaillée /  liste des attributs)
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!Données caractérisant l'objet métier !! Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux !! Spécificité
 
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Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
 
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.
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== Cycle de vie ==
 
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Version du 28 juillet 2017 à 10:17

Description sémantique

Description générale / commune

Description spécifique des sous catégories

Description détaillée / liste des attributs

Un brevet est caractérisé par :

Données caractérisant l'objet métier Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux Spécificité
Date de dépôt
Date d'obtention
Déposants Référentiel partagé des personnes
Identifiant du brevet
Inventeurs Référentiel partagé des personnes
Titre
Type de brevet Liste à définir
Type de dépôt Demande initiale
Demande extension
Organisme de délivrance du brevet INPICf. Institut national de la propriété industrielle.
OEBCf. Office européen des brevets
USPTO
Etc.
Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :
N° de publication
Date de publication

Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.

Cycle de vie

Processus concernés

Format pivot