1.7.4 Présentation des indicateurs de performance nationaux : Différence entre versions

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{{DISPLAYTITLE:1.7.4 Les acteurs nationaux contribuant à la définition et à la production de certains indicateurs (notamment pour les PAP/RAP)}}
+
{{Breadcrumb Recherche}}
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[[Catégorie:Recherche]]
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[[Catégorie:Pilotage]]
 +
{{DISPLAYTITLE:1.7.4 Présentation des indicateurs de performance nationaux}}
  
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{{Infobox-navigation|precedent=[[1/7/3|1.7.3 Typologie et exemple de mesure et d'indicateurs devant être produits à partir des systèmes d'information opérationnels (opérateurs et structures de recherche)]]|suivant=[[1/7/5|1.7.5 Présentation des indicateurs de performance nationaux]]|parent=[[1/7|1.7 Suivre les résultats de la recherche (1.7)]]|
+
Le tableau ci-dessous présente les indicateurs nationaux de performance présents dans les PAP/RAP 2015 pour les programmes 150, 172 et 193. Ce tableau mentionne le cas où ces indicateurs sont présents dans les contrats quinquennaux de site et dans certains contrats d'objectifs.
−
}}
+
  
−
De nombreuses données sont collectées et publiées sur le périmètre Recherche / /Innovation / Enseignement Supérieur.
+
Le tableau indique à quelles mailles pertinentes, plus fines, ces indicateurs de performance peuvent être déclinés et produits à partir des données de gestion présentes (idéalement) dans les systèmes d'information de gestion des opérateurs et structures de recherche.
  
