1 - Introduction

Cadre de cohérence recherche - introduction →

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Introduction

Présentation générale

Le cadre de cohérence des systèmes d'information (SI) Recherche propose un cadre fonctionnel rénové et un cadre d'urbanisation comprenant :

• un glossaire décrivant de manière normalisée des acteurs de la sphère recherche, des concepts propres à la sphère recherche, ainsi qu'une cartographie de référence des macro-processus métier liés au domaine de la recherche (piloter, concevoir, réaliser, encadrer, valoriser, évaluer, soutenir, supporter la recherche) (Livret 1)
• une architecture métier du SI recherche (Livret 2) structurée en huit domaines (ou macro-processus), décrivant, pour chaque processus et sous-processus :
  • l'objectif ;
  • le périmètre ;
  • les données en entrée ;
  • les données en sortie ;
  • une description du processus et du ou des objets métier produits par le processus ;
  • la liste des flux d'échange entre acteurs du processus ;
• un recensement des référentiels de données partagés et les nomenclatures normalisées au niveau national (Livret 3), devant être utilisés par les systèmes d'information des différents acteurs de la sphère recherche (MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche., HCERES, organismes de recherche, établissements d'enseignement supérieur et de recherche, structures de recherche, projets de recherche, HCERES, SATTSociété d'accélération du transfert de technologies, créée en 2010 par appel à projet de l'ANR dans le cadre du PIA.<br>Détenues majoritairement par des groupements d'établissements et d'organismes de recherche, les SATT doivent conduire à une plus forte professionnalisation de la valorisation de la recherche et à un renforcement des compétences en gérant les activités de valorisation au plus près des laboratoires et de l'écosystème d'entreprises, en lien avec les pôles de compétitivité.<br>Elles devront se substituer aux multiples dispositifs coexistant sur un même site pour constituer de véritables guichets uniques de proximité pour améliorer le service rendu aux chercheurs et aux entreprises., ANRCf. Agence Nationale de la Recherche,...) et dans le cadre des échanges dématérialisés entre ces systèmes d'information.
• une description consolidée et regroupée par macro-processus des services SI attendus pour la réalisation de ces processus (Livret 4)

Ce cadre de cohérence s'adresse principalement :

• aux fonctions SI et métier de la sphère recherche pour des besoins d'urbanisation des SI, d'accompagnement de démarche d'amélioration continue, de contrôle interne, de pilotage de la performance des processus
• aux concepteurs de solutions (interopérabilité des solutions proposées) ;

Cette démarche est fondée sur le principe d'un double consensus :

• entre les opérateurs de la recherche eux-mêmes,
• entre les opérateurs et les tutelles.

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Périmètre du cadre de cohérence SI recherche

Le cadre de cohérence SI recherche est structuré en huit domaines ou macro-processus :

• Domaine 1 : Réaliser la recherche
• Domaine 2 : Concevoir la recherche
• Domaine 3 : Réaliser la recherche
• Domaine 4 : Encadrer la recherche
• Domaine 5 : Valoriser et diffuser les résultats de la recherche
• Domaine 6 : Piloter la recherche
• Domaine 7 : Soutenir la recherche
• Domaine 8 : Supporter la recherche.

La cartographie suivante détaille à un premier niveau ces domaines.

Nota : La 1ère version du cadre de cohérence SI recherche, s'est concentrée sur les domaines 1 à 6. Seuls ces domaines sont mis en ligne en juin 2016.

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La structure du cadre de cohérence des SI recherche

Le cadre de cohérence actualisé est construit comme un véritable outil d'urbanisation du SI.

Il est constitué de cinq volets distincts (y compris le présent document) mais cohérents entre eux.

Chaque domaine se décline en processus jusqu'au processus de base, décrit de manière détaillée.

Concernant le volet « Architecture fonctionnelle », chaque processus est décrit selon la même structure :

• Les acteurs des flux d'échanges sont référencés dans le volet « Architecture métier », en tant qu'acteurs fonctionnels des processus ;
• Les principaux « produits » des processus sont référencés et décrits dans le volet « Architecture métier » en tant que supports des processus ;
• Les données de référence et nomenclatures associées structurant les échanges décrits dans le cadre de la description des processus métier sont référencés et décrits dans le volet « Référentiel de données et nomenclature » et leur nomenclature nationale y est détaillée.

