Conventions et contrats : Différence entre versions

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!Données caractérisant l'objet métier !! Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux !! Spécificité
 
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Version du 12 septembre 2017 à 11:04



Description sémantique

Description générale / commune

Description spécifique des sous catégories

Description détaillée / liste des attributs

Une convention ou un contrat est caractérisé(e) par :

Données caractérisant l'objet métier Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux Spécificité
numéro d'enregistrement Recherche contractuelle, accords de consortium, contrat de licence,... 
typologie Recherche contractuelle, accords de consortium, ... 
partenaires Recherche contractuelle, accords de consortium, ... 
licencié contrat de licence
structure(s) de recherche concernée(s) Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
Responsable scientifique Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
Propriété Intellectuelle mise en jeu Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
montants Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
ligne budgétaire associée Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
facturation Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …
encaissements Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, …

Cycle de vie

Processus concernés

Format pivot