−
Ce chapitre s'efforce de tracer les principaux prescripteurs et demandeurs, et les principaux acteurs fournissant ces données.
+
{| class="wikitable centre" width="100%"
 +
|- style="background-color:#BDD6EE;text-align:center"
 +
|width="13%"|Enjeu de performance
 +
|width="28%"|Indicateurs de performance
 +
|width="23%"|Commentaire
 +
|width="9%"|Pilotage national
 +
|width="8%"|Pilotage Site/opérateur
 +
|width="9%"|Pilotage structure de recherche
 +
|width="8%"|Evaluation chercheur
 +
|-
 +
|Qualité et reconnaissance de la production scientifique
 +
|'''Part en % des publications''' de référence internationale '''dans la production scientifique''' par rapport à une référence (Monde / Europe / Région)<br> (indicateur bibliométrique)
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br><br>Périmètre : ensemble du domaine scientifique, dont SHS<br><br>OST
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193)
 +
|EPST / EPSCP/<br>EPIC 
 +
|Oui
 +
|Non<br>
 +
|-
 +
|Qualité et reconnaissance de la production scientifique
 +
|'''''Part en % des publications''' de référence internationale '''dans la production scientifique''' du monde''
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br>
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193)
 +
|EPST / EPSCP/<br>EPIC 
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité et reconnaissance de la production scientifique
 +
|'''''Part en % des publications''' de référence internationale '''dans la production scientifique''' de l'espace France-Allemagne-Grande Bretagne ''
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br><br>Calcul limité actuellement aux sciences de la matière et de la vie, incluant les mathématiques
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193)
 +
|EPST / EPSCP/<br>EPIC 
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité et reconnaissance de la production scientifique
 +
|''Reconnaissance scientifique / '''Indice de citation''' (Indicateur bibliométrique)''<br>
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br><br>Calcul limité actuellement aux sciences de la matière et de la vie, incluant les mathématiques
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193)
 +
|EPST / EPSCP<br>EPIC
 +
|Non
 +
|Non<br>
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation 
 +
|'''''Montant en k€ des ressources apportées''' aux opérateurs '''par les redevances sur titre de propriété intellectuelle''' ''
 +
|rowspan = "2"|Comptes financiers des opérateurs<br><br>Cas des PSCP : redevances apportés au titre de la recherche seulement<br><br>Producteur : SIES
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172)
 +
|EPST / EPSCP<br>EPIC hors CNES
 +
|Oui<br><br>
 +
|Non
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation<br>
 +
|'''''Part en % des ressources apportées''' aux opérateurs '''par les redevances sur titre de propriété intellectuelle''' (sur l'ensemble des ressources propres)''
 +
|PAP/RAP 2015 (172)
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation<br>
 +
|'''''Montant en k€ des ressources apportées''' aux opérateurs '''les contrats de recherche passés avec les entreprises'''''
 +
|rowspan = "2"|Comptes financiers des opérateurs<br><br><br>Contrats de recherche : contrats de recherche passés avec une entreprise française ou étrangère, publique ou privée par la recette nette totale réalisée (ou la prévision de recette, selon le cas).<br><br>Producteur : SIES
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172)
 +
|EPST / EPSCP<br>EPIC hors CNES
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation<br>
 +
|'''''Part en %  des ressources apportées par les contrats de recherche passés avec les entreprises '''''
 +
|PAP/RAP 2015 (172)
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation 
 +
|'''''Revenus consolidés de la valorisation générées par :'''''
 +
* '''''Par les contrats de recherche (hors financement public sur projet - FPP)'''''
 +
* '''''Par les prestations de service (études et prestations recherche hors contrats)'''''
 +
* '''''Par les revenus de la propriété intellectuelle Source'''''<br><br>Cet indicateur financier ne rend compte que partiellement de la mission de valorisation de la recherche confiée aux établissements et de la dynamique en place. Un tableau de bord de suivi des résultats construit conformément à la volonté de la CPU, devra permettre de faire évoluer cet indicateur de même que la diffusion des analyses conduites sur la base de l'enquête Curie.
 +
|<u>Périmètre </u>: EPSCP, structure externe (établissement public, association, dispositif mutualisé ou filiale) chargée par l'établissement par l'ESCP, agissant seul ou avec d'autres établissements (dans le cadre d'un regroupement à préciser), de gérer tout ou partie des activités de valorisation, EPST partenaires des établissements au sein des unités mixtes et gérant potentiellement une part des ressources de valorisation<br>
 +
|Contrat de site (indicateur établissement)
 +
|EPSCP
 +
|Oui
 +
|Oui
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation<br>
 +
|'''''Nombre d'instruments spatiaux développés ou co-développés par la France utilisés à des fins d'application de service'''''
 +
|Décompte effectué par le CNES<br><br>On entend par instrument spatial la ou les charges utiles intégrée(s) sur la plate-forme du satellite (exemple : l'instrument HRG sur SPOT ou Poséidon sur JASON ou MERIS sur ENVISAT).
 +
|PAP/RAP 2015 (193))
 +
|CNES
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation<br>
 +
|'''''Part des brevets : '''''Défini par le nombre de brevets de l'acteur rapporté au nombre de brevet pour une référence donnée (le monde par exemple).<br><br>'''Densité technologique :''' défini par le nombre de brevets de l'acteur rapporté à sa population active ou à son PIB.<br><br>'''Indice de spécialisation technologique : '''défini par la part de brevets de l'acteur dans un domaine et pour une référence donnée (le monde par exemple), rapportée à sa part de brevets la même année, dans l'ensemble des domaines et pour la même référence<br><br>'''L'indice d'internationalisation : '''défini par la part de demandes de brevet européen en collaboration internationale de l'acteur rapportée à la part de demandes de brevet européen en collaboration internationale de la référence (le monde par exemple).<br><br><br>
 +
|Indicateurs produits par l'OST<br><br>La source de donnée utilisée par l'OST du HCERES est la base de données Patstat (EPO Worldwide Patent Statistical Database), qui a été créée par l'OEB avec l'appui de l'OCDE. Patstat contient les enregistrements des demandes de brevets dès lors qu'elles sont publiées, soit dix-huit mois après la date de dépôt, ainsi que des brevets délivrés. Cette base couvre environ 80 Offices de brevets nationaux et régionaux à travers le monde dont l'Office européen des brevets (OEB), l'Institut National de la Propriété Intellectuelle français (INPI) et l'Office américain des brevets et des marques (USPTO). L'OEB diffuse deux fois par an une version mise à jour de sa base.<br>Enfin, le statut (public, privé, individuel, autre) des déposants est déterminé grâce à un algorithme développé à partir de celui proposé par B. Van Looy et al.. Cet algorithme permet de classer l'ensemble des brevets selon le type de déposants :
 +
* Brevet n'impliquant que des déposants privés,
 +
* Brevet n'impliquant que des déposants publics,
 +
* Brevet en collaboration entre déposants publics et privés,
 +
|Calculé, mais hors LOLF
 +
|EPST/EPIC/EPSCP
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Attractivité académique à l'international<br>
 +
|'''''Part des étudiants étrangers inscrits en Doctorat '''sur l'ensemble des étudiants de ces mêmes formations''
 +
|Sont concernés les étudiants étrangers (non titulaires d'un baccalauréat français)<br><br>Producteur : SIES - Siredo
 +
|PAP/RAP 2015 (150)
 +
|EPSCP
 +
|Oui, à la maile Ecole doctorale
 +
|Non
 +
|-
 +
|Attractivité académique à l'international<br>
 +
|'''''Pourcentage d'enseignants-chercheurs de nationalité étrangère parmi les recrutés'''''
 +
|Maitres de conférence et professeurs d'université recrutés sur l'année<br><br>Producteur : DGRH du MENESR ?
 +
|PAP/RAP 2015 (150)
 +
|EPSCP
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Rayonnement international de la recherche française
 +
|'''''Taux de chercheurs étrangers dans les recrutements'''''
 +
|Nombre de chercheurs étrangers recrutés dans l'année / nombre total des recrutements de l'année<br><br>Producteur  RH des organismes<br>NB : est-ce consolidé au niveau national ?
 +
|PAP/RAP 2015 (172)<br><br>Présent dans certains COP
 +
|EPST /<br>
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Rayonnement international de la recherche française
 +
|'''''Nombre de chercheurs de pays tiers accueillis temporairement dans les laboratoires de recherche'''''
 +
|Données transmises par le Ministère de l'intérieur<br><br>Nombre de visas scientifiques long séjour (plus de 3 mois) délivrés aux chercheurs ressortissants d'une sélection de 9 pays tiers (hors Union européenne) dont l'activité de recherche est attractive au niveau mondial ou sur le point de le devenir (États-Unis, Japon, Russie, Chine, Inde, Brésil, Canada, Corée et Australie)<br><br>Présent dans pap ?
 +
|PAP/RAP 2015 (172)
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES<br> Mais également EPSCP
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Rayonnement international de la recherche française
 +
|'''''Part des co-publications réalisées avec des partenaires de pays du Sud parmi les publications des opérateurs'''''
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br><br>Nombre d'articles des opérateurs écrits en collaboration avec un pays du Sud rapporté au nombre total d'articles publiés par les opérateurs.<br><br>La liste des pays retenus est la liste des bénéficiaires de l'aide publique au développement (APD) définie par le Comité de l'aide au développement de l'OCDE (CAD).<br><br>NB : la liste des pays du sud evolue. 
 +
|PAP/RAP 2015 (172)
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES<br> 
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Ouverture à l'international
 +
|'''''Nombre d'inscriptions annuelles de doctorants en cotutelle internationale de thèse '''''
 +
|Enquêtes SIREDO<br><br>Le « nombre d'inscriptions annuelles de doctorants en cotutelle internationale de thèse » est le recensement des premières inscriptions en doctorat pour une thèse en cotutelle, réalisé par l'école doctorale d'accueil.
 +
|PAP/RAP 2015 (150)<br><br>Contrat de site (indicateur spécifique étab)
 +
|Ecoles doctorales
 +
|Oui, au niveau Ecole doctorale à partir du système d'information de l'école doctorale
 +
|Non
 +
|-
 +
|Capacité à construire des synergies scientifiques de qualité au niveau européen
 +
|'''''Part des articles co-publiés avec un pays membre de l'Union européenne (U28) dans les articles '''des opérateurs du programme''' '''''
 +
|Indicateurs bibliométrique OST à partir des données Thomson Reuters,
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172)
 +
|EPST / EPSCP<br>EPIC hors CNES
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|'''''Taux de participation '''des opérateurs''' dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union européenne  '''''
 +
|Indicateur OST à partir des bases de données du PCRD<br><br>Calculé en divisant le nombre d'équipes affiliées aux opérateurs du programme qui participent aux projets retenus par le PCRD par le nombre total d'équipes de tous pays participant à ces projets
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172)<br><br>
 +
|EPST / EPSCP<br>EPIC hors CNES<br>
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|'''''Taux de coordination '''des opérateurs''' dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union Européenne'''''
 +
|Indicateur OST à partir des bases de données du PCRD<br><br>Rapport entre le nombre de aux projets retenus par le PCRD coordonnés par une équipe affiliée aux opérateurs du programme et  le nombre total de projets retenus.<br>Le décompte est fait sur l'ensemble des projets en cumul depuis le début du PCRD, y compris les actions Marie Curie et les bourses du Conseil européen de la recherche.
 +
|PAP/RAP 2015 (150 et 172)<br><br><br><br>Contrat de site
 +
|EPST / EPSCP<br>EPIC hors CNES<br>
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Intégration européenne de la recherche spatiale française
 +
|'''''Proportion du budget du CNES consacré à des programmes en coopération européenne'''''<br>'''''Part du CNES dans le financement de ces programmes en coopération'''''<br>'''''Part, en budget, des programmes spatiaux européens auxquels la France contribue'''''
 +
|
 +
|PAP/RAP 2015 (193)
 +
|CNES
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|'''''Nombre de candidatures françaises aux appels à projet du PCRD'''''<br><br>L'évolution de l'indicateur mesure directement la mobilisation des acteurs français pour accéder ainsi à des ressources, financières et partenariales essentielles. 
 +
|Indicateur OST à partir des bases de données du PCRD<br><br>Cet indicateur ouvert est le dénombrement du nombre de participants français aux projets proposés par l'ensemble des laboratoires des pays européens et admis au processus de sélection des appels d'offres de la Commission européenne.
 +
|PAP/RAP 2015 (172)<br><br><br><br>Contrat de site
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|'''''Taux de sélection des projets des équipes françaises'''''<br><br>Cet indicateur reflète la qualité et la pertinence des projets proposés en réponse aux appels d'offres. 
 +
|Indicateur OST à partir des bases de données du PCRD<br><br>Ratio, pour les projets comportant un participant français, entre le nombre de projets acceptés et le nombre de projets évalués.<br><br>Remarque : la base H2020 n'est pas assez fiable pour réaliser une analyse à une maille plus détaillée
 +
|PAP/RAP 2015 (172)
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|'''''Part de financement du PCRD attribuée à l'ensemble des équipes françaises'''''<br><br>Cet indicateur reflète la qualité et la pertinence des projets proposés en réponse aux appels d'offres. 
 +
|Indicateur OST à partir des bases de données du PCRD<br><br>Montant total de financement communautaire reçu par les équipes françaises dans les projets sélectionnés et financés par le PCRD.<br><br>Ratio calculé en divisant le financement reçu par toutes les équipes françaises (et pas seulement celles qui sont affiliées aux opérateurs du programme) par le montant total de financement reçu par tous les pays participant à ces projets. Le cumul est fait sur l'ensemble des contrats signés depuis le début du programme cadre (CE et Euratom),. Le périmètre des programmes a été élargi aux actions Marie Curie dans un souci d'exhaustivité et de transparence.
 +
|PAP/RAP 2015 (172)
 +
|EPST /<br>EPIC hors CNES
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité de la formation doctorale
 +
|'''''Taux d'insertion des titulaires d'un doctorat après 3 ans'''''
 +
|Enquêtes ORESIPE<br><br>Le taux d'insertion est défini comme étant le pourcentage de doctorants ayant mis fin à leurs études après l'obtention de leur diplôme et occupant un emploi, quel qu'il soit, par rapport à l'ensemble des diplômés vérifiant les mêmes critères et présents sur le marché du travail (c'est-à-dire en emploi ou en recherche d'emploi). Est entendu par emploi permanent, ou emploi stable, les emplois de fonctionnaires, d'indépendants et les contrats à durée indéterminée du secteur privé<br><br>Producteur : enquête SIES
 +
|<br>PAP/RAP 2015 (150)<br>Contrat de site (indicateur spécifique établissement)
 +
|Ecoles doctorales
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité de la formation doctorale
 +
|'''''Part des doctorats obtenus en moins de 40 mois'''''<br><br>'''''Part des doctorats obtenus en moins de 52 mois'''''<br>'''''%'''''<br><br>'''''Durée moyenne des thèses soutenues'''''<br><br>La mesure propose une vision partielle de la réussite en D puisqu'elle ne porte que sur les thèses soutenues et donc sur les doctorants ayant abouti sur le parcours en D. L'indicateur ne permet pas de statuer sur la réussite globale de l'ensemble des inscrits en D puisque ne sont pas comptabilisés les doctorants n'ayant pas soutenu pour diverses raisons, qui ne sont d'ailleurs pas toujours significatives d'un échec dans le parcours de formation et relèvent souvent d'une insertion professionnelle anticipée.<br><br>Remarque : cet indicateur pose un problème de prise en compte des césures effectuées lors de la thèse (prise en compte ou non de ces dernières)
 +
|Enquêtes SIREDO<br><br>Celles-ci répartissent les docteurs ayant soutenu l'année n dans 4 modalités décrivant la durée de réalisation de la thèse (moins de 40 mois, 40 à moins de 52 mois, de 52 à moins de 72 mois, plus de 72 mois).<br><br>Durée moyenne=durée des thèses soutenues en mois / nombre de thèses soutenues
 +
|<br>PAP/RAP 2015 (150)<br>Contrat de site (indicateur spécifique établissement)
 +
|Ecoles doctorales
 +
|Oui
 +
|Oui (pour les encadrants)<br>
 +
|}
  
