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'''Préparer un projet de recherche nécessite de construire :'''
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* La structure de l'organisation et des différents intervenants (OBS - Organisation Breakdown Structure) :
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** Organisation de la structure de recherche (équipe...),
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** Opérateurs de recherche tutelles ou partenaires, porteurs des charges et recettes
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** Autres contributeurs (SATT, autres structures de recherche, etc...)
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** Personnels permanents et non permanents (cf. nomenclature des emplois)
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*** Un identifiant du personnel partagé avec le SI paye ou SI comptable de l'établissement doit pouvoir permettre de faire remonter leurs coûts sur l'outil de gestion du projet, via la déclaration d'activité.
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* La structure budgétaire des dépenses directes et des recettes du projet. Principalement :
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** Les frais personnels,
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** Les coûts de fonctionnement (frais de missions, ...),
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** Les investissements
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** Les recettes par financeurs
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*** Le recours prévu à des infrastructures de recherche, dont le projet n'assume pas en totalité les coûts complets dans la mesure où elles disposent de financements propres ou partagés. Ce recours peut être mesuré avec des indicateurs propres à l'infrastructure (heures de calcul, heure d'avion, journée de campagne en mer, etc..). Ce recours devrait en principe être mentionné dans les livrables du projet. Il est demandé en principe par les infrastructures. Une référence à ce niveau permettrait des agrégations.
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* La structure analytique des charges et produits (Cost Breakdown Structure), support des budgets, et des imputations réelles. Les éléments de cette structure analytique doivent obligatoirement être associés à un établissement et une structure de recherche pour chacun d'entre eux. Elle peut être structurée, par exemple, autour :
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** Des différents financeurs,
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** Des principales phases du projet,
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** Des différents types d'intervenants,
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** Des différents financements attendus.
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Un lien doit être effectué entre chacun de ces éléments analytiques et les objets analytiques présents dans les systèmes d'information financiers des différents opérateurs de recherche impliqués afin :
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* D'avoir des objets d'imputation dans ces systèmes d'information, permettant d'imputer les charges et produits (factures d'achats et de vente, titres de recette et mandats de dépense),
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* De faire remonter ces informations dans l'outil de gestion technique et financier du projet.
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* La structure technique ou « Work Breakdown Structure » ou « structure de découpage du projet », découpage du projet en EOTP (Eléments de l'Organisation Technique du Projet), jusqu'au plus fin niveau de tâches à réaliser et à suivre, et en jalons techniques. Pour chaque tâche, on définit :
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** Les dépendances entre tâches,
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** Les dates de début et de fin prévus et éventuellement réalisés,
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** L'avancement,
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** Un lien avec la structure analytique,
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** De moyens humains et financiers nécessaires, notamment les personnels affectés.
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* La définition de la maille d'analyse temporelle (par mois, trimestre, année)
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Le budget, les engagements de dépense, les dépenses, sont gérés sur les axes suivants :
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* Natures comptables
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* Rubriques budgétaires
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* EOTP
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* Période,
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* Structure de recherche
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* Opérateurs de recherche
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* Type (budget, réalisé)
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* AE / CP
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De même, les financements sont caractérisés par :
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* Un tiers, le financeur, ou un ensemble de tiers,
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* Un ou plusieurs budgets de financement, par nature, période, ainsi que les règles associées :
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** Montant maximum, pourcentage de remboursement,
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** Gestion d'acompte ou non,
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** Jalons contractuels, ou durée du financement, jalons liés aux jalons techniques du projet
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* Un statut du contrat : en attente, contrat notifié, contrat signé. Ce statut permet de débloquer l'autorisation d'engagement des dépenses, puis l'autorisation de dépense.
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Toute demande de dépense (demande de mission, demande d'achat, remboursement...) doit :
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* Faire mention d'un objet d'imputation analytique du projet (EOTP)
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* Faire l'objet d'un contrôle de disponibilité du budget.
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==== cas particulier du projet scientifique de la structure de recherche ====
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Le projet scientifique de la structure de recherche est
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élaboré par la direction de la structure de recherche, et validé par les
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tutelles lors de la création de la structure et périodiquement, évalué (ex
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vague d'évaluation). Il n'existe pas de trame imposée ni structurée pour le formaliser.
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Le projet scientifique de la structure est composé d'axes et de thématiques de recherche, associés chacun à une équipe de recherche.
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== Description détaillée /  liste des attributs ==
 