Accessibilité et publication

Le cadre de cohérence, une fois validé par le Comité de pilotage des Systèmes d'Information de l'Enseignement supérieur et la Recherche (COPIL SIESR) et par le Comité d'Orientation Numérique (CODORNUM), est publié « en ligne» de manière à en faciliter la lecture par un accès direct à la description fonctionnelle d'un processus et des services SI via :

• un plan détaillé structuré accessible
• un «fil d'Ariane » avec des liens en haut de page permettant de passer directement d'une page à la suivante ou à la précédente,
• la cartographie des processus : fonctionnalité en cours de développement
• une fonctionnalité de recherche plein texte
• un élément du glossaire

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Gouvernance et pilotage du chantier

Le pilotage du chantier est conduit de manière opérationnelle par un Comité de Suivi présidé par le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. (Service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche, Sous Direction SIES, chef de projet : Pr I. Pouliquen) et composé de représentants des différentes parties prenantes de la sphère recherche, et de manière stratégique au niveau du Comité de Pilotage SIESR, copiloté par le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. et la CPUCf. Conférence des Présidents d'Université..

Les membres du comité de suivi

Nom	Prénom	Entité	Service	mail
ALLEMAND	Michel	ADSI - Université Nantes	DSI
BERREZAIE	Bruno	MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.	SD SIES
BOUCQUIAUX	Christine	INRA
BRILLARD	Alain	MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.	CPUCf. Conférence des Présidents d'Université.
CHEN	Xiaofeng	MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.	SD SIES
COMMERE	Bernard	MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.	DGRICf. Direction générale de la recherche et de l'innovation. B3
ETOT	Grégoire	MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.	SD SIES
FONTANEL	Marie-Pierre	CNRS	DSI
GOUDARD	Mathieu	HCERES
JOULIN	Guy	COCKTAIL
LABURTE	Marc	AMUECf. Agence de Mutualisation des Universités et Établissements	DCSI
LISSARRAGUE	André	CNRS	DSI
MARION	Christophe	AMUECf. Agence de Mutualisation des Universités et Établissements	DEM
MARTIN	Jean-christophe	HCERES
MAURICE	Muriel	AMUECf. Agence de Mutualisation des Universités et Établissements	DEM - Recherche
PONCHAUT	Hughes	AMUECf. Agence de Mutualisation des Universités et Établissements	DCSI
POULIQUEN	Isabelle	MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.	SIES
ZAREV	Stéphanie	INSERM	DSI
PINTO	Philippe	Gfi Consulting
CHELIUS	Nicolas	Gfi Consulting

La démarche de construction du cadre de cohérence Recherche

L'élaboration du cadre de cohérence recherche s'est étalée entre avril 2015 et mars 2016.

Le chantier est découpé en plusieurs phases :

• Avril / Mai 2015 : Cadrage par le Comité de Suivi (cf. plus loin) : structuration d'une cartographie structurante et partagée des processus de la sphère recherche et points d'attention, mise en disposition d'une base documentaire ;
• Juin / Septembre 2015 : Elaboration d'une V0 par Gfi Consulting sur la base d'un ensemble de documents mis à disposition par le comité de suivi (cf. plus loin) et de quelques entretiens clés, relue par le Comité de Suivi ;
• Fin octobre 2015 : Séminaire de lancement de la phase de co-construction du cadre de Cohérence Recherche, réunissant les « Têtes de réseau » de la sphère Recherche (MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche., HCERES, commission Recherche de la CPUCf. Conférence des Présidents d'Université., organismes de recherche, universités) pour les sensibiliser aux enjeux et aux objectifs du cadre de cohérence SI Recherche, présenter la démarche et identifier les interlocuteurs des groupes de pratiques ;
• Novembre 2015 / Janvier 2016 : Tenue d'ateliers thématiques animés par Gfi Consulting et destinés à compléter / amender la V0 et produire la V1 du cadre de cohérence. Ces groupes de pratiques ont réuni des « référents » sur une thématique donnée, représentatifs des différentes parties prenantes de la sphère recherche.
• Février 2016 : Première phase de relecture par l'ensemble des contributeurs. Consolidation par Gfi Consulting, relecture par le comité de suivi et finalisation de la V1 et envoi au Comité de pilotage SI ESR
• Mars 2016 : Présentation formelle au comité de pilotage SI ESR pour validation.
• Avril Mai 2016 : Publication web du cadre de cohérence sur le site du MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche..
• Suite : Ouverture à commentaires sur une plateforme d'échange dédiée. Actualisation périodique du Cadre de cohérence SI Recherche pour tenir compte des commentaires et proposition d'amendements, et des évolutions réglementaires.