−
Des études sont réalisées pour le compte du ministère chargé de la recherche, pour diverses entités de contrôle (IGAENR, Cour des Comptes, Inspection des finances.), pour des institutions européennes et internationales (Eurostat, OCDE etc.), et pour des acteurs ayant un rôle local comme les ComUE, les régions ou autres qui peuvent souhaiter avoir une analyse particulière sur leur périmètre.
+
Le tableau ci-dessous présente les indicateurs de performance non présents dans les PAP/RAP 2015 mais utilisés pour l'évaluation des contrats quinquennaux de site.
  
−
Le ministère de la recherche et notamment chargé de la production d'indicateurs nationaux qui figurent dans les projets et rapports annuels de performance (PAR et RAP) annexés aux projets de loi de finances.
+
{| class="wikitable centre" width="100%"
 +
|width="13%"|Enjeu de performance
 +
|width="28%"|Indicateurs de performance
 +
|width="23%"|Commentaire
 +
|width="9%"|Pilotage national
 +
|width="8%"|Pilotage Site/opér.
 +
|width="9%"|Pilotage unité
 +
|width="8%"|Evaluation chercheur
 +
|-
 +
|Qualité de la formation doctorale
 +
|''Taux d'encadrement des doctorants''
 +
|
 +
|Contrat de site (indicateur spécifique établissement)
 +
|Ecoles doctorales
 +
|Oui
 +
|Oui
 +
|-
 +
|
 +
|''Taux d'interruption''<br>''Taux d'abandon''<br>''Taux césure''
 +
|
 +
|
 +
|
 +
|
 +
|
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|''Nombre de projets financés par le PCRD''
 +
|
 +
|Contrat de site
 +
|Site
 +
|Oui
 +
|Oui
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|''Montant des financements obtenus dans le cadre de projets financés par le PCRD''
 +
|
 +
|<br>Contrat de site
 +
|Site
 +
|Oui
 +
|Oui
 +
|-
 +
|Qualité et reconnaissance de la production scientifique
 +
|''Nombre de publications dans des revues internationales à comité de lecture, publiées par des enseignants-chercheurs de l'établissement''<br>
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br>
 +
|Contrat de Site (indicateur spécifique étab)
 +
|EPSCP
 +
|Oui<br>
 +
|Oui
 +
|-
 +
|Performance des activités de transfert et de valorisation 
 +
|''Revenus consolidés de la valorisation générées par :''
 +
* ''Par les contrats de recherche (hors financement public sur projet - FPP)''
 +
* ''Par les prestations de service (études et prestations recherche hors contrats)''
 +
* ''Par les revenus de la propriété intellectuelle Source''<br><br>Cet indicateur financier ne rend compte que partiellement de la mission de valorisation de la recherche confiée aux établissements et de la dynamique en place. Un tableau de bord de suivi des résultats construit conformément à la volonté de la CPU, devra permettre de faire évoluer cet indicateur de même que la diffusion des analyses conduites sur la base de l'enquête Curie.
 +
|<u>Périmètre </u>: EPSCP, structure externe (établissement public, association, dispositif mutualisé ou filiale) chargée par l'établissement par l'ESCP, agissant seul ou avec d'autres établissements (dans le cadre d'un regroupement à préciser), de gérer tout ou partie des activités de valorisation, EPST partenaires des établissements au sein des unités mixtes et gérant potentiellement une part des ressources de valorisation<br>
 +
|Contrat de de site (indicateur établissement)
 +
|EPSCP
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|}
  
−
Il assure la production d'indicateurs à l'échelle régionale qui figurent dans les STRATER et les SRESRI.
+
Le tableau ci-dessous présente les indicateurs de performance non présents dans les PAP/RAP 2015 mais utilisés pour l'évaluation des contrats d'objectifs et de performance des EPST et EPIC.
−
 
+
−
Il s'appuie sur deux acteurs principaux :
+
−
 
+
−
* Le « Département des études statistiques » de la « sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques » du « Ministère de l'Éducation nationale »,
+
−
* L'Observatoire des Sciences et des Techniques (OST) du HCERES,
+
−
 
+
−
Ces acteurs effectuent des traitements à partir de bases de données alimentées par les chercheurs (publication, projets) ou entités de gestion (projets, budgets etc.). Il sera utile de schématiser le flux de données de base en amont du traitement réalisé.
+
−
 
+
−
==Les acteurs principaux==
+
−
 
+
−
===Le « Département des études statistiques » de la « sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques » du « Ministère de l'Éducation nationale et de l'ESR»===
+
−
 
+
−
Le « Département des études statistiques » de la « sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques » du « Ministère de l'Éducation nationale » réalise des études sur le périmètre Recherche / Enseignement Supérieur. Le périmètre « recherche » porte sur la recherche publique, mais aussi la recherche privée. Ces études sont réalisées pour le compte du Ministère, pour diverses entités de contrôle (IGAENR, Cour des Comptes, Inspection des finances), Eurostat, l'OCDE, mais aussi des acteurs comme des ComUE ou des régions qui peuvent souhaiter avoir une analyse particulière sur leur périmètre.
+
−
 
+
−
Les principales enquêtes sur le domaine recherche sont les suivantes. Elles sont toutes réalisées annuellement :
+
−
 
+
−
* Enquête Siredo sur chacune des écoles doctorales ; Une application de suivi des doctorants est en cours de mise en place. Elle doit permettre de faciliter le travail de suivi par les écoles doctorales (portail permettant au docteur de mettre à jour sa situation, outil de relance par mail), de pourvoir effectuer des analyses plus fines : suivi de cohortes, suivi à 1/3/5 ans...
+
−
* Enquête annuelle auprès des établissements d'enseignement supérieur,
+
−
* Autres enquêtes annuelles concernant : les entreprises, les établissements de recherche, les associations (institut pasteur...), les collectivités locales (en tant que financeur), les administrations (en tant que financeur, l'ANR par exemple) :
+
−
Concernant ces dernières :
+
−
 
