3.5.2 Effectuer le suivi financier technique scientifique et contractuel du projet : Différence entre versions

De cadre_de_coherence
Aller à : navigation, rechercher
m (Chgt libellé lien conformément au plan type)
m (Produit de la recherche : lien vers objet métier + suppression description locale de l'objet.)
 
Ligne 130 : Ligne 130 :
 
==  Objets métiers ==
 
==  Objets métiers ==
  
=== Produit de la recherche ===
+
=== [[Produit de la recherche]] ===
L'objet «'''produit de la recherche'''», livrables du projet de recherche, est caractérisé de la manière suivante :
+
 
+
 
{| class="wikitable centre" width="100%"
 
{| class="wikitable centre" width="100%"
|- style="background-color:#17365d;text-align:center"
 
|width="48%"|<span style="color:white">Données caractérisant l'objet métier</span>
 
|width="52%"|<span style="color:white">Signification de la donnée et nomenclatures ou référentiel associé si la donnée est normalisée</span>
 
|-
 
|Identification du « produit » ;
 
|Référentiel interne à la structure de recherche, géré dans son système d'information
 
|-
 
|Type de produit (cf. nomenclature des « produits » de la recherche dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence) ;
 
|Cf. nomenclature des « types de produits » de la recherche dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence
 
|-
 
|Projet de recherche associé ;
 
|Identifiant du projet de recherche<br>Référentiel des projets de recherche géré par le système d'information de la structure de recherche.
 
|-
 
|Autres informations liées au type de produit (cf. tableau ci-dessous).
 
|
 
|}
 
 
 
{| class="wikitable centre" width="100%"
 
|- style="background-color:#17365d;text-align:center"
 
|width="50%"|<span style="color:white"> Type de « produits » de l'activité de recherche
 
</span>
 
|width="50%"|<span style="color:white"> Données spécifiques au type de produit
 
</span>
 
 
|-
 
|Brevet ou marque déposée
 
|
 
* Un type de brevet ou de marque,
 
* Un numéro de brevet ou de marque
 
* Une date de dépôt,
 
* Le ou les auteurs (identifiants),
 
* Le domaine applicatif.
 
|-
 
|Logiciels
 
|
 
* Le ou les auteurs (identifiants),
 
* Le domaine applicatif.
 
|-
 
|Contrats de partenariat passés dans le cadre des activités de valorisation
 
|
 
* Type de contrat :
 
** Contrats de licence de brevet
 
** Contrats de maturation
 
** Contrats de propriété intellectuelle
 
** Contrats d'incubation pour la création d'une nouvelle activité
 
** Autres
 
* Date du contrat
 
* Identifiant du contrat (interne et externe)
 
* Chercheur(s) en charge du contrat
 
|-
 
|Des prototypes et procédés industriels, pilotes et démonstrateurs
 
|
 
|-
 
|Prix et distinction octroyés
 
|
 
* Un type de distinction ou de prix
 
* La date,
 
* Le(s) chercheur(s) distingué(s) (identifiants chercheurs),
 
* Le domaine de recherche (cf. Nomenclature des domaines scientifiques dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence)
 
|-
 
|Congrès et conférences 
 
|
 
* Un type d'action :
 
** Organisation de congrès et de conférences,
 
** Participation à des comités scientifiques lors de congrès,
 
** Invitation à des conférences internationales,
 
* La date ou la période
 
* Le titre du congrès ou de la conférence
 
* Le lieu
 
* Les participants (identifiants chercheurs) et leur rôle :
 
** Invité,
 
** Auditeur
 
** Communicant
 
* Les actes de congrès ou de conférence (cf. publications)
 
|-
 
|Jeux de données scientifiques
 
|Titre,<br>Producteur (identifiant du chercheur)<br>Type de données :
 
* Données d'observation : données d'enquêtes, données de télédétection, données d'échantillonnage, enregistrements sur le terrain, images numériques en microscopie...
 
* Données expérimentales : séquences de gènes, chromatogrammes, résultats d'essais agronomiques, de sélection végétale ou animale...
 
* Modèles et simulations : modèles climatiques, modèles économiques, modèles de croissance des plantes, modèles de production agricole, modèles multi-agents de gestion des ressources renouvelables, modèles d'accompagnement ou companion modelling...
 
* Données dérivées ou compilées : bases de données issues de la compilation d'un ensemble de données collectées et/ou créées, résultats de fouille de texte (text mining) ou de fouille de données (data mining).
 