Une plateforme collaborative dédiée (plateforme Moodle mise en place par l'université de Nantes) dédiée au Comité de Suivi, ainsi qu'une plateforme collaborative (mise en place par le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche./SIESR) dédiée aux contributeurs/relecteurs, ont été mises en place, durant le chantier.

Nota : Le périmètre de travail s'est concentré, pour cette version 1 du cadre de cohérence SI recherche, sur les domaines 1 à 6. Seuls ces domaines seront mis en ligne.

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Les ateliers thématiques

Les ateliers thématiques qui se sont déroulés de novembre 2015 à janvier 2016 ont permis d'élaborer le contenu de la version 1 du cadre de cohérence des SI recherche

La liste des contributeurs

A compléter

Nom	Prénom	Service d'affectation	Mail

Domaine 1 : Piloter la recherche

• 1.1 Définir et mettre en œuvre les politiques européennes et développer la France à l international
  • 1.1.1 Contribuer à la construction de l Espace Européen de la Recherche - article 181 du TFUE
  • 1.1.2 Contribuer à la programmation de la politique européenne de recherche - article 182 du TFUE
  • 1.1.3 Animer et coordonner les communautés scientifiques dans le cadre des programmes européens
  • 1.1.4 Développer la place de la France dans la compétition internationale
• 1.2 Définir et mettre en œuvre les politiques nationales
  • 1.2.1 Elaborer et mettre en œuvre la stratégie nationale de recherche
  • 1.2.2 Elaborer la strategie nationale des infrastructures de recherche
  • 1.2.3 Elaborer la programmation budgétaire nationale
  • 1.2.4 Contribuer à la programmation des investissements d avenir - PIA
• 1.3 Piloter les opérateurs de recherche
  • 1.3.1 Assurer la programmation budgétaire des opérateurs
  • 1.3.2 Exercer la tutelle des opérateurs de recherche
• 1.4 Définir les politiques de site
• 1.5 Piloter la Recherche au niveau des tutelles
  • 1.5.1 Structurer la recherche
    • 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche
    • 1.5.1.2 Créer une structure collaborative de recherche
      • 1.5.1.2.1 Créer une structure fédérative de recherche
      • 1.5.1.2.2 Créer un groupement de recherche
      • 1.5.1.2.3 Créer un groupements d intérêt scientifique - GIS
      • 1.5.1.2.4 Créer un GIP
    • 1.5.1.3 Gérer le cycle de vie des infrastructures de recherche
    • 1.5.1.4 Structurer les écoles doctorales
  • 1.5.2 Allouer les moyens aux structures de recherche
• 1.6 Piloter les structures de recherche
• 1.7 Suivre les résultats de la recherche
  • 1.7.1 Les différents niveaux de suivi
  • 1.7.2 Typologie des données de gestion permettant la production de mesures et d indicateurs à partir des systèmes de gestion des structures et opérateurs de recherche
  • 1.7.3 Typologie et exemple de mesure et d indicateurs devant être produits à partir des systèmes d information opérationnels - opérateurs et structures de recherche
  • 1.7.4 Les acteurs nationaux contribuant à la définition et à la production de certains indicateurs - notamment pour les PAP-RAP
  • 1.7.5 Présentation des indicateurs de performance nationaux
  • 1.7.6 Indicateurs de production de la recherche proposés par le HCERES

Domaine 2 : Concevoir la recherche

• 2.1 Elaborer le projet scientifique de la structure de recherche
• 2.2 Identifier des compétences scientifiques
• 2.3 Obtenir les agréments
  • 2.3.1 Délivrer les autorisations de projets utilisant des animaux à des fins scientifiques
  • 2.3.2 Certifier la conformité éthique des projets biomédicaux
  • 2.3.3 Délivrer les agréments d utilisation d OGM à des fins de recherche
  • 2.3.4 Délivrer une autorisation de réaliser des contrôles dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
• 2.4 Réaliser la veille sur les appels à projets
• 2.5 Répondre à un appel à projets
• 2.6 Développer des partenariats avec des acteurs socio-économiques - recherche partenariale

Domaine 3 : Réaliser la recherche

• 3.1 Organiser planifier la réalisation de la recherche au niveau de la structure de recherche
• 3.2 Organiser planifier la réalisation d une activité de recherche
• 3.3 Organiser le travail en réseau
• 3.4 Tracer les travaux - cahiers de laboratoires cahiers d expérience
  • 3.4.1 Tenir à jour les cahiers de laboratoire physiques
  • 3.4.2 Tenir à jour les cahiers de laboratoire dématérialisés
• 3.5 Suivre la réalisation des projets de recherche
  • 3.5.1 Suivre les temps imputés sur projet de recherche
  • 3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet
• 3.6 Suivre la réalisation du projet scientifique de la structure de recherche

