Objets métiers : Différence entre versions

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  |Appel à Projets
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  |2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
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2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets
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2.5 Répondre à un appel à projets
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  |Appel à projets ANR
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  |1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
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  |Appel à projets européens
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  |1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique
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européenne de recherche - article 182 du TFUE
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  |Autorisation de consultance
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  |5.2.3.1 Les consultances
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individuelles
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  |5.2.2.1 Déposer une demande de
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brevet
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  |Cahier de laboratoire
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  |3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques
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  |Candidature à l'HDR
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  |4.3 Préparer
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une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR
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  |Charte des Thèses
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  |4.1.4 Encadrer et
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suivre la réalisation de la thèse
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  |Compte-rendu d'activité chercheur
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  |6.8.1 Déclarer
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annuellement l activité des chercheurs
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  |Contrats de licence
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  |5.2.1 Effectuer le
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transfert de technologie
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  |Contrats d'objectifs et de performance (COP)
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  |1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale
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de recherche
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  |Contrats doctoraux
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  |4.1.3 Attribuer les contrats
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doctoraux
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  |Conventions et contrats
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  |5.2.1 Effectuer le
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transfert de technologie
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  |Conventions spécifiques
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Définir les politiques de site
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Piloter les structures de recherche
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  |Conventions spécifiques mono ou
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pluri-organismes
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  |1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale
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de recherche
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  |Déclarations d'invention, brevets
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  |5.2.1 Effectuer le
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transfert de technologie
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  |Demande d'agrément d'utilisation
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d'organismes génétiquement modifiés
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  |2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des
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fins de recherche
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  |demande d'agrément 
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  |2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles
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dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
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  |demande d'autorisation de projet
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d'expérimentation animale
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  |2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des
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animaux à des fins scientifiques
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  |Demande de moyens humains
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  |1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
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  |Demande de promotion
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  |2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets
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biomédicaux
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  |Demande d'utilisation d'organismes
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génétiquement modifiés
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  |2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des
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fins de recherche
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  |Diplôme
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  |4.1.6
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Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
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  |Dossier d'évaluation de la structure
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  |6.4 Evaluer les structures de
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recherche
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  |Dossier d'évaluation de l'établissement
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  |6.3 Evaluer les opérateurs
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de la recherche
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  |Ecole Doctorale
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  |1.5.1.4
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Structurer les écoles doctorales
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  |Evaluation d'un projet de recherche
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Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet
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  |Expérience 
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dématérialisés
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  |Feuille de route des infrastructures de
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recherche
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  |1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures
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de recherche
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  |Feuilles de temps
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les temps imputés sur projet de recherche
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de recherche 
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  |1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de
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recherche
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  |Les indicateurs d'évaluation de la
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performance et de mesure d'impacts des infrastructures de recherche
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répertoriés
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  |6.1.2
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Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
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  |Liste des docteurs
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  |4.2
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Suivre l insertion professionnelle des doctorants
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  |Mesure de la dimension scientifique des
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infrastructures
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  |6.1.2
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Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
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  |Mesures de transferts technologiques
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  |6.1.2
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Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
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  |Mesures économiques
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  |6.1.2
 +
Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
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  |Nomenclature des types de contrats
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  |5.2.1 Effectuer le
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transfert de technologie
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  |produit de la recherche
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  |3.5.2
 +
Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet
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  |profil de compétence d'un chercheur
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  |2.2
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Identifier des compétences scientifiques
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  |Projet
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  |3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire
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dématérialisés
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  |Projet de recherche
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  |3.1 Organiser planifier la réalisation de la recherche au
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niveau de la structure de recherche
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  |Projet de recherche
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  |3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de
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recherche
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  |projet financé par l'ANR
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  |1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
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  |Projet scientifique de la structure
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  |2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de
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recherche
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  |Projet scientifique de la structure
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  |3.6
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Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche
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  |Projet scientifique de l'unité de
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recherche 
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  |1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
 +
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  |projets financés par l'UE
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  |1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique
 +
européenne de recherche - article 182 du TFUE
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|-
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  |rapport d'activité
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  |1.6
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Piloter les structures de recherche
 +
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  |Rapport d'activité (différent des
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comptes rendus d'activité)
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  |6.8.2 Evaluer les chercheurs
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  |Rapports d'évaluation
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  |6.3 Evaluer les opérateurs
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de la recherche
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  |Référentiels
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  |5.2.1 Effectuer le
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transfert de technologie
 +
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  |Règlements de copropriété,
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  |5.2.1 Effectuer le
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transfert de technologie
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  |Structure de recherche
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  |1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche
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  |sujet de thèse
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  |4.1.1 Elaborer le
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projet de recherche doctorale
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  |tableau de bord des IR
 +
  |1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures
 +
de recherche
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  |Thèse
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  |4.1.6
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Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
 +
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|-
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  |Volet commun du contrat de site
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  |1.4
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Définir les politiques de site
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  |Volet commun du contrat de site
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  |1.6
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Piloter les structures de recherche
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  |volet spécifique du contrat de site
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  |1.4
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Définir les politiques de site
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  |volet spécifique du contrat de site
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  |1.6
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Piloter les structures de recherche
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[[Catégorie:Recherche]]
 