* Autres.
 
|-
 
|Publications scientifiques
 
|
 
* Le(s) auteur(s) (identifiants chercheurs),
 
* Les auteurs des autres structures de recherche contributrices (identifiants chercheurs)
 
* L'année de publication,
 
* Le média de diffusion de la publication,
 
* Le type de publication (cf. nomenclature des publications)
 
* Le domaine de recherche concernée (panel ERC),
 
* Le rôle de chaque contributeur dans la publication :
 
** Auteur,
 
** Rédacteur / correcteur,
 
* Des mots clés permettant de caractériser plus librement la publication,
 
* Le titre de la publication.
 
|-
 
|Actions de diffusion de la culture scientifiques
 
|
 
* Un type d'activité
 
** Fiches d'actualité scientifique ou d'articles de vulgarisation
 
** Emissions audiovisuelles
 
** Manifestations grand public organisées
 
** Ouvrages de vulgarisation
 
** Actions vers les lycéens
 
** Articles ans des revues techniques ou professionnelles ou d'ingénierie, largement diffusées
 
* Titre
 
* Lieu
 
* Date
 
* Domaines scientifiques
 
* Participants de la structure de recherche (identifiants chercheurs).
 
|-
 
|Thèses
 
|
 
* La caractérisation détaillée d'une thèse est donnée dans le Domaine 4 du cadre de cohérence.
 
 
|}
 
|}
  

Version actuelle en date du 12 septembre 2017 à 16:03


Objectif

  • Piloter l'avancement financier et technique du projet de recherche.
  • Assurer la cohérence entre les financements et les dépenses.
  • Anticiper les besoins de demande de prolongation de durée sur une convention de financement sur appel à projet.
  • Anticiper les besoins de demande de modification de budget sur une convention de financement sur appel à projet.
  • Alerter en cas de dépassement sur une partie du projet

Périmètre

Suivi financier du projet de recherche

Description du processus

En entrée

  • Structure de projets décrits
  • Charges et recettes imputées sur projet, engagements suivis

En sortie

    • Suivi du projet de recherche
    • Restitution vers le ou les financeurs

Synthèse descriptive

Le suivi des projets de recherche consiste principalement en la réalisation des activités suivantes :

Etapes Acteurs Période
Remonté des différents éléments financiers sur le projet
  • Remontée automatique des SI comptable des différents établissements ou saisie manuelle (autres partenaires),
  • Ces éléments sont détaillés :
    • Par période,
    • Par nature,
    • Par élément analytique,
    • Par établissement,
    • Par structure de recherche,
    • Par personne (si applicable),
    • Par niveau d'avancement : réalisé, engagement, AE, CP.
Effectuer le suivi des dépenses, assurer le respect de l'utilisation du budget conformément aux termes du contrat
  • Contrôle à priori en assurant un contrôle de disponibilité du budget avant tout engagement ou demande de dépense,
  • Contrôle à priori de l'éligibilité des dépenses dans le cadre de convention de financement (sur appel à projet)
  • Contrôle à posteriori, pouvant donner suite à une réaffectation de la charge sur un autre objet analytique.
Suivi technique du projet
  • Mise à jour de l'avancement : taches, jalons techniques
  • Replanification
  • Gestion des différentes visions du planning
Mise en cohérence du budget avec la replanification
  • Alerte automatique ; identification des écarts entre la replanification et le budget,
  • Alerte automatique ; identification des écarts entre les jalons contractuels et les jalons techniques,
  • Elaboration d'une nouvelle version du budget
  • Gestion des différentes versions du budget.
Analyse du plan de trésorerie et des besoins d'acomptes
  • Envoi d'une demande d'acompte
  • Suivi de ces demandes envoyées
Analyse des demandes d'avenants liés à l'évolution du budget
Suivi des jalons contractuels pour permettre d'effectuer une facturation
  • Suivi des jalons contractuels reliés à des jalons techniques, ou simplement associés à une échéance calendaire,
  • Réalisation du bilan de la partie financée :
    • Prise en compte des charges rentrant dans le périmètre,
    • Prise en compte des acomptes déjà reçus
    • Prise en compte des règles associées au financement (pourcentage de financement...)
  • Facturation, demande de règlements.
Suivi des éléments financiers en cours :
  • Engagements sans commandes d'achat,
  • Commandes d'achats sans service fait,
  • Service fait sans paiement,
  • Demande d'avenant en cours,
  • Contrat en cours,
  • Facture client non réglée.
  • Financements financeurs publics non parvenus
Identification et réalisation de factures internes
  • Entre établissements tutelles et partenaires de la structure de recherche, pour régulariser des charges, recettes et budgets relatifs à cette même structure de recherche. Cela donne lieu à une facturation entre établissements,
  • Entre structures au sein d'un même établissement, ne donnant lieu qu'à des écritures analytiques impactant les budgets alloués.
Suivi de la conformité juridique avec l'accord de consortium (propriété intellectuelle, communication, etc.)
Consolidation des justificatifs et préparation et envoi de la demande de versement intermédiaire ou de solde accompagnée des justificatifs
  • Devis, commandes / factures d'achat, contrats d'embauche, fiches de salaire, feuilles de temps.
Fourniture d'éléments de reporting, donnant une vision du projet notamment :
  • Consolidée :
    • Par structure de recherche,
    • Par établissement.
Elaborer et transmettre les différents rapports scientifiques.

 Objets métiers

Produit de la recherche

Services attendus des systèmes d'information

au niveau de la structure de recherche