Domaine 4 : Encadrer la recherche

• 4.1 Elaborer les projets de recherche doctorale et sélectionner les doctorants
  • 4.1.1 Elaborer le projet de recherche doctorale
  • 4.1.2 Gérer les candidatures pour les thèses et sélectionner les doctorants
  • 4.1.3 Attribuer les contrats doctoraux
  • 4.1.4 Encadrer et suivre la réalisation de la thèse
  • 4.1.5 Former les doctorants aux métiers de la recherche
  • 4.1.6 Organiser la soutenance des thèses délivrer le doctorat et publier les thèses
• 4.2 Suivre l insertion professionnelle des doctorants et assurer la formation continue
  • 4.2.1 Suivre l insertion professionnelle des doctorants
  • 4.2.2 Former les chercheurs tout au long de la vie
• 4.3 Préparer une HDR s inscrire en HDR et délivrer l HDR

Domaine 5 : Valoriser et diffuser les résultats de la recherche

• 5.1 Définir une stratégie de valorisation des résultats de la recherche
• 5.2 Valoriser économiquement les résultats de la recherche
  • 5.2.1 Effectuer le transfert de technologie
  • 5.2.2 Gérer la propriété intellectuelle
    • 5.2.2.1 Déposer une demande de brevet
    • 5.2.2.2 Autres types de dépôts
  • 5.2.3 Assurer des prestations de service
    • 5.2.3.1 Les consultances individuelles
    • 5.2.3.2 Les concours scientifiques
• 5.3 Diffuser la production scientifique
  • 5.3.1 Diffuser les résultats de la recherche via des publications scientifiques
    • 5.3.1.1 Classification et référentiels des revues scientifiques
    • 5.3.1.2 Publication scientifique dans une revue à comité de lecture
    • 5.3.1.3 Publication via une conférence
    • 5.3.1.4 Signalement des publications
      • 5.3.1.4.1 Gestion des identifiants
      • 5.3.1.4.2 Déclarations de production des chercheurs
      • 5.3.1.4.3 Récupération de notices
      • 5.3.1.4.4 Exploitation de différents réservoirs et enrichissement
    • 5.3.1.5 Diffusion en Open Access
      • 5.3.1.5.1 Le processus de dépôt dans une archive ouverte
    • 5.3.1.6 Gestion du patrimoine scientifique des établissements
    • 5.3.1.7 Archivage pérenne des publications
    • 5.3.1.8 Bibliométrie
    • 5.3.1.9 Pilotage de la stratégie achat des frais de publication - dont APC
  • 5.3.2 Diffuser les données en Open Research Data
    • 5.3.2.1 Le processus de dépôts des données en Open Research Data
  • 5.3.3 Diffuser la culture scientifique
  • 5.3.4 Réaliser une expertise collective
  • 5.3.5 Organiser une manifestation scientifique - colloque congrès séminaire
  • 5.3.6 Concevoir et organiser une école thématique
  • 5.3.7 Participer aux comités de normalisation
  • 5.3.8 Concevoir et organiser les formations résultantes
    • 5.3.8.1 Diffuser les résultats en enseignement supérieur
    • 5.3.8.2 Formation continue au métier de chercheur - amélioration des compétences et état de l art

Domaine 6 : Evaluer la recherche

• 6.1 Evaluer les politiques de recherche
  • 6.1.1 Evaluer la Stratégie Nationale de Recherche
  • 6.1.2 Evaluer la feuille de route nationale des infrastructures de recherche
  • 6.1.3 Evaluer les autres politiques de recherche
• 6.2 Evaluer les programmations
  • 6.2.1 Evaluer la programmation budgétaire de la MIRES et son impact sur la production scientifique
  • 6.2.2 Évaluer la programmation budgétaire de l ANR et son impact sur la production scientifique
  • 6.2.3 Évaluer la programmation extra-budgétaire - PIA - et son impact sur la production scientifique
• 6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche
  • 6.3.1 Evaluer les organismes publics de recherche
  • 6.3.2 Evaluer les établissements d enseignement supérieur
  • 6.3.3 Evaluer les sites
• 6.4 Evaluer les structures de recherche
• 6.5 Evaluer les infrastructures de recherche
• 6.6 Evaluer les écoles doctorales
• 6.7 Evaluer les projets de recherche
  • 6.7.1 Evaluer les projets de recherche financés sur appel à projet
  • 6.7.2 Evaluation des projets de labélisation dans le cadre du PIA
• 6.8 Evaluer l activité scientifique et doctorale des chercheurs et des enseignants chercheurs
  • 6.8.1 Déclarer annuellement l activité des chercheurs
  • 6.8.2 Evaluer les chercheurs
  • 6.8.3 Evaluer l activité scientifique et doctorale des enseignants-chercheurs dans le cadre de leur suivi de carrière

