6.3 Evaluer les opérateurs de la recherche
Objectifs
Evaluer de façon périodique les organismes publics de recherche conformément à la loi de 2013 sur l'ESR. Réaliser l'évaluation des organismes publics de recherche ou des établissements d'enseignement supérieur. Cette évaluation alimente le processus d'élaboration des contrats d'objectifs et de performance (COP) comme décrit dans le processus 1.3.2 : Exercer la tutelle des opérateurs de recherche du domaine 1 Piloter la Recherche.
Périmètre
Evaluation des organismes publics de recherche et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche, sous tutelle du MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
.
L'évaluation porte sur la qualité de la recherche sur la base de critères objectifs s'inspirant des meilleures pratiques internationales. Le cycle est en principe de cinq ans. L'évaluation est conduite par le HCERES ou peut être conduite dans un cadre défini par le HCERES.
L'évaluation s'inscrit dans le cadre de l'élaboration d'un nouveau Contrat d'Objectif et de Performance (COP) signé avec le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. pour la période quinquennale suivante.
Description du processus
Les sous processus suivants le composent:
| 6.3 Evaluer les opérateurs de recherche | ||||
|---|---|---|---|---|
| 6.3.1 Evaluer les organismes publics de recherche | 6.3.2 Evaluer les établissements d'enseignement supérieur | 6.3.3 Evaluer les sites | ||