[[Catégorie:Recherche]]
 
[[Catégorie:Objets Métiers]]
 
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Version du 20 janvier 2017 à 19:04

↑ Objets métiers et formats pivots   Formats pivots →
Objet métier processus métier utilisant l'objet métier
Appel à Projets 2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets

2.5 Répondre à un appel à projets

Appel à projets ANRCf. Agence Nationale de la Recherche 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
Appel à projets européens 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique

européenne de recherche - article 182 du TFUE

Autorisation de consultance 5.2.3.1 Les consultances

individuelles

Brevet 5.2.2.1 Déposer une demande de

brevet

Cahier de laboratoire 3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques
Candidature à l'HDRCf. Habilitation à diriger des recherches. 4.3 Préparer

une HDRCf. Habilitation à diriger des recherches. s inscrire en HDRCf. Habilitation à diriger des recherches. et délivrer l HDRCf. Habilitation à diriger des recherches.

Charte des Thèses 4.1.4 Encadrer et

suivre la réalisation de la thèse

Compte-rendu d'activité chercheur 6.8.1 Déclarer

annuellement l activité des chercheurs

Contrats de licence 5.2.1 Effectuer le

transfert de technologie

Contrats d'objectifs et de performance (COP) 1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale

de recherche

Contrats doctoraux 4.1.3 Attribuer les contrats

doctoraux

Conventions et contrats 5.2.1 Effectuer le

transfert de technologie

Conventions spécifiques 1.4

Définir les politiques de site 1.6 Piloter les structures de recherche

Conventions spécifiques mono ou

pluri-organismes

1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale

de recherche

Déclarations d'invention, brevets 5.2.1 Effectuer le

transfert de technologie

Demande d'agrément d'utilisation

d'organismes génétiquement modifiés

2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des

fins de recherche

demande d'agrément  2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles

dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

demande d'autorisation de projet

d'expérimentation animale

2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des

animaux à des fins scientifiques

Demande de moyens humains 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
Demande de promotion 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets