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!Données caractérisant l'objet métier !! Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux !! Spécificité
 
!Données caractérisant l'objet métier !! Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux !! Spécificité
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(*) : Les indicateurs et mesures sélectionnés
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(variable selon les domaines de recherche) doivent permettre de définir des cibles quantitatives sur la qualité et le volume des « produits » de la structure, au regard de ces objectifs.
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On peut citer, pour illustration :
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* L'évolution du nombre de publications par catégorie;
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* Le niveau de la recherche partenariale collaborative (en nombre et en montant) :      projets financés par appel à projets (ANR, H2020, FEDER, etc.);
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* Le taux de « transformation » des réponses à AAP ((nombre de projets      retenus / nombre de projets soumis);
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* Le volume d'ERC (en montant et nombre) par type de « grants »;
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* Le niveau de la recherche partenariale contractuelle (en montant, en nombre de      contrats) par type de contrat (cf. nomenclature des contrats);
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* Le nombre de brevets et marques déposés ou autres titres de propriété industrielles      (dépôt APP, COV, ...) ;
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* Le nombre d'innovations technologies transférées (nombre de start up crées par      exemple) ;
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* Le n²ombre de jeux de données scientifiques diffusés en Open Data ;
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* Le volume (en nombre et montant) de contrats de licences d'exploitation des      brevets ;
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* Le niveau d'activité de diffusion de la culture scientifique (en nombre d'actions      réalisés ou engagées par la structure) ;
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* Le nombre de thèses et taux d'encadrement des thèses ;
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* Le volume de manifestations scientifiques organisées ou auxquelles la structure a      participé (par type de manifestation) ;
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* Les prix et distinctions obtenus :
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* Etc.
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''** mettre en cohérence le paragraphe "Description générale / commune"/"Préparer un projet de recherche nécessite de construire" et la "Description détaillée /  liste des attributs".''
  
 
== Cycle de vie ==
 
== Cycle de vie ==
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== Processus concernés ==
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[[3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés]]
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* Projet de recherche :
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** [[3.1 Gerer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche|3.1 Gérer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche]]
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** [[3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche]]
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** [[3.5 Suivre la réalisation des projets de recherche|3.5. Suivi la réalisation des projets de recherche]]
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* Projet financé par l'ANR : [[1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale]]
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* Projet scientifique de la structure :
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** [[1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche]]
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** [[2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche]]
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** [[3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche]]
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* Projets financés par l'UE :  [[1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE]]
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== Format pivot ==
 
== Format pivot ==

Version actuelle en date du 13 septembre 2017 à 16:29

Description sémantique

Description générale / commune

Préparer un projet de recherche nécessite de construire :