+
−
* Deux enquêtes sont actuellement « outillées » (portail de télé déclaration)
+
−
** Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises.
+
−
** Enquête sur les budgets de recherche et de transfert de technologie des collectivités territoriales.
+
−
* Les autres sont réalisées via Excel. Le contenu de ces dernières est le suivant :
+
−
** A1. Définition de la part de l'activité de R&D dans l'organisme / établissement
+
−
** B1. Brevets déposés durant l'année par l'organisme / établissement
+
−
** B2. Dépenses et redevances liées aux titres de propriété intellectuelle
+
−
** C. Dépenses intérieures de R&D
+
−
** C1. Répartition des dépenses intérieures de R&D par nature de charge
+
−
** C2. Répartition des dépenses intérieures de R&D par région
+
−
** C3. Répartition des dépenses intérieures de R&D par catégorie de recherche
+
−
** D. Dépenses extérieures de R&D par secteur d'exécution - Dépenses engagées pour les travaux de
+
−
** R&D financés par l'organisme / établissement et exécutés par un tiers
+
−
** E. Ressources consacrées/affectées à la R&D
+
−
** E1. Dotations budgétaires
+
−
** E2. Ressources propres et ressources externes
+
−
** E3. Ressources externes pour des travaux de R&D
+
−
** E3.1 Ressources externes pour des travaux de R&D en provenance du secteur de l'État
+
−
** E3.2 Ressources externes pour des travaux de R&D en provenance des établissements d'enseignement supérieur
+
−
** E3.3 Ressources externes pour des travaux de R&D en provenance des institutions sans but lucratif (ISBL)
+
−
** E3.5 Ressources externes pour des travaux de R&D en provenance des organisations internationales et de l'étranger
+
−
** F. Participation aux programmes Investissements d'Avenir (PIA) dans le cadre d'activités de R&D
+
−
** G. Effectifs de R&D rémunérés en personnes physiques (PP
+
−
** H. Effectifs de R&D rémunérés par l'organisme en équivalents temps plein recherche (ETPR)
+
−
** Effectifs de R&D travaillant dans l'organisme et rémunérés par un tiers, en personnes physiques (PP)
+
−
** J. Effectifs de R&D travaillant dans l'organisme et rémunérés par un tiers, en équivalents temps plein recherche (ETPR).
+
−
 
+
−
<u>L'enquête spécifique adressée aux entités chargées de la valorisation (SATT...).</u>
+
−
 
+
−
L'activité associée est normalement prise en compte dans le cadre des autres enquêtes, soit vue du financeur, (EPST, ANR, Ministères...) soit du point de vue des entités qui réalisent la recherche (organismes de recherche, établissements d'enseignement supérieur et de recherche...) .
+
−
 
+
−
Un travail est en cours avec l'ANR pour accéder aux données détaillées des appels à projets et projets associés, afin de produire de nouvelles statistiques.
+
−
 
+
−
Le département publie ses analyses (périmètre Recherche) annuellement sous la forme d'une synthèse de « l'Etat de l'Enseignement supérieur et de la Recherche », analysant sur le périmètre « Recherche » :
+
−
 
+
−
* 26. l'effort de recherche et développement en France
+
−
* 27. les dépenses intérieures de recherche et développement
+
−
* 28. la R&D dans les PME, les ETI et les grandes entreprises
+
−
* 29. les dépenses de recherche des principaux organismes publics
+
−
* 30. le financement des activités de recherche et développement de la recherche publique
+
−
* 31. le crédit d'impôt recherche, dispositif de soutien à la R&D des entreprises
+
−
* 32. le financement de la R&T par les collectivités territoriales
+
−
* 33. les objectifs socio-économiques des crédits budgétaires consacrés à la recherche
+
−
* 34. le financement et l'exécution de la R&D en France et dans les entreprises
+
−
* 35. les moyens humains de la recherche et développement
+
−
* 36. la parité dans la recherche
+
−
* 37. les chercheurs en entreprises
+
−
* 38. le doctorat et les docteurs
+
−
* 39. l'insertion à trois ans des docteurs diplômés en 2010
+
−
* 40. les jeunes entreprises innovantes
+
−
* 41. la R&D en biotechnologie dans les entreprises
+
−
* 42. la R&D en nouveaux matériaux et en nanotechnologies dans les entreprises
+
−
* 43. la recherche en environnement
+
−
* 44. innovation technologique et recherche publique
+
−
* 45. la place de la France dans le 7e PCRDT
+
−
* 46. les publications scientifiques de la France
+
−
* 47. le positionnement de la France dans le monde par ses publications scientifiques
+
−
* 48. la production technologique de la France mesurée par les demandes de brevet auprès de l'Office européen des brevets
+
−
* 49. la production technologique de la France mesurée par les brevets de l'Office américain des brevets
+
−
 
+
−
Ces analyses sont disponibles
+
−
 
+
−
* Sous la forme de « Notes Flash » ou de Notes d'Information ;
+
−
* Sous la forme de tables accessibles en Open data (site du ministère : data.enseignementsup-recherche.gouv.fr) ;
+
−
* Du site Repères : [http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/reperes/ http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/reperes/] ou de travaux intégrés dans des supports externes au MENESR (rapport de BpiFrance ou de l'Insee, notamment).
+
−
 
+
−
Le département collabore avec l'OST du HCERES.
+
−
 
+
−
===L'Observatoire des Sciences et des Techniques (OST) du HCERES===
+
−
 
+
−
Créé par la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, le Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) est mis en place le 14/11/2014 avec la publication du décret n° 2014-1365. Dans son article 9 il précise que le Haut Conseil comporte un Observatoire des sciences et techniques chargé de conduire des études et analyses stratégiques. Les compétences du groupement d'intérêt public OST, créé en 1990 pour alimenter les analyses nécessaires à l'évaluation des politiques de recherche, sont transférées dans cette nouvelle structure.
+
−
 
+
−
L'OST du HCERES a pour mission de concevoir des analyses pour l'élaboration de stratégie relatives à l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation (ESRI).
+
−
 
+
−
Ainsi, l'Observatoire peut notamment :
+
−
 
+
−
* Mettre à disposition son expertise de la conception d'indicateurs pour les analyses,
+
−
* Accompagner les acteurs de l'ESRI dans l'utilisation des indicateurs,
+
−
* Participer à la recherche en "Science de la Science".
+
−
L'OST du HCERES s'appuie sur sa connaissance des activités de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et sur sa capacité à mobiliser les données qui les décrivent : données de financement et ressources humaines, données sur l'enseignement supérieur et la recherche, données sur les entreprises, données sur les publications scientifiques, donnée sur les projets européens, données sur les brevets, etc.<br>
+
−
L'OST du HCERES produit ses indicateurs bibliométriques à partir des informations du Web of Science® (WoS) de Thomson Reuters pour lesquelles il a une licence d'exploitation. La base Web of Science® (WoS) de Thomson Reuters est l'une des bases de référence pour la bibliométrie. C'est une base qui recense en priorité les journaux scientifiques les plus influents au niveau international.
+
−
 
+
−
Cette base est plutôt orientée vers l'activité scientifique académique et est représentative pour les disciplines bien internationalisées. Sa représentativité est moins bonne dans les disciplines appliquées, de « terrain », à forte tradition nationale, ou encore dont la taille de la communauté est faible. C'est par exemple le cas de certaines spécialités de la recherche médicale ou de la biologie appliquée. Elle est également limitée dans les disciplines où une part importante des informations passe par d'autres canaux que les journaux scientifiques internationaux, comme l'informatique ou l'ingénierie et comme dans de nombreuses disciplines des sciences humaines et sociales, où des journaux à orientation nationale et les livres peuvent jouer un rôle important dans l'avancée des connaissances.
+
−
 
