Conventions et contrats : Différence entre versions

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== Description sémantique ==
 
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Les conventions et contrats englobent :
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* la recherche contractuelle
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=== Description spécifique des sous catégories ===  
 
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== Description détaillée /  liste des attributs ==
 
== Description détaillée /  liste des attributs ==
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!Données caractérisant l'objet métier !! Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux !! Spécificité
 
!Données caractérisant l'objet métier !! Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux !! Spécificité
 
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== Cycle de vie ==
 
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== Processus concernés ==
 
== Processus concernés ==
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[[5.2.1 Effectuer le transfert de technologie]]
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== Format pivot ==
 
== Format pivot ==

Version actuelle en date du 12 septembre 2017 à 11:09



Description sémantique

Description générale / commune

Les conventions et contrats englobent :

  • la recherche contractuelle
  • les accords de consortium
  • les contrats de licence
  • les règlements de copropriété (intellectuelle)
  • ...

Description spécifique des sous catégories

Description détaillée / liste des attributs

Une convention ou un contrat est caractérisé(e) par :

Données caractérisant l'objet métier Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux Spécificité
numéro d'enregistrement Recherche contractuelle, accords de consortium, contrat de licence,... 
typologie Recherche contractuelle, accords de consortium, ... 
partenaires Recherche contractuelle, accords de consortium, ... 
licencié contrat de licence
structure(s) de recherche concernée(s) Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
Responsable scientifique Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
Propriété Intellectuelle mise en jeu Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
montants Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
ligne budgétaire associée Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
facturation Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
encaissements Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …

Cycle de vie

Processus concernés

5.2.1 Effectuer le transfert de technologie

Format pivot