Référentiels et nomenclatures

• Nomenclatures : 1 Introduction
  • Nomenclatures : 1.1 Eléments de définition
  • Nomenclatures : 1.2 Bonnes pratiques de gestion d une nomenclature
• Nomenclatures : 2 Domaine Transverse
  • Nomenclatures : 2.1 Domaines et sous domaines scientifiques
  • Nomenclatures : 2.2 Domaines applicatifs
    • Nomenclatures : 2.2.1 Autres nomenclatures transverses
      • Nomenclatures : 2.2.1.1 Nomenclatures des langues
      • Nomenclatures : 2.2.1.2 Nomenclatures des pays=
• Nomenclatures : 3 Domaine Structuration et Activités de la Recherche
  • Nomenclatures : 3.1 Répertoire National des Structures de Recherche
  • Nomenclatures : 3.2 Nomenclatures des catégories de structures de recherche
  • Nomenclatures : 3.3 Nomenclatures partagées permettant de caractériser une structure de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.1 Type de structures de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.2 Site de rattachement de la structure de recherche - au sens contrat de site
    • Nomenclatures : 3.3.3 Modes de gestion de la structure de recherche
    • Nomenclatures : 3.3.4 Cycle de vie d une structure de recherche - état et filiation
  • Nomenclatures : 3.4 Opérateurs de recherche tutelles des unités de recherche
    • Nomenclatures : 3.4.1 Immatriculation des opérateurs par la Base Centrale des Etablissements
  • Nomenclatures : 3.5 Identifiant SIREN
  • Nomenclatures : 3.6 Nomenclature des types d activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 3.6.1 Typologies EREFIN des activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 3.6.2 Référentiel des activités dans la norme CERIF
  • Nomenclatures : 3.7 Typologie de la recherche partenariale
  • Nomenclatures : 3.8 Segmentation des types de partenaires
  • Nomenclatures : 3.9 Répertoire des infrastructures de recherche
    • Nomenclatures : 3.9.1 Nomenclatures permettant de caractériser une infrastructure de recherche
      • Nomenclatures : 3.9.1.1 Secteur scientifique ou groupe de coordination
      • Nomenclatures : 3.9.1.2 Types d activité des infrastructures de recherche
  • Nomenclatures : 3.10 Répertoire des Ecoles Doctorales
  • Nomenclatures : 3.11 Répertoire des Collèges - instituts doctoraux
  • Nomenclatures : 3.12 Référentiel des bibliothèques
  • Nomenclatures : 3.13 Référentiel des pôles de compétitivité
  • Nomenclatures : 3.14 Référentiel des alliances thématiques de recherche
• Nomenclatures : 4 Domaine Production de la structure de recherche
  • Nomenclatures : 4.1 Nomenclatures globales des types de produits issus des activités d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 4.1.1 Nomenclature proposée par le groupe EREFIN
    • Nomenclatures : 4.1.2 Nomenclature proposée par le HCERES dans le cadre de travaux relatifs à la liste de revues en SHS
    • Nomenclatures : 4.1.3 Proposition de nomenclature alternative des types de produits de l unité de recherche
  • Nomenclatures : 4.2 Nomenclatures propres à certains types de production de l unité de recherche
    • Nomenclatures : 4.2.1 Référentiel des thèses soutenues et des thèses en préparation
    • Nomenclatures : 4.2.2 Nomenclatures et référentiels relatives aux publications
      • Nomenclatures : 4.2.2.1 Référentiels des publications scientifiques
      • Nomenclatures : 4.2.2.2 Référentiel des revues scientifiques
      • Nomenclatures : 4.2.2.3 Nomenclatures relatives aux Publications
      • Nomenclatures : 4.2.2.4 Nomenclatures relatives aux notices
      • Nomenclatures : 4.2.2.5 Nomenclature des rôles des différents intervenants dans une publication
    • Nomenclatures : 4.2.3 Nomenclature des Prix et distinctions
    • Nomenclatures : 4.2.4 Référentiels et nomenclatures relatives aux brevets et marques
• Nomenclatures : 5 Domaine Projets et appels à projets