+
−
L'OST du HCERES est en charge de la production :
+
−
 
+
−
* Des indicateurs sur la production scientifique (mesurée par les publications),
+
−
* Des indicateurs sur la participation à la construction de l'espace européen de la recherche (mesurée par la participation aux projets des programmes-cadres de recherche et développement de la Commission européenne - PCRD)
+
−
* Des indicateurs sur le dépôt de brevets au sein des offices de brevets européens (OEB) et américains.
+
−
* Des indicateurs de ressources financières (dépenses de R&D) au niveau mondial.
+
−
* Des indicateurs d'interdisciplinarité pour un corpus de publications
+
−
 
+
−
L'OST du HCERES met en œuvre un processus annuel de repérage auprès des établissements concernant les publications, brevets, participation au PCRD. Ce processus est outillé via un portail. Le repérage est effectué à la maille de l'établissement, éventuellement au niveau du site géographique. Il n'est pas effectué à la maille inférieure, de l'unité de recherche
+
−
 
+
−
La production de ces indicateurs alimente :
+
−
 
+
−
* Les indicateurs de mesure des publications et de participation à l'Espace Européen de recherche des RAP (rapports annuels de performance) pour les programmes Programme P150, P172, P187 , P190, P193 ;
+
−
* Les indicateurs de production scientifique des établissements de recherche universitaire (IPERU)
+
−
* Les indicateurs de production scientifique des IDEX (PIA) - publications et brevets.
+
−
 
+
−
Les modalités de production des indicateurs par l'OST du HCERES sont présentées tans le tableau suivant :
+
  
 
{| class="wikitable centre" width="100%"
 
{| class="wikitable centre" width="100%"
−
| width="31%"|'''Indicateurs bibliométriques'''
+
|width="13%"|Enjeu de performance
−
| width="69%"|La base de données utilisée est le Web of Science® de Thomson Reuters, qui est l'une des bases de référence pour la bibliométrie. C'est une base qui recense en priorité les journaux scientifiques les plus influents au niveau international.<br>Les indicateurs standards sont calculés à partir du périmètre complet ("Science Citation Index Expanded") de la base en retenant les types de documents suivants :
+
|width="28%"|Indicateurs de performance
−
* Articles originaux (y compris ceux issus des comptes rendus de conférences),
+
|width="23%"|Commentaire
−
* Lettres,
+
|width="9%"|Pilotage national
−
* Articles de synthèse (Reviews).<br>La version du Web of Science® utilisée comprend aussi les journaux et séries se rapportant aux conférences du produit CPCI (Conference Proceedings Citation Index) de Thomson Reuter<br>Chaque opérateur repère ses articles dans la base de données de l'OST du HCERES développée à partir de la base de référence des publications internationales : le Web of Science® de Thomson Reuters.<br>L'OST du HCERES propose aux opérateurs de recherche, une interface de repérage des publications dans la base web of Science par le lien Etablissement de rattachement -<nowiki>></nowiki>auteur/adresse<br>Le périmètre de repérage de chaque établissement concerne les unités de recherche reconnues dans son contrat quinquennal, ses unités propres non reconnues par le MENESR<br>Le périmètre géographique est obtenu sur la base de la liste des villes et des départements dans lesquels se trouvent ses unités à repérer.<br>A l'issue des phases de repérage bibliométrique, l'OST du HCERES transmet à l'institution, pour validation, les statistiques globales sur les articles repérés, puis calcule les indicateurs.<br>Dans la base de données du Web of Science®, les informations sur les adresses des laboratoires signataires ne sont pas toujours correctement ou complètement renseignées. L'OST du HCERES améliore et enrichit la base par des traitements informatisés et peut également y intégrer des données externes, comme par exemple celles de la nomenclature d'unités territoriales statistiques (NUTS) d'Eurostat, qui propose un découpage des régions européennes en entités comparables.<br>La production de ces indicateurs est réalisée par l'OST du HCERES au niveau d'une structure de recherche, d'un établissement d'enseignement supérieur (démarche IPERU), d'un ensemble d'établissements d'un même programme (alimentation des RAP par programme)) d'un ensemble d'unités de recherche composant un IDEX et bientôt d'un ensemble d'unités de recherche composant un LABEX (PIA).
+
|width="8%"|Pilotage Site/opér.
 +
|width="9%"|Pilotage unité
 +
|width="8%"|Evaluation chercheur
 +
|-
 +
|Qualité de la formation doctorale
 +
|''Nombre de thèses soutenues par des étudiants accueillis dans des laboratoires de l'organisme''<br>''Nombre de thèses conventionnées encadrées et Co encadrées par année civile''
 +
|
 +
|Présent dans certains COP
 +
|EPST<br>EPIC<br>EPSCP
 +
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité et impact de la diffusion des contenus issus de la recherche à destination de la communauté scientifique<br>
 +
|''Pourcentage de publications de l'année n déposées dans une archive ouverte par rapport au nombre total de publications avec adresse de l'organisme dans le Web of Knowledge''
 +
|
 +
|Présent dans certains COP
 +
|EPST
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité et impact de la diffusion de la connaissance scientifique au grand public<br>
 +
|''Niveau de consultation du site WEB de l'établissement''<br><br>
 +
|Classement dans le Webometrics<br>
 +
|Présent dans certains COP
 +
|EPST
 +
|Non
 +
|Non
 
|-
 
|-
−
|'''Indicateurs de participation à l'Espace Européen de recherche (ESR)'''
+
|Qualité et impact de la diffusion de la connaissance scientifique au grand public<br>
−
|Dans le cas des PCRD, c'est l'OST du HCERES qui fait le repérage ; cette étape est ensuite validée par l'opérateur concerné.<br>Ce travail de l'OST est réalisé uniquement avec les établissements d'enseignement supérieur.
+
|''Nombre d'heures de formations à destination du monde associatif''<br>
 +
|
 +
|Présent dans certains COP
 +
|EPST
 +
|Oui
 +
|Oui
 