biomédicaux

Demande d'utilisation d'organismes

génétiquement modifiés

2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des

fins de recherche

Diplôme 4.1.6

Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses

Dossier d'évaluation de la structure 6.4 Evaluer les structures de

recherche

Dossier d'évaluation de l'établissement 6.3 Evaluer les opérateurs

de la recherche

Ecole Doctorale 1.5.1.4

Structurer les écoles doctorales

Evaluation d'un projet de recherche 6.7.1

Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet

Expérience  3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire

dématérialisés

Feuille de route des infrastructures de

recherche

1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures

de recherche

Feuilles de temps 3.5.1 Suivre

les temps imputés sur projet de recherche

Infrastructure

de recherche 

1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de

recherche

Les indicateurs d'évaluation de la

performance et de mesure d'impacts des infrastructures de recherche répertoriés

6.1.2

Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche

Liste des docteurs 4.2

Suivre l insertion professionnelle des doctorants

Mesure de la dimension scientifique des

infrastructures

6.1.2

Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche

Mesures de transferts technologiques 6.1.2

Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche

Mesures économiques 6.1.2

Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche

Nomenclature des types de contrats 5.2.1 Effectuer le

transfert de technologie

produit de la recherche 3.5.2

Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet

profil de compétence d'un chercheur 2.2

Identifier des compétences scientifiques

Projet 3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire

dématérialisés

Projet de recherche 3.1 Organiser planifier la réalisation de la recherche au

niveau de la structure de recherche

Projet de recherche 3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de

recherche

projet financé par l'ANRCf. Agence Nationale de la Recherche 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
Projet scientifique de la structure 2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de

recherche

Projet scientifique de la structure 3.6

Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche

Projet scientifique de l'unité de

recherche 

1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
projets financés par l'UE 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique

européenne de recherche - article 182 du TFUE

rapport d'activité 1.6

Piloter les structures de recherche

Rapport d'activité (différent des

comptes rendus d'activité)

6.8.2 Evaluer les chercheurs
Rapports d'évaluation 6.3 Evaluer les opérateurs

de la recherche

Référentiels 5.2.1 Effectuer le

transfert de technologie

Règlements de copropriété, 5.2.1 Effectuer le

transfert de technologie

Structure de recherche 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche
sujet de thèse 4.1.1 Elaborer le

projet de recherche doctorale

tableau de bord des IR 1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures

de recherche

Thèse 4.1.6

Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses

Volet commun du contrat de site 1.4

Définir les politiques de site

Volet commun du contrat de site 1.6

Piloter les structures de recherche

volet spécifique du contrat de site 1.4

Définir les politiques de site

volet spécifique du contrat de site 1.6

Piloter les structures de recherche

Agrément

La délivrance d'une autorisation à un organisme de recherche de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection est de la compétence de l'ASN (Autorité de Sureté Nucléaire). Les décisions d'agréments sont prévues par le code de la santé publique.

Processus concerné

2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

Description

Un agrément dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection se caractérise donc de la manière suivante :

Numéro d'agrément (si délivrance) Référentiel national géré par l'ASN
Date de la dernière demande d'agrément
Décision de l'ASN Première délivrance,
Renouvellement d'agrément
Date de la dernière décision
Structure de recherche agréée Identifiant national (RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.) et coordonnées (gérées dans le RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.)
Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence SI recherche.
Etablissement de rattachement Identifiant national de l'opérateur de recherche (code UAICf. Unité administrative immatriculée.)
Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence SI recherche.
Catégorie(s) d'agrément retenue(s) Type de matrice (code à 1 chiffre de 1 à 7) ;
Catégorie de mesures radioactives (code à 2 chiffres de 01 à 17).
Durée de l'agrément pour chaque catégorie d'agrément retenue Date de début
Date de fin

Appel à projet ANRCf. Agence Nationale de la Recherche

Processus concernés

1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale

Description

L'appel à projet ANRCf. Agence Nationale de la Recherche est caractérisé de la manière suivante :

Données caractérisant l'objet métier Signification de la donnée / Nomenclature ou référentiel nationaux ou internationaux associés
Appel à projets de rattachement Identifiant ANRCf. Agence Nationale de la Recherche de l'AAPCf. Appel à projet.
Millésime plan d'action ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Composante du plan d'action ANRCf. Agence Nationale de la Recherche Nomenclature des composantes du plan d'action ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Programme du plan d'action ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Sous-Programme du plan d'action ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Instrument de financement Nomenclature des Instruments de financement de l'ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Défi sociétal Si composante « grands défis sociétaux » ou « aux frontières de la recherche » :
Nomenclature des défis sociétaux de la stratégie nationale de recherche (Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)
Orientation principale associée au défi Si composante « grands défis sociétaux » ou « aux frontières de la recherche »
Application principale associée au défi Si composante « grands défis sociétaux » ou « aux frontières de la recherche »
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