• 1.1 Définir et mettre en œuvre les politiques européennes et développer la France à l international
  • 1.1.1 Contribuer à la construction de l Espace Européen de la Recherche - article 181 du TFUE
  • 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE
  • 1.1.3 Animer et coordonner les communautés scientifiques dans le cadre des programmes européens
  • 1.1.4 Développer la place de la France dans la compétition internationale
• 1.2 Définir et mettre en œuvre les politiques nationales
  • 1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche
  • 1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche
  • 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
  • 1.2.4 Contribuer à la programmation des investissements d avenir - PIA
• 1.3 Piloter les opérateurs de recherche
  • 1.3.1 Assurer la programmation budgétaire des opérateurs
  • 1.3.2 Exercer la tutelle des opérateurs de recherche
• 1.4 Définir les politiques de site
• 1.5 Piloter la Recherche au niveau des tutelles
  • 1.5.1 Structurer la recherche
    • 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche
    • 1.5.1.2 Gérer le cycle de vie d une structure collaborative de recherche
      • 1.5.1.2.1 Gérer le cycle de vie d une structure fédérative de recherche
      • 1.5.1.2.2 Gérer le cycle de vie d un groupement de recherche
      • 1.5.1.2.3 Gérer le cycle de vie d un groupement d intérêt scientifique - GIS
      • 1.5.1.2.4 Gérer le cycle de vie d un GIP
      • 1.5.1.2.5 Gérer le cycle de vie d une fondation de coopération scientifique
    • 1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche
    • 1.5.1.4 Structurer les écoles doctorales
  • 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
• 1.6 Piloter les structures de recherche
• 1.7 Suivre les résultats de la recherche
  • 1.7.1 Suivre les résultats de la recherche par l exploitation des bases de données de produits de la recherche et les enquêtes
    • 1.7.1.1 Principaux processus de l OST
    • 1.7.1.2 Principaux processus du SIES
  • 1.7.2 Suivre les activités et produits de la recherche à partir des données de gestion
  • 1.7.3 Typologie et exemple de mesure et d indicateurs devant être produits à partir des systèmes d information opérationnels - opérateurs et structures de recherche
  • 1.7.4 Présentation des indicateurs de performance nationaux
  • 1.7.5 Indicateurs de production de la recherche proposés par le HCERES

• 2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche
• 2.2 Identifier des compétences scientifiques
• 2.3 Obtenir les agréments
  • 2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques
  • 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux
  • 2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des fins de recherche
  • 2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
• 2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets
• 2.5 Répondre à un appel à projets
• 2.6 Développer des partenariats avec des acteurs socio-économiques - recherche partenariale

• 3.1 Gerer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche
• 3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche
• 3.3 Organiser le travail en réseau
• 3.4 Tracer les travaux - cahiers de laboratoires cahiers d expérience
  • 3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques
  • 3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés
• 3.5 Suivre la réalisation des projets de recherche
  • 3.5.1 Suivre les temps imputés sur projet de recherche
  • 3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet
• 3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche

• 4.1 Encadrer la recherche doctorale
  • 4.1.1 Elaborer le projet de recherche doctorale
  • 4.1.2 Gérer les candidatures pour les thèses et sélectionner les doctorants
  • 4.1.3 Attribuer les contrats doctoraux
  • 4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse
  • 4.1.5 Former les doctorants aux métiers de la recherche
  • 4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
• 4.2 Suivre l insertion professionnelle des doctorants
• 4.3 Préparer une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR

• 5.1 Définir une stratégie de valorisation des résultats de la recherche
• 5.2 Valoriser économiquement les résultats de la recherche
  • 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
  • 5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle
    • 5.2.2.1 Déposer une demande de brevet
    • 5.2.2.2 Autres types de dépôts
  • 5.2.3 Assurer des prestations de service
    • 5.2.3.1 Les consultances individuelles
    • 5.2.3.2 Les concours scientifiques
• 5.3 Diffuser la production scientifique
  • 5.3.1 Diffuser les résultats de la recherche via des publications scientifiques
    • 5.3.1.1 Publication scientifique dans une revue à comité de lecture
    • 5.3.1.2 Publication via une conférence
    • 5.3.1.3 Autre réalisation de la recherche scientifique à destination de la communauté scientifique
    • 5.3.1.4 Signalement des publications
    • 5.3.1.5 Diffusion en Open Access
    • 5.3.1.6 Gestion du patrimoine scientifique des établissements
    • 5.3.1.7 Archivage pérenne des publications
    • 5.3.1.8 Bibliométrie
    • 5.3.1.9 Pilotage de la stratégie achat des frais de publication - dont APC
    • 5.3.1.10 Produit ou procédé scientifique et technique conçu ou développé au sein de la structure de recherche
  • 5.3.2 Diffuser les données en Open Research Data
  • 5.3.3 Diffuser la culture scientifique
  • 5.3.4 Réaliser une expertise collective
  • 5.3.5 Organiser une manifestation scientifique - colloque congrès séminaire
  • 5.3.6 Concevoir et organiser une école thématique
  • 5.3.7 Participer aux comités de normalisation
  • 5.3.8 Concevoir et organiser les formations résultantes
    • 5.3.8.1 Diffuser les résultats en enseignement supérieur
    • 5.3.8.2 Formation continue au métier de chercheur - amélioration des compétences et état de l art