|-
 
|-
−
|'''Valorisation (Brevets)'''
+
|Qualité et impact de la diffusion de la connaissance scientifique au grand public<br>
−
|Depuis 1975, les brevets bénéficient d'une classification technologique très fine, utilisée par tous les pays signataires de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. L'édition actuelle de la « classification internationale des brevets » (CIB huitième édition) est entrée en vigueur le 1er janvier 2006 et mise à jour annuellement. Elle divise la technologie en huit sections comptant environ 70 000 subdivisions (les groupes) définies selon une logique mixte, soit à des principes technologiques, soit à des applications. Chaque brevet peut être classé dans plusieurs groupes.<br>Les sections et groupes de la CIB ne sont pas toujours adaptés à l'analyse en termes de stratégies technologiques : il est donc nécessaire pour élaborer des indicateurs portant sur ces stratégies, d'effectuer des regroupements faisant le lien avec les catégories utilisées en économie industrielle et dans l'analyse des politiques technologiques. Ainsi, l'OST du HCERES utilise une nomenclature technologique constituée de 5 domaines et 35 sous-domaines proposée par le Fraunhofer Institute for Systems and Innovation Research allemand (Fhg-ISI) à la demande de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI.<br>La source de donnée utilisée par l'OST du HCERES est la base de données Patstat (EPO Worldwide Patent Statistical Database), qui a été créée par l'OEB avec l'appui de l'OCDE. Patstat contient les enregistrements des demandes de brevets dès lors qu'elles sont publiées, soit dix-huit mois après la date de dépôt, ainsi que des brevets délivrés. Cette base couvre environ 80 Offices de brevets nationaux et régionaux à travers le monde dont l'Office européen des brevets (OEB), l'Institut National de la Propriété Intellectuelle français (INPI) et l'Office américain des brevets et des marques (USPTO). L'OEB diffuse deux fois par an une version mise à jour de sa base.<br>Dans la base de données Patstat, les informations sur les déposants et les inventeurs ne sont pas toujours correctement ou complètement renseignées. Comme pour d'autres bases, l'OST du HCERES améliore et enrichit la base par des traitements informatisés et peut également y intégrer des données externes comme par exemple, celles de l'OCDE ou de l'INPI, ou encore les données de la nomenclature d'unités territoriales statistiques (NUTS) d'Eurostat qui propose un découpage des régions européennes en entités comparables.<br>Enfin, le statut (public, privé, individuel, autre) des déposants est déterminé grâce à un algorithme développé à partir de celui proposé par B. Van Looy et al.. Cet algorithme permet de classer l'ensemble des brevets selon le type de déposants :
+
|''Nombre de personnes / nombre de personnes ayant participé à des formations à destination du monde associatif ou des entreprises''
−
*  Brevet n'impliquant que des déposants privés,
+
|
−
*  Brevet n'impliquant que des déposants publics,
+
|Présent dans certains COP
−
*  Brevet en collaboration entre déposants publics et privés,
+
|EPST
−
*  La catégorie « autres » pour les cas restants.
+
|Oui
 +
|Non
 +
|-
 +
|Partenariats EPSCP/EPST<br>Partenariats internationaux
 +
|Nombre de participations en ETPT à des structures conjointes de recherche et de services ou à des équipes labélisées (UMR, UMS, etc.)<br><br>Nombre de projets contractualisés avec les établissements d'enseignement supérieur et/ou de recherche français<br><br>Nombre d'accords de partenariats scientifiques à l'international<br>
 +
|
 +
|Présent dans certains COP
 +
|EPST
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche
 +
|Rapport du nombre d'unités participant au PCRD/nombre d'unités gérées (moyenne glissante sur 3 ans)
 +
|
 +
|Certains COP
 +
|EPST
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Ouverture à l'international
 +
|% de chercheurs (français ou étrangers) ayant passé au moins cinq ans hors de France (moyenne glissante sur 3 ans) : recrutés comme chargés ou directeurs de recherche au cours de l'année n
 +
|
 +
|Présents dans certains COP
 +
|EPST
 +
|Non
 +
|Non
 +
|-
 +
|Qualité et reconnaissance de la production scientifique
 +
|'''''Idem lolf'''''
 +
|Indicateur bibliométrique OST à partir des données Thomson-Reuters<br>
 +
|Présent dans certains COP
 +
|EPST
 +
|Oui
 +
|Oui
 +
|-
 +
|Qualité du transfert et de la valorisation des résultats de la recherche
 +
|Revenus consolidés de la valorisation de la recherche<br>Montant des redevances sur titre de propriété intellectuelle dans les ressources de l'unité<br>Recettes annuelles des licences (en milliers €)<br>Efficience de la politique de valorisation exprimée par le ratio « produits des redevances sur brevets, logiciels et licences / dépenses liées aux frais de propriété intellectuelle »<br>Nombre de brevets<br>Part des brevets faisant l'objet de licence<br>
 +
|
 +
|
 +
|
 +
|
 +
|
 
|}
 
|}
−
 
−
'''Les autres processus de production de certains indicateurs au niveau national'''
 
−
 
−
En plus des indicateurs produits au niveau national par ces deux opérateurs, des processus existent, permettant de centraliser au niveau national des indicateurs produits localement. C'est le cas par exemple par le HCERES qui centralise les données relatives aux unités de recherche, centralisées lors des évaluations.
 
−
 
−
Ce processus peut permettre d'obtenir des indicateurs à une maille plus fine que l'établissement ou la région. Actuellement, ni le SIES, ni l'OST du HCERES ne produisent d'indicateur à la maille du chercheur ou de l'unité de recherche.
 
−
 
−
Le cadre de cohérence recherche préconise :
 
−
 
−
* D'automatiser et de consolider des remontées des données des unités de recherche / chercheurs (auprès du HCERES et établissements) ;
 
−
* De partager les résultats des travaux de signalement ;
 
−
* D'augmenter la finesse des informations disponibles pour les opérateurs nationaux, notamment concernant le signalement de la production française en termes de publications scientifiques.
 
−
 
−
'''Les indicateurs sur les SATT'''
 
−
 
−
Un suivi l'activité des SATT est fait par l'ANR avec une série d'indicateurs (voir fichier excel SITTAR dont un extrait est cité ici) :
 
−
 
−
<u>DECLARATION D'INVENTIONS</u>
 
−
 
−
* Nombre de déclarations d'inventions
 
−
<u>PROPRIETE INTELLECTUELLE</u>
 
−
 
−
* Nombre d'actifs PI en gestion de la SATT,
 
−
* Nombre d'actifs de PI ayant fait l'objet d'un depôt par la SATT
 
−
* Nombre d'actifs PI donnant lieu à des revenus financiers facturés
 
−
<u>PROJETS</u>
 
−
 
−
* Nombre de projets de maturation décidés
 
−
* Nombre total de projets en cours de maturation
 
−
* Nombre de projets de maturation abandonnés
 
−
* Nombre de projets de maturation décidés ayant abouti à la signature d'une licence avec un tiers
 
−
* Nombre de projets de maturation décidés et techniquement achevé par la SATT depuis son origine
 
−
<u>TRANSFERTS DE TECHNOLOGIE</u>
 
−
 
−
* Nombre de cessions des actifs PI à l'issue de la maturation
 
−
* Nombre de concessions de licences fermes (signées) et payantes
 
−
* Nombre de start-up créées à l'issue de la maturation
 
−
* Nombre de start-up créées sans maturation
 
−
* Nombre d'entreprises régionales ayant bénéficié d'un transfert issu de la SATT
 
−
* Nombre d'entreprises nationales ayant bénéficié d'un transfert issu de la SATT
 
−
<u>EFFECTIFS DE LA SATT (ETP)</u>
 
−
 
−
<u>LIENS AVEC LES AUTRES OUTILS DU PIA</u>
 
−
 
−
* Nombre de DI issus des IRT
 
−
* Nombre de DI issus des ITE
 
−
* Nombre de DI issus des IHU
 
−
* Nombre de DI issus des Labex
 
−
* Nombre de DI issus des Carnot
 
−
<u>INDICATEURS FINANCIERS</u>
 
−
 
−
* Montant total des engagements sur les projets maturation
 
−
* Montant des engagements sur les projets maturation <nowiki>></nowiki>120K€
 
−
<u>DEPENSES</u>
 
−
 
−
* Dépenses maturation
 
−
* Dépenses prestations
 
−
* Dépenses de prestations pour le compte d'actionnaires
 
−
* Dépenses de prestations pour le compte de tiers
 
−
* Dépenses liées à la négociation et à la gestion de contrat
 
−
* Dépenses de structuration et de gestion de plateforme
 
−
* Dépenses d'incubation (pour les SATT exerçant cette activité)
 
−
<u>RECETTES</u>
 
−
 
−
* Recettes totales issues du transfert
 
−
* Recettes totales de Prestations
 
−
* Recettes de prestations pour le compte d'actionnaires
 
−
* Recettes de prestations pour le compte de tiers
 
−
* Recettes liées à la négociation et à la gestion de contrat
 
−
* Recettes de structuration et gestion de plateforme
 
−
* Recettes issues des activités incubation (pour les SATT exerçant cette activité)
 
−
* Recettes externes et/ou issues d'autres fonds ou subvention (publics ou privés)
 

Version actuelle en date du 18 janvier 2017 à 17:43

← 1.7.3 Typologie et exemple de mesure et d indicateurs devant être produits à partir des systèmes d information opérationnels - opérateurs et structures de recherche ↑ 1.7 Suivre les résultats de la recherche 1.7.5 Indicateurs de production de la recherche proposés par le HCERES →


Le tableau ci-dessous présente les indicateurs nationaux de performance présents dans les PAP/RAP 2015 pour les programmes 150, 172 et 193. Ce tableau mentionne le cas où ces indicateurs sont présents dans les contrats quinquennaux de site et dans certains contrats d'objectifs.

