6.4 Evaluer les structures de recherche
Objectif
Evaluer une structure de recherche à toutes les étapes de son cycle de vie (demande de création, de renouvellement, de restructuration, etc..).
Périmètre
Les établissements dont relèvent ces structures peuvent demander à ce que ces évaluations soient effectuées par d'autres instances qui doivent être agréées par le HCERES (dont les procédures d'évaluation doivent préalablement approuvées par le HCERES).
Description du processus
La méthode d'évaluation se fonde :
- Sur un travail d'auto-évaluation réalisé par l'entité, lorsque celle-ci existe déjà, présentant ses résultats et ses projets ;
- Sur une évaluation externe, indépendante, collégiale et transparente, effectuée par des experts appartenant aux mêmes communautés que les groupes évalués. Il en résulte un rapport écrit auquel sont adjointes les observations de l'entité suite à la lecture de ce rapport.
La méthode retenue est donc une évaluation par les pairs, sans exclure le recours à l'analyse d'indicateurs chiffrés. L'entité, et les sous-entités qui la composent le cas échéant, font l'objet d'une appréciation synthétique par critère. Cette appréciation est intégrée sous une forme textuelle dans le rapport d'évaluation. Il n'y a plus de notation globale de l'entité (sous forme de lettre) depuis 2015.
Les procédures associées sont décrites précisément dans le processus 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie des structures de recherche.
Les critères d'évaluation du HCERES prennent en compte la pluralité des missions, la diversité de la recherche et, le cas échéant, la complexité de sa dimension interdisciplinaire :
- Production et qualité scientifiques ;
- Rayonnement et attractivité académiques ;
- Interactions avec l'environnement social, économique et culturel ;
- Organisation et vie de l'entité ;
- Implication dans la formation par la recherche ;
- Stratégie et perspectives scientifiques à cinq ans.
La procédure d'évaluation utilisée par le HCERES :
Objets métiers
Dossier d'évaluation
Le HCERES met à disposition une trame de dossier et un document d'aide à la rédaction du dossier d'autoévaluation, ainsi qu'un référentiel de critères. Le processus 1.7 « Suivre les résultats de la recherche » présente une liste d'indicateurs d'évaluation d'une structure de recherche, par enjeu de performance.
Préconisation
Le cadre de cohérence préconise l'élaboration d'une nomenclature partagée des activités, mais aussi des types des « produits » d'une structure de recherche sur laquelle s'appuiera dans l'avenir, l'auto évaluation, par les structures de recherche, de leur profil d'activité.
Services attendus des systèmes d'information
Au niveau de la structure de recherche
- Echanges dématérialisés et automatisés entre les systèmes d'information de gestion de la structure de recherche des opérateurs de recherche et l'application nationale PELICANApplication, mise en œuvre par le MENESR et le HCERES, destinée à collecter de manière centralisée et en un lieu unique, puis à rendre accessibles, les informations sur les établissements, les structures de recherche et les formations nécessaires au déroulement des processus d'évaluation et de contractualisation.<br>Elle est commune aux différents acteurs de l'évaluation et de la contractualisation : ministère, HCERES, établissements d'enseignement supérieur, organismes de recherche.
, pour ce qui concerne :
- Les données de gestion caractérisant la production, les moyens financiers humains et logistiques de la structure de recherche.
Au niveau national
- Echanges dématérialisés et automatisés entre le Répertoire National des Structures de Recherche et l'application nationale PELICANApplication, mise en œuvre par le MENESR et le HCERES, destinée à collecter de manière centralisée et en un lieu unique, puis à rendre accessibles, les informations sur les établissements, les structures de recherche et les formations nécessaires au déroulement des processus d'évaluation et de contractualisation.<br>Elle est commune aux différents acteurs de l'évaluation et de la contractualisation : ministère, HCERES, établissements d'enseignement supérieur, organismes de recherche., pour ce qui concerne les données caractérisant la structure de recherche, de manière à alléger le travail des gestionnaires.