• 6.1 Evaluer les politiques de recherche
  • 6.1.1 Evaluer la Stratégie Nationale de Recherche
  • 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
  • 6.1.3 Evaluer les autres politiques de recherche
• 6.2 Evaluer les programmations
  • 6.2.1 Evaluer la programmation budgétaire de la MIRES et son impact sur la production scientifique
  • 6.2.2 Évaluer la programmation budgétaire de l ANR et son impact sur la production scientifique
  • 6.2.3 Évaluer la programmation extra-budgétaire - PIA - et son impact sur la production scientifique
• 6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche
  • 6.3.1 Evaluer les sites
• 6.4 Evaluer les structures de recherche
• 6.5 Evaluer les infrastructures de recherche
• 6.6 Evaluer les écoles doctorales
• 6.7 Evaluer les projets de recherche
  • 6.7.1 Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet
  • 6.7.2 Evaluation des projets de labélisation dans le cadre du PIA
• 6.8 Evaluer l activité scientifique et doctorale des chercheurs et des enseignants chercheurs
  • 6.8.1 Déclarer annuellement l activité des chercheurs
  • 6.8.2 Evaluer les chercheurs
  • 6.8.3 Evaluer l activité scientifique et doctorale des enseignants-chercheurs dans le cadre de leur suivi de carrière

