Objets métiers

Objet métier	Processus métier utilisant l'objet métier
Agrément dont : autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques conformité éthique des projets biomédicaux déclaration d'utilisation d'OGM à des fins de recherche agréments d'utilisation d'OGM à des fins de recherche autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	2.3 Obtenir les agréments 2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux 2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des fins de recherche 2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Appel à Projets dont : Appel à projets ANRCf. Agence Nationale de la Recherche Appel à projets européens	2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets 2.5 Répondre à un appel à projets 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE
Autorisation de consultance	5.2.3.1 Les consultances individuelles
Brevet y compris Déclarations d'invention	5.2.1 Effectuer le transfert de technologie 5.2.2.1 Déposer une demande de brevet
Cahier de laboratoire	3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques
Candidature à l'HDRCf. Habilitation à diriger des recherches.	4.3 Préparer une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR
Charte des Thèses	4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse
Compte-rendu d'activité chercheur	6.8.1 Déclarer annuellement l activité des chercheurs
Contrats de licence	5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Contrats d'objectifs et de performance (COP)	1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche
Contrats doctoraux	4.1.3 Attribuer les contrats doctoraux
Conventions et contrats	5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Conventions spécifiques	1.4 Définir les politiques de site 1.6 Piloter les structures de recherche
Conventions spécifiques mono ou pluri-organismes	1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche
Demande de moyens : humains financier etc.	1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
Diplôme	4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
Dossier d'évaluation de la structure	6.4 Evaluer les structures de recherche
Dossier d'évaluation de l'établissement	6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche
Ecole Doctorale	1.5.1.4 Structurer les écoles doctorales
Evaluation d'un projet de recherche	6.7.1 Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet
Expérience	3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés
Feuille de route des infrastructures de recherche	1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche
Feuilles de temps	3.5.1 Suivre les temps imputés sur projet de recherche
Infrastructure de recherche	1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche
Les indicateurs d'évaluation de la performance et de mesure d'impacts des infrastructures de recherche répertoriés	6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Liste des docteurs	4.2 Suivre l insertion professionnelle des doctorants
Mesure de la dimension scientifique des infrastructures	6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Mesures de transferts technologiques	6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Mesures économiques	6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
Nomenclature des types de contrats	5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Produit de la recherche	3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet
Profil de compétence d'un chercheur	2.2 Identifier des compétences scientifiques
Projet dont Projet de recherche Projet financé par l'ANRCf. Agence Nationale de la Recherche Projet scientifique de la structure Projets financés par l'UE	3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés Projet de recherche : 3.1 Gérer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche 3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche 3.5. Suivi la réalisation des projets de recherche Projet financé par l'ANRCf. Agence Nationale de la Recherche : 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale Projet scientifique de la structure : 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche 2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche 3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche Projets financés par l'UE : 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE
Rapport d'activité (différent des comptes rendus d'activité)	1.6 Piloter les structures de recherche 6.8.2 Evaluer les chercheurs
Rapports d'évaluation	6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche
Référentiels	5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Règlements de copropriété,	5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
Structure de recherche	1.5.1 Structurer la recherche 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche
Tableau de bord des IR	1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche
Thèse dont sujet de thèse	4.1.1 Elaborer le projet de recherche doctorale 4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse 4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
Volet commun du contrat de site	1.4 Définir les politiques de site 1.6 Piloter les structures de recherche
Volet spécifique du contrat de site	*1.4 Définir les politiques de site 1.6 Piloter les structures de recherche

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cadre_de_coherence