  • La structure de l'organisation et des différents intervenants (OBS - Organisation Breakdown Structure) :
    • Organisation de la structure de recherche (équipe...),
    • Opérateurs de recherche tutelles ou partenaires, porteurs des charges et recettes
    • Autres contributeurs (SATTSociété d'accélération du transfert de technologies, créée en 2010 par appel à projet de l'ANR dans le cadre du PIA.<br>Détenues majoritairement par des groupements d'établissements et d'organismes de recherche, les SATT doivent conduire à une plus forte professionnalisation de la valorisation de la recherche et à un renforcement des compétences en gérant les activités de valorisation au plus près des laboratoires et de l'écosystème d'entreprises, en lien avec les pôles de compétitivité.<br>Elles devront se substituer aux multiples dispositifs coexistant sur un même site pour constituer de véritables guichets uniques de proximité pour améliorer le service rendu aux chercheurs et aux entreprises., autres structures de recherche, etc...)
    • Personnels permanents et non permanents (cf. nomenclature des emplois)
      • Un identifiant du personnel partagé avec le SI paye ou SI comptable de l'établissement doit pouvoir permettre de faire remonter leurs coûts sur l'outil de gestion du projet, via la déclaration d'activité.
  • La structure budgétaire des dépenses directes et des recettes du projet. Principalement :
    • Les frais personnels,
    • Les coûts de fonctionnement (frais de missions, ...),
    • Les investissements
    • Les recettes par financeurs
      • Le recours prévu à des infrastructures de recherche, dont le projet n'assume pas en totalité les coûts complets dans la mesure où elles disposent de financements propres ou partagés. Ce recours peut être mesuré avec des indicateurs propres à l'infrastructure (heures de calcul, heure d'avion, journée de campagne en mer, etc..). Ce recours devrait en principe être mentionné dans les livrables du projet. Il est demandé en principe par les infrastructures. Une référence à ce niveau permettrait des agrégations.
  • La structure analytique des charges et produits (Cost Breakdown Structure), support des budgets, et des imputations réelles. Les éléments de cette structure analytique doivent obligatoirement être associés à un établissement et une structure de recherche pour chacun d'entre eux. Elle peut être structurée, par exemple, autour :
    • Des différents financeurs,
    • Des principales phases du projet,
    • Des différents types d'intervenants,
    • Des différents financements attendus.

Un lien doit être effectué entre chacun de ces éléments analytiques et les objets analytiques présents dans les systèmes d'information financiers des différents opérateurs de recherche impliqués afin :

  • D'avoir des objets d'imputation dans ces systèmes d'information, permettant d'imputer les charges et produits (factures d'achats et de vente, titres de recette et mandats de dépense),
  • De faire remonter ces informations dans l'outil de gestion technique et financier du projet.
  • La structure technique ou « Work Breakdown Structure » ou « structure de découpage du projet », découpage du projet en EOTP (Eléments de l'Organisation Technique du Projet), jusqu'au plus fin niveau de tâches à réaliser et à suivre, et en jalons techniques. Pour chaque tâche, on définit :
    • Les dépendances entre tâches,
    • Les dates de début et de fin prévus et éventuellement réalisés,
    • L'avancement,
    • Un lien avec la structure analytique,
    • De moyens humains et financiers nécessaires, notamment les personnels affectés.
  • La définition de la maille d'analyse temporelle (par mois, trimestre, année)

Le budget, les engagements de dépense, les dépenses, sont gérés sur les axes suivants :

  • Natures comptables
  • Rubriques budgétaires
  • EOTP
  • Période,
  • Structure de recherche
  • Opérateurs de recherche
  • Type (budget, réalisé)
  • AE / CP

De même, les financements sont caractérisés par :

  • Un tiers, le financeur, ou un ensemble de tiers,
  • Un ou plusieurs budgets de financement, par nature, période, ainsi que les règles associées :
    • Montant maximum, pourcentage de remboursement,
    • Gestion d'acompte ou non,
    • Jalons contractuels, ou durée du financement, jalons liés aux jalons techniques du projet
  • Un statut du contrat : en attente, contrat notifié, contrat signé. Ce statut permet de débloquer l'autorisation d'engagement des dépenses, puis l'autorisation de dépense.

Toute demande de dépense (demande de mission, demande d'achat, remboursement...) doit :

  • Faire mention d'un objet d'imputation analytique du projet (EOTP)
  • Faire l'objet d'un contrôle de disponibilité du budget.

Description spécifique des sous catégories

cas particulier du projet scientifique de la structure de recherche

Le projet scientifique de la structure de recherche est élaboré par la direction de la structure de recherche, et validé par les tutelles lors de la création de la structure et périodiquement, évalué (ex post) par le HCERES (ou une instance agréée).

Il est élaboré sur une période quinquennale (celle de sa vague d'évaluation). Il n'existe pas de trame imposée ni structurée pour le formaliser.

Le projet scientifique de la structure est composé d'axes et de thématiques de recherche, associés chacun à une équipe de recherche.