• Objets métiers
• Formats pivots

• Nomenclatures : 1 Introduction
  • Nomenclatures : 1.1 Eléments de définition
  • Nomenclatures : 1.2 Bonnes pratiques de gestion d une nomenclature
• Nomenclatures : 2 Domaine Transverse
  • Nomenclatures : 2.1 Domaines et sous domaines scientifiques
  • Nomenclatures : 2.2 Domaines applicatifs
    • Nomenclatures : 2.2.1 Autres nomenclatures transverses
      • Nomenclatures : 2.2.1.1 Nomenclatures des langues
      • Nomenclatures : 2.2.1.2 Nomenclatures des pays
  • Nomenclatures : 2.3 Partenaires
• Nomenclatures : 3 Domaine Structuration et Activités de la Recherche
  • Nomenclatures : 3.1 Répertoire National des Structures de Recherche
  • Nomenclatures : 3.2 Nomenclatures des catégories de structures de recherche
  • Nomenclatures : 3.3 Nomenclatures partagées permettant de caractériser une structure de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.1 Type de structures de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.2 Site de rattachement de la structure de recherche - au sens contrat de site
    • Nomenclatures : 3.3.3 Modes de gestion de la structure de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.4 Cycle de vie d une structure de recherche - état et filiation
  • Nomenclatures : 3.4 Opérateurs de recherche tutelles des unités de recherche
    • Nomenclatures : 3.4.1 Immatriculation des opérateurs par la Base Centrale des Etablissements
  • Nomenclatures : 3.5 Identifiant SIREN
  • Nomenclatures : 3.6 Nomenclature des types d activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 3.6.1 Typologies EREFIN des activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 3.6.2 Référentiel des activités dans la norme CERIF
  • Nomenclatures : 3.7 Typologie de la recherche partenariale
  • Nomenclatures : 3.8 Segmentation des types de partenaires
  • Nomenclatures : 3.9 Répertoire des infrastructures de recherche
    • Nomenclatures : 3.9.1 Nomenclatures permettant de caractériser une infrastructure de recherche
      • Nomenclatures : 3.9.1.1 Secteur scientifique ou groupe de coordination
      • Nomenclatures : 3.9.1.2 Types d activité des infrastructures de recherche
  • Nomenclatures : 3.10 Répertoire des Ecoles Doctorales
  • Nomenclatures : 3.11 Répertoire des Collèges - instituts doctoraux
  • Nomenclatures : 3.12 Référentiel des bibliothèques
  • Nomenclatures : 3.13 Référentiel des pôles de compétitivité
  • Nomenclatures : 3.14 Référentiel des alliances thématiques de recherche
• Nomenclatures : 4 Domaine Production de la structure de recherche
  • Nomenclatures : 4.1 Nomenclatures globales des types de produits issus des activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 4.1.1 Nomenclature proposée par le groupe EREFIN
    • Nomenclatures : 4.1.2 Nomenclature proposée par le HCERES dans le cadre de travaux relatifs à la liste de revues en SHS
    • Nomenclatures : 4.1.3 Proposition de nomenclature alternative des types de produits de l unité de recherche
  • Nomenclatures : 4.2 Nomenclatures propres à certains types de production de l unité de recherche
    • Nomenclatures : 4.2.1 Référentiel des thèses soutenues et des thèses en préparation
    • Nomenclatures : 4.2.2 Nomenclatures et référentiels relatives aux publications
      • Nomenclatures : 4.2.2.1 Référentiels des publications scientifiques
      • Nomenclatures : 4.2.2.2 Référentiel des revues scientifiques
      • Nomenclatures : 4.2.2.3 Nomenclatures relatives aux Publications
      • Nomenclatures : 4.2.2.4 Nomenclatures relatives aux notices
      • Nomenclatures : 4.2.2.5 Nomenclature des rôles des différents intervenants dans une publication
    • Nomenclatures : 4.2.3 Nomenclature des Prix et distinctions
    • Nomenclatures : 4.2.4 Référentiels et nomenclatures relatives aux brevets et marques
• Nomenclatures : 5 Domaine Projets et appels à projets
  • Nomenclatures : 5.1 Nomenclatures relatives aux programmes appels à projet et projets des programmes de financement européens - Horizon 2020
    • Nomenclatures : 5.1.1 Nomenclature des différents PCRD
    • Nomenclatures : 5.1.2 Nomenclature des piliers et thématiques du PRCD
    • Nomenclatures : 5.1.3 Nomenclature CORDIS des types de financement
    • Nomenclatures : 5.1.4 Nomenclature CORDIS des sujets de recherche
    • Nomenclatures : 5.1.5 Nomenclature CORDIS des types d entités impliquées
    • Nomenclatures : 5.1.6 Identifiant CORDIS commun aux programmes appels à projets projets
    • Nomenclatures : 5.1.7 Nomenclature CORDIS des programmes
    • Nomenclatures : 5.1.8 Référentiel CORDIS des appels à projets
    • Nomenclatures : 5.1.9 Référentiel CORDIS des projets
  • Nomenclatures : 5.2 Référentiels et nomenclatures relatives aux programmes AAP et projets de l ANR
    • Nomenclatures : 5.2.1 Nomenclatures associées aux programmes de financement de l ANR
    • Nomenclatures : 5.2.2 Référentiel ANR des appels à projets génériques
      • Nomenclatures : 5.2.2.1 Référentiel ANR des appels à projets spécifiques
    • Nomenclatures : 5.2.3 Référentiel ANR des projets
• Nomenclatures : 6 Domaine Ressources
  • Nomenclatures : 6.1 Référentiels et nomenclatures associées aux ressources humaines
    • Nomenclatures : 6.1.1 Les référentiels liés aux personnes
      • Nomenclatures : 6.1.1.1 Référentiel de personnels contractuels
      • Nomenclatures : 6.1.1.2 Référentiels de personnes hébergés
      • Nomenclatures : 6.1.1.3 Correspondances entre les différents types de personnels
    • Nomenclatures : 6.1.2 Les référentiels liés aux métiers et aux compétences
      • Nomenclatures : 6.1.2.1 Référentiel REME des emploi-types des personnels des agents statutaires du MENESR
      • Nomenclatures : 6.1.2.2 REFERENS : référentiels des emploi-types des corps ITRF et ITA
      • Nomenclatures : 6.1.2.3 Nomenclature du CNU des disciplines scientifiques
      • Nomenclatures : 6.1.2.4 Référentiel des emplois des personnels des EPIC
    • Nomenclatures : 6.1.3 Les identifiants de personnel
      • Nomenclatures : 6.1.3.1 Identifiants des personnels dans l établissement de rattachement
      • Nomenclatures : 6.1.3.2 Identifiants de la personne en tant qu auteur
  • Nomenclatures : 6.2 Référentiels et nomenclatures associées aux moyens financiers
    • Nomenclatures : 6.2.1 Nomenclature nationale permettant de catégoriser les budgets des établissements
    • Nomenclatures : 6.2.2 Nomenclature nationale permettant de catégoriser les sources de financement d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 6.2.3 Nomenclatures des programmes et actions LOLF relatifs à la recherche
    • Nomenclatures : 6.2.4 Nomenclature des types de financement des doctorants
  • Nomenclatures : 6.3 Référentiels et nomenclatures associés aux demandes d agréments confinements et risques
    • Nomenclatures : 6.3.1 Classification des substances chimiques
    • Nomenclatures : 6.3.2 Nomenclature des niveaux de risques et de danger biologique
    • Nomenclatures : 6.3.3 Nomenclature des niveaux de confinement
    • Nomenclatures : 6.3.4 Identifiant des agréments délivrés par l ASN relatifs à la sureté nucléaire et de la radioprotection

• 1 Services attendus des systèmes d'information à tous les niveaux
• 2 Services attendus des systèmes d'information au niveau national - MENESR ANR HCERES etc
• 3 Services attendus des systèmes d'information au niveau d'un opérateur de recherche
• 4 Services attendus des systèmes d'information au niveau d'une structure (recherche, service, expérimentation)
• 5 Services attendus des systèmes d'information au niveau d'une école doctorale
• 6 Services attendus des Systèmes d'Information - Annexe A
• 6 Cartographie fonctionnelle des services SI

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