Nomenclatures : 3.3.4 Cycle de vie d'une structure de recherche (état et filiation)

De cadre_de_coherence

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Deux paramètres permettent de suivre le cycle de vie d'une structure de recherche : l'état de la structure et ses filiations :

  • L'état de la structure permet de déterminer si la structure est active, en projet (ou en cours de création) ou fermée,
  • Les filiations permettent de déterminer un lien « généalogique » entre les structures. Un lien de filiation est caractérisé par une (ou des) structure(s) d'origine, une (ou des) structure(s) de destination, une date de filiation et un type de filiation permettant de préciser le lien entre la structure d'origine et celle de destination.

Le cadre de cohérence du SI Recherche propose la nomenclature suivante pour les types de filiation, inspirée de celle du RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche..

Nom Explication Conséquences pour la(es) structure(s) d'origine Conséquences pour la(es) structure(s) nouvelle(s)
Eclatement Une structure existante se sépare en deux (ou plus) autres structures. La structure d'origine est fermée à la date d'effet de l'éclatement. Création de deux (ou plus) nouvelles structures, à la date d'effet de l'éclatement.
Eclatement - fusion Recomposition de plusieurs structures : une partie d'une (ou plusieurs) structure(s) fusionne avec une ou plusieurs autres structures (ou parties de structures) pour donner une nouvelle structure. Les structures d'origine sont fermées à la date d'effet de l'éclatement-fusion. Une (ou plusieurs) nouvelle structure est créée, à la date d'effet de l'éclatement-fusion
Fusion Deux (ou plus) structures se regroupent dans une nouvelle structure. Les structures d'origine sont fermées* à la date d'effet de la fusion Création d'une nouvelle structure, à la date d'effet de la fusion.
Intégration Une structure existante A est intégrée dans une structure existante B. A est fermée. B reste ouverte, sous le même identifiant Pas de nouvelle structure.
Essaimage (séparation) Une partie (une équipe interne, par exemple) d'une structure se sépare du reste de la structure. La structure d'origine reste ouverte, sous le même identifiant Une nouvelle structure est créée, pour la partie qui a "essaimé".
Renouvellement Une structure est renouvelée en une autre structure, avec modifications importantes La structure d'origine est fermée à la date d'effet du renouvellement. Une nouvelle structure est créée, à la date d'effet du renouvellement
Création ex-nihilo Création d'une nouvelle structure, sans structure d'origine. Pas de structure d'origine Une nouvelle structure est créée.
Prolongation à l'identique La structure reste identique. Du point de vue RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche., cela consiste simplement en une mise à jour des infos de la structure, et à sa date de fermeture (dans le cas où la date de fermeture était pré-renseignée)
Fermeture La fermeture correspond à l'arrêt définitif des activités de recherche d'une structure. Elle est constatée par un acte juridique de sa /ses tutelles, qui détermine(nt) les modalités de cette fermeture : reprise des contrats et engagements en cours ; reprise ou transfert des personnels et des équipements ; affectation des bâtiments et biens, etc.