Description détaillée / liste des attributs

Un projet est caractérisé par : 

Données caractérisant l'objet métier Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux Spécificité
Identifiant(s) du projet
Identifiant externe donné par chaque financeur Référentiel externe géré par le financeur
Identifiant donné par la structure de recherche Référentiel des projets de recherche géré par le système d'information de gestion de la structure
Acronyme du projet
Référence du projet Identifiant ANRCf. Agence Nationale de la Recherche ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Titre du projet en Français
Titre  du projet en Anglais   ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Budget global du projet décomposé par source(s) de financement Budget en coûts complets ou en coûts directs
Dont Montant de l'aide ANRCf. Agence Nationale de la Recherche   ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Source de financement Nomenclature nationale des sources de financement

(Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)

Financeur Si la source de financement est un contrat de recherche avec partenaire socio-économique : Code SIREN du partenaire
Part du financement sur le budget global du projet en %
Période de financement
Référence de la convention de financement sur appel à projet ou du contrat de recherche Référentiels contractuels gérés par le système d'information du ou des opérateurs de recherche de rattachement

Identifiant de l'appel à projet si financement sur appel à projet

Labélisation par un pôle de compétitivité Oui/non

Et si oui identifiant du ou des pôles de compétitivité concernés (référentiel national des pôles de compétitivité. Cf. Volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)

Catégorie R&D Recherche fondamentale, Recherche industrielle, Développement expérimental
Cf. référentiel des catégories R&D ANRCf. Agence Nationale de la Recherche (Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence) 		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Pour chaque axe ou thématique du projet scientifique de la structure :   Projet scientifique de la structure 
Identifiant de l'axe ou de la thématique de recherche
 Référentiel propre à la structure et liée à la structuration du projet scientifique

(Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence)

Projet scientifique de la structure 
Référence ou non à un défi sociétal de la stratégie nationale de recherche ;
 Nomenclature des défis sociétaux de la stratégie nationale de recherche (SNRCf. Stratégie Nationale de la Recherche.)

(Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence)

Projet scientifique de la structure 
Titre de l'axe ou thématique de recherche
   Projet scientifique de la structure 
Descriptif
   Projet scientifique de la structure 
Objet(s) scientifique(s) associé(s)
   Projet scientifique de la structure 
Infrastructures de recherche mobilisées
 Référentiel des infrastructures de recherche Projet scientifique de la structure 
Domaine(s) scientifique(s) associé(s)
 Nomenclature des domaines scientifiques

(Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence)

Projet scientifique de la structure 
Objectifs quantitatifs à atteindre (*)
 Par objectif :
Description de l'objectif
Indicateur de mesure de l'objectif
Valeur(s) cible(s) de l'indicateur / Jalon(s) d'atteinte de cette cible
 Projet scientifique de la structure 
Axe ou thématique de recherche du projet scientifique Référentiels gérés par le système d'information de la structure de recherche et associés au projet scientifique de la structure
Projet(s) de recherche lié(s) Identifiant interne du ou des projets de recherche
Programme de recherche de rattachement Identifiant du programme de recherche géré par le système d'information de la structure de recherche.
Appel à projets de rattachement Identifiant ANRCf. Agence Nationale de la Recherche de l'AAPCf. Appel à projet. ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Caractérisation   ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Domaine(s) scientifique(s) principaux Nomenclature des domaines scientifiques

(Cf. volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)

Discipline scientifique principale Nomenclature des domaines scientifiques

(Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)

ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Domaine(s) scientifique(s) secondaire(s) Cf. Nomenclature des domaines scientifiques dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence
Equipe de recherche porteuse / coordinatrice du projet Identifiant interne de l'équipe de recherche, géré par le système d'information de la structure

Identifiant national de l'équipe de recherche si répertoriée dans le Répertoire National des structures de recherche

(Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)

structure de recherche d'appartenance
  • Identifiant de la structure (interne à l'établissement)
  • La structure est repérée par son numéro d'identification RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.

(Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)

Projet scientifique de la structure 
Opérateurs de recherche de rattachement Identifiant UAICf. Unité administrative immatriculée. de l'opérateur

Cf. référentiel des opérateurs de recherche (Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)

ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Equipe(s) de recherche associée(s)au projet et structure de recherche d'appartenance
  • Identifiant interne de l'équipe de recherche, géré par le système d'information de la structure
  • Identifiant national de l'équipe de recherche si répertoriée dans le Répertoire National des structures de recherche

Cf. référentiel des structures de recherche (volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)

Partenaires (pour chaque partenaire) Identifiant du partenaire ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Responsable du projet pour la structure de recherche Identifiant du responsable dans le référentiel des Personnes de la structure de recherche issu des référentiels de personnes des opérateurs de recherche de rattachement.
Responsable scientifique du projet Identifiant du responsable dans le référentiel des Personnes de la structure de recherche issu des référentiels de personnes des opérateurs de recherche de rattachement.
Période de validité du projet scientifique de la structure Projet scientifique de la structure 
Début de projet
Fin du projet (prévue, re-prévue, effective)
La ou les infrastructure(s) utilisées par le projet (identifiant de l'infrastructure de recherche) Identifiant de l'infrastructure de recherche :
  • Référentiel propre à l'opérateur de recherche de rattachement de l'infrastructure de recherche, si infrastructure de recherche non présente dans la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
  • Référentiel national de la feuille de route des infrastructures de recherche si infrastructures présente dans la feuille de route nationale

(Cf. Volet référentiels et nomenclatures du Cadre de cohérence)

Appel à une TGIRCf. Très grandes infrastructures de recherche. (Très grande infrastructure de recherche) O/N

Si oui laquelle : Identifiant national de la TGIRCf. Très grandes infrastructures de recherche.

ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Localisation(s) du projet Adresse(s) de localisation
Description textuelle
Média de description du projet
Résumé scientifique en français   ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Résumé scientifique en anglais   ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
Mots clés
Logo du projet
Adresse Url du projet
Livrables scientifique(s) et technique(s) attendu(s) dans le cadre du projet : Par livrable :
Type de produit : référentiel national des produits de la recherche
Libellé du livrable
Descriptif du livrable
Soutien Pôle(s) de compétitivité O/N
Si oui lesquels : Référentiel des Pôles de Compétitivité 		ANRCf. Agence Nationale de la Recherche

Remarque : le profil décrit ci-dessus est cohérent avec la modélisation de l'objet « project (cfProject) » du modèle CERIFCf. Common European Research Information Format. défini par euroCRIS, complétés par des spécificités.

(*) : Les indicateurs et mesures sélectionnés (variable selon les domaines de recherche) doivent permettre de définir des cibles quantitatives sur la qualité et le volume des « produits » de la structure, au regard de ces objectifs.

On peut citer, pour illustration :

  • L'évolution du nombre de publications par catégorie;
  • Le niveau de la recherche partenariale collaborative (en nombre et en montant) : projets financés par appel à projets (ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, H2020Cf. Horizon 2020., FEDERCf. Fonds européen de développement économique et régional, etc.);
  • Le taux de « transformation » des réponses à AAPCf. Appel à projet. ((nombre de projets retenus / nombre de projets soumis);
  • Le volume d'ERCCf. European Research Council. (en montant et nombre) par type de « grants »;
  • Le niveau de la recherche partenariale contractuelle (en montant, en nombre de contrats) par type de contrat (cf. nomenclature des contrats);
  • Le nombre de brevets et marques déposés ou autres titres de propriété industrielles (dépôt APP, COV, ...) ;
  • Le nombre d'innovations technologies transférées (nombre de start up crées par exemple) ;
  • Le n²ombre de jeux de données scientifiques diffusés en Open Data ;
  • Le volume (en nombre et montant) de contrats de licences d'exploitation des brevets ;
  • Le niveau d'activité de diffusion de la culture scientifique (en nombre d'actions réalisés ou engagées par la structure) ;
  • Le nombre de thèses et taux d'encadrement des thèses ;
  • Le volume de manifestations scientifiques organisées ou auxquelles la structure a participé (par type de manifestation) ;
  • Les prix et distinctions obtenus :
  • Etc.

** mettre en cohérence le paragraphe "Description générale / commune"/"Préparer un projet de recherche nécessite de construire" et la "Description détaillée / liste des attributs".

Cycle de vie

Processus concernés 

3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés

Format pivot

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