  • Nomenclatures : 5.1 Nomenclatures relatives aux programmes appels à projet et projets des programmes de financement européens - Horizon 2020
    • Nomenclatures : 5.1.1 Nomenclature des différents PCRD
    • Nomenclatures : 5.1.2 Nomenclature des piliers et thématiques du PRCD
    • Nomenclatures : 5.1.3 Nomenclature CORDIS des types de financement
    • Nomenclatures : 5.1.4 Nomenclature CORDIS des sujets de recherche
    • Nomenclatures : 5.1.5 Nomenclature CORDIS des types d entités impliquées
    • Nomenclatures : 5.1.6 Identifiant CORDIS commun aux programmes appels à projets projets
    • Nomenclatures : 5.1.7 Nomenclature CORDIS des programmes
    • Nomenclatures : 5.1.8 Référentiel CORDIS des appels à projets
    • Nomenclatures : 5.1.9 Référentiel CORDIS des projets
  • Nomenclatures : 5.2 Référentiels et nomenclatures relatives aux programmes AAP et projets de l ANR
    • Nomenclatures : 5.2.1 Nomenclatures associées aux programmes de financement de l ANR
    • Nomenclatures : 5.2.2 Référentiel ANR des appels à projets génériques
      • Nomenclatures : 5.2.2.1 Référentiel ANR des appels à projets spécifiques
    • Nomenclatures : 5.2.3 Référentiel ANR des projets
• Nomenclatures : 6 Domaine Ressources
  • Nomenclatures : 6.1 Référentiels et nomenclatures associées aux ressources humaines
    • Nomenclatures : 6.1.1 Les référentiels liés aux personnes
      • Nomenclatures : 6.1.1.1 Référentiel de personnels contractuels
      • Nomenclatures : 6.1.1.2 Référentiels de personnes hébergés
      • Nomenclatures : 6.1.1.3 Correspondances entre les différents types de personnels
    • Nomenclatures : 6.1.2 Les référentiels liés aux métiers et aux compétences
      • Nomenclatures : 6.1.2.1 Référentiel REME des emploi-types des personnels des agents statutaires du MENESR
      • Nomenclatures : 6.1.2.2 REFERENS : référentiels des emploi-types des corps ITRF et ITA
      • Nomenclatures : 6.1.2.3 Nomenclature du CNU des disciplines scientifiques
      • Nomenclatures : 6.1.2.4 Référentiel des emplois des personnels des EPIC
    • Nomenclatures : 6.1.3 Les identifiants de personnel
      • Nomenclatures : 6.1.3.1 Identifiants des personnels dans l établissement de rattachement
      • Nomenclatures : 6.1.3.2 Identifiants de la personne en tant qu auteur
  • Nomenclatures : 6.2 Référentiels et nomenclatures associées aux moyens financiers
    • Nomenclatures : 6.2.1 Nomenclature nationale permettant de catégoriser les budgets des établissements
    • Nomenclatures : 6.2.2 Nomenclature nationale permettant de catégoriser les sources de financement d une unité de recherche
    • Nomenclatures : 6.2.3 Nomenclatures des programmes et actions LOLF relatifs à la recherche
    • Nomenclatures : 6.2.4 Nomenclature des types de financement des doctorants
  • Nomenclatures : 6.3 Référentiels et nomenclatures associés aux demandes d agréments confinements et risques
    • Nomenclatures : 6.3.1 Classification des substances chimiques
    • Nomenclatures : 6.3.2 Nomenclature des niveaux de risques et de danger biologique
    • Nomenclatures : 6.3.3 Nomenclature des niveaux de confinement
    • Nomenclatures : 6.3.4 Identifiant des agréments délivrés par l ASN relatifs à la sureté nucléaire et de la radioprotection

Services attendus des systèmes d information

• 1 Services attendus des systèmes d information à tous les niveaux
• 2 Services attendus des systèmes d information au niveau national - MENESR ANR HCERES etc
• 3 Services attendus des systèmes d information au niveau d un opérateur de recherche
• 4 Services attendus des systèmes d information au niveau d une structure recherche service expérimentation
• 5 Services attendus des systèmes d information au niveau d une école doctorale
• 6 Services attendus des Systèmes d Information - Annexes