6.3.3 Nomenclature des niveaux de confinement
De cadre_de_coherence
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- Parent : 6.3 Référentiels et nomenclatures associés aux demandes d'agréments, confinements et risques|}}{{#if: 6.3.2 Nomenclature des niveaux de risques et de danger biologique |
- Précédent: 6.3.2 Nomenclature des niveaux de risques et de danger biologique|}}{{#if: 6.3.4 Identifiant des agréments délivrés par l'ASN relatifs à la sûreté nucléaire et de la radioprotection |
- Suivant: 6.3.4 Identifiant des agréments délivrés par l'ASN relatifs à la sûreté nucléaire et de la radioprotection|}}{{#if:
|
- Sous-processus:
Sommaire
| Groupe de risque | Niveau de confinement laboratoire | Niveau de confinement animalerie | Niveau de confinement serre |
| G1 | L1 | A1 | S1 |
| G2 | L2 | A2 | S2 |
| G3 | L3 | A3 | S3 |
| G4 | L4 | A4 | S4 |
| La classe de confinement 1 | est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe I et dont le risque pour la santé humaine et pour l'environnement est nul ou négligeable. |
| La classe de confinement 2 | est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe II et dont le risque pour la santé humaine et pour l'environnement est faible. |
| La classe de confinement 3 | est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe III et dont le risque pour la santé humaine et pour l'environnement est modéré. |
| La classe de confinement 4 | est constituée des opérations mettant en œuvre des organismes génétiquement modifiés du groupe IV et dont le risque pour la santé humaine ou pour l'environnement est élevé. |