Le tableau indique à quelles mailles pertinentes, plus fines, ces indicateurs de performance peuvent être déclinés et produits à partir des données de gestion présentes (idéalement) dans les systèmes d'information de gestion des opérateurs et structures de recherche.

Enjeu de performance Indicateurs de performance Commentaire Pilotage national Pilotage Site/opérateur Pilotage structure de recherche Evaluation chercheur
Qualité et reconnaissance de la production scientifique Part en % des publications de référence internationale dans la production scientifique par rapport à une référence (Monde / Europe / Région)
(indicateur bibliométrique) 		Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters

Périmètre : ensemble du domaine scientifique, dont SHSCf. Sciences humaines et sociales.

OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. 		PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel./
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. 		Oui Non
Qualité et reconnaissance de la production scientifique Part en % des publications de référence internationale dans la production scientifique du monde Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters
 PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel./
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. 		Non Non
Qualité et reconnaissance de la production scientifique Part en % des publications de référence internationale dans la production scientifique de l'espace France-Allemagne-Grande Bretagne Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters

Calcul limité actuellement aux sciences de la matière et de la vie, incluant les mathématiques 		PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel./
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. 		Non Non
Qualité et reconnaissance de la production scientifique Reconnaissance scientifique / Indice de citation (Indicateur bibliométrique)
 Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters

Calcul limité actuellement aux sciences de la matière et de la vie, incluant les mathématiques 		PAP/RAP 2015 (150 et 172, 193) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. 		Non Non
Performance des activités de transfert et de valorisation Montant en k€ des ressources apportées aux opérateurs par les redevances sur titre de propriété intellectuelle Comptes financiers des opérateurs

Cas des PSCP : redevances apportés au titre de la recherche seulement

Producteur : SIES 		PAP/RAP 2015 (150 et 172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Oui

 Non
Performance des activités de transfert et de valorisation
 Part en % des ressources apportées aux opérateurs par les redevances sur titre de propriété intellectuelle (sur l'ensemble des ressources propres) PAP/RAP 2015 (172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Oui Non
Performance des activités de transfert et de valorisation
 Montant en k€ des ressources apportées aux opérateurs les contrats de recherche passés avec les entreprises Comptes financiers des opérateurs


Contrats de recherche : contrats de recherche passés avec une entreprise française ou étrangère, publique ou privée par la recette nette totale réalisée (ou la prévision de recette, selon le cas).

Producteur : SIES 		PAP/RAP 2015 (150 et 172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Oui Non
Performance des activités de transfert et de valorisation
 Part en % des ressources apportées par les contrats de recherche passés avec les entreprises PAP/RAP 2015 (172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Oui Non
Performance des activités de transfert et de valorisation Revenus consolidés de la valorisation générées par :
  • Par les contrats de recherche (hors financement public sur projet - FPP)
  • Par les prestations de service (études et prestations recherche hors contrats)
  • Par les revenus de la propriété intellectuelle Source

    Cet indicateur financier ne rend compte que partiellement de la mission de valorisation de la recherche confiée aux établissements et de la dynamique en place. Un tableau de bord de suivi des résultats construit conformément à la volonté de la CPUCf. Conférence des Présidents d'Université., devra permettre de faire évoluer cet indicateur de même que la diffusion des analyses conduites sur la base de l'enquête Curie.
 Périmètre : EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel., structure externe (établissement public, association, dispositif mutualisé ou filiale) chargée par l'établissement par l'ESCP, agissant seul ou avec d'autres établissements (dans le cadre d'un regroupement à préciser), de gérer tout ou partie des activités de valorisation, EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. partenaires des établissements au sein des unités mixtes et gérant potentiellement une part des ressources de valorisation
 Contrat de site (indicateur établissement) EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Oui Oui
Performance des activités de transfert et de valorisation
 Nombre d'instruments spatiaux développés ou co-développés par la France utilisés à des fins d'application de service Décompte effectué par le CNES

On entend par instrument spatial la ou les charges utiles intégrée(s) sur la plate-forme du satellite (exemple : l'instrument HRG sur SPOT ou Poséidon sur JASON ou MERIS sur ENVISAT). 		PAP/RAP 2015 (193)) CNES Non Non
Performance des activités de transfert et de valorisation
 Part des brevets : Défini par le nombre de brevets de l'acteur rapporté au nombre de brevet pour une référence donnée (le monde par exemple).

Densité technologique : défini par le nombre de brevets de l'acteur rapporté à sa population active ou à son PIB.

Indice de spécialisation technologique : défini par la part de brevets de l'acteur dans un domaine et pour une référence donnée (le monde par exemple), rapportée à sa part de brevets la même année, dans l'ensemble des domaines et pour la même référence

L'indice d'internationalisation : défini par la part de demandes de brevet européen en collaboration internationale de l'acteur rapportée à la part de demandes de brevet européen en collaboration internationale de la référence (le monde par exemple).


 Indicateurs produits par l'OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques.

La source de donnée utilisée par l'OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. du HCERES est la base de données Patstat (EPOCf. Office Européen des Brevets (European Patent Office).<br>Cf. OEB Worldwide Patent Statistical Database), qui a été créée par l'OEBCf. Office européen des brevets avec l'appui de l'OCDE. Patstat contient les enregistrements des demandes de brevets dès lors qu'elles sont publiées, soit dix-huit mois après la date de dépôt, ainsi que des brevets délivrés. Cette base couvre environ 80 Offices de brevets nationaux et régionaux à travers le monde dont l'Office européen des brevets (OEBCf. Office européen des brevets), l'Institut National de la Propriété Intellectuelle français (INPICf. Institut national de la propriété industrielle.) et l'Office américain des brevets et des marques (USPTO). L'OEBCf. Office européen des brevets diffuse deux fois par an une version mise à jour de sa base.
Enfin, le statut (public, privé, individuel, autre) des déposants est déterminé grâce à un algorithme développé à partir de celui proposé par B. Van Looy et al.. Cet algorithme permet de classer l'ensemble des brevets selon le type de déposants :
  • Brevet n'impliquant que des déposants privés,
  • Brevet n'impliquant que des déposants publics,
  • Brevet en collaboration entre déposants publics et privés,
Calculé, mais hors LOLF EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique./EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial./EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Non Non
Attractivité académique à l'international
 Part des étudiants étrangers inscrits en Doctorat sur l'ensemble des étudiants de ces mêmes formations Sont concernés les étudiants étrangers (non titulaires d'un baccalauréat français)

Producteur : SIES - Siredo 		PAP/RAP 2015 (150) EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Oui, à la maile Ecole doctorale Non
Attractivité académique à l'international
 Pourcentage d'enseignants-chercheurs de nationalité étrangère parmi les recrutés Maitres de conférence et professeurs d'université recrutés sur l'année

Producteur : DGRH du MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. ? 		PAP/RAP 2015 (150) EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Non Non
Rayonnement international de la recherche française Taux de chercheurs étrangers dans les recrutements Nombre de chercheurs étrangers recrutés dans l'année / nombre total des recrutements de l'année

Producteur RH des organismes
NB : est-ce consolidé au niveau national ? 		PAP/RAP 2015 (172)

Présent dans certains COP 		EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
 Non Non
Rayonnement international de la recherche française Nombre de chercheurs de pays tiers accueillis temporairement dans les laboratoires de recherche Données transmises par le Ministère de l'intérieur

Nombre de visas scientifiques long séjour (plus de 3 mois) délivrés aux chercheurs ressortissants d'une sélection de 9 pays tiers (hors Union européenne) dont l'activité de recherche est attractive au niveau mondial ou sur le point de le devenir (États-Unis, Japon, Russie, Chine, Inde, Brésil, Canada, Corée et Australie)

Présent dans pap ? 		PAP/RAP 2015 (172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES
Mais également EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. 		Oui Non
Rayonnement international de la recherche française Part des co-publications réalisées avec des partenaires de pays du Sud parmi les publications des opérateurs Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters

Nombre d'articles des opérateurs écrits en collaboration avec un pays du Sud rapporté au nombre total d'articles publiés par les opérateurs.

La liste des pays retenus est la liste des bénéficiaires de l'aide publique au développement (APD) définie par le Comité de l'aide au développement de l'OCDE (CAD).

NB : la liste des pays du sud evolue. 		PAP/RAP 2015 (172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES
 Oui Non
Ouverture à l'international Nombre d'inscriptions annuelles de doctorants en cotutelle internationale de thèse Enquêtes SIREDO

Le « nombre d'inscriptions annuelles de doctorants en cotutelle internationale de thèse » est le recensement des premières inscriptions en doctorat pour une thèse en cotutelle, réalisé par l'école doctorale d'accueil. 		PAP/RAP 2015 (150)

Contrat de site (indicateur spécifique étab) 		Ecoles doctorales Oui, au niveau Ecole doctorale à partir du système d'information de l'école doctorale Non
Capacité à construire des synergies scientifiques de qualité au niveau européen Part des articles co-publiés avec un pays membre de l'Union européenne (U28) dans les articles des opérateurs du programme Indicateurs bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson Reuters, PAP/RAP 2015 (150 et 172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Non Non
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Taux de participation des opérateurs dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union européenne Indicateur OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des bases de données du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.

Calculé en divisant le nombre d'équipes affiliées aux opérateurs du programme qui participent aux projets retenus par le PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique. par le nombre total d'équipes de tous pays participant à ces projets 		PAP/RAP 2015 (150 et 172)

 EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES
 Non Non
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Taux de coordination des opérateurs dans les projets financés par les programmes cadres de R&D de l'Union Européenne Indicateur OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des bases de données du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.

Rapport entre le nombre de aux projets retenus par le PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique. coordonnés par une équipe affiliée aux opérateurs du programme et le nombre total de projets retenus.
Le décompte est fait sur l'ensemble des projets en cumul depuis le début du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique., y compris les actions Marie Curie et les bourses du Conseil européen de la recherche. 		PAP/RAP 2015 (150 et 172)



Contrat de site 		EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. / EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES
 Non Non
Intégration européenne de la recherche spatiale française Proportion du budget du CNES consacré à des programmes en coopération européenne
Part du CNES dans le financement de ces programmes en coopération
Part, en budget, des programmes spatiaux européens auxquels la France contribue 		PAP/RAP 2015 (193) CNES Non Non
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Nombre de candidatures françaises aux appels à projet du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.

L'évolution de l'indicateur mesure directement la mobilisation des acteurs français pour accéder ainsi à des ressources, financières et partenariales essentielles. 		Indicateur OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des bases de données du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.

Cet indicateur ouvert est le dénombrement du nombre de participants français aux projets proposés par l'ensemble des laboratoires des pays européens et admis au processus de sélection des appels d'offres de la Commission européenne. 		PAP/RAP 2015 (172)



Contrat de site 		EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Non Non
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Taux de sélection des projets des équipes françaises

Cet indicateur reflète la qualité et la pertinence des projets proposés en réponse aux appels d'offres. 		Indicateur OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des bases de données du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.

Ratio, pour les projets comportant un participant français, entre le nombre de projets acceptés et le nombre de projets évalués.

Remarque : la base H2020Cf. Horizon 2020. n'est pas assez fiable pour réaliser une analyse à une maille plus détaillée 		PAP/RAP 2015 (172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Non Non
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Part de financement du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique. attribuée à l'ensemble des équipes françaises

Cet indicateur reflète la qualité et la pertinence des projets proposés en réponse aux appels d'offres. 		Indicateur OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des bases de données du PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.

Montant total de financement communautaire reçu par les équipes françaises dans les projets sélectionnés et financés par le PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique..

Ratio calculé en divisant le financement reçu par toutes les équipes françaises (et pas seulement celles qui sont affiliées aux opérateurs du programme) par le montant total de financement reçu par tous les pays participant à ces projets. Le cumul est fait sur l'ensemble des contrats signés depuis le début du programme cadre (CE et Euratom),. Le périmètre des programmes a été élargi aux actions Marie Curie dans un souci d'exhaustivité et de transparence. 		PAP/RAP 2015 (172) EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. /
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial. hors CNES 		Non Non
Qualité de la formation doctorale Taux d'insertion des titulaires d'un doctorat après 3 ans Enquêtes ORESIPE

Le taux d'insertion est défini comme étant le pourcentage de doctorants ayant mis fin à leurs études après l'obtention de leur diplôme et occupant un emploi, quel qu'il soit, par rapport à l'ensemble des diplômés vérifiant les mêmes critères et présents sur le marché du travail (c'est-à-dire en emploi ou en recherche d'emploi). Est entendu par emploi permanent, ou emploi stable, les emplois de fonctionnaires, d'indépendants et les contrats à durée indéterminée du secteur privé

Producteur : enquête SIES
PAP/RAP 2015 (150)
Contrat de site (indicateur spécifique établissement) 		Ecoles doctorales Non Non
Qualité de la formation doctorale Part des doctorats obtenus en moins de 40 mois

Part des doctorats obtenus en moins de 52 mois
%

Durée moyenne des thèses soutenues

La mesure propose une vision partielle de la réussite en D puisqu'elle ne porte que sur les thèses soutenues et donc sur les doctorants ayant abouti sur le parcours en D. L'indicateur ne permet pas de statuer sur la réussite globale de l'ensemble des inscrits en D puisque ne sont pas comptabilisés les doctorants n'ayant pas soutenu pour diverses raisons, qui ne sont d'ailleurs pas toujours significatives d'un échec dans le parcours de formation et relèvent souvent d'une insertion professionnelle anticipée.

Remarque : cet indicateur pose un problème de prise en compte des césures effectuées lors de la thèse (prise en compte ou non de ces dernières) 		Enquêtes SIREDO

Celles-ci répartissent les docteurs ayant soutenu l'année n dans 4 modalités décrivant la durée de réalisation de la thèse (moins de 40 mois, 40 à moins de 52 mois, de 52 à moins de 72 mois, plus de 72 mois).

Durée moyenne=durée des thèses soutenues en mois / nombre de thèses soutenues
PAP/RAP 2015 (150)
Contrat de site (indicateur spécifique établissement) 		Ecoles doctorales Oui Oui (pour les encadrants)

Le tableau ci-dessous présente les indicateurs de performance non présents dans les PAP/RAP 2015 mais utilisés pour l'évaluation des contrats quinquennaux de site.

Enjeu de performance Indicateurs de performance Commentaire Pilotage national Pilotage Site/opér. Pilotage unité Evaluation chercheur
Qualité de la formation doctorale Taux d'encadrement des doctorants Contrat de site (indicateur spécifique établissement) Ecoles doctorales Oui Oui
Taux d'interruption
Taux d'abandon
Taux césure
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Nombre de projets financés par le PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique. Contrat de site Site Oui Oui
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Montant des financements obtenus dans le cadre de projets financés par le PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique.
Contrat de site 		Site Oui Oui
Qualité et reconnaissance de la production scientifique Nombre de publications dans des revues internationales à comité de lecture, publiées par des enseignants-chercheurs de l'établissement
 Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters
 Contrat de Site (indicateur spécifique étab) EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Oui
 Oui
Performance des activités de transfert et de valorisation Revenus consolidés de la valorisation générées par :
  • Par les contrats de recherche (hors financement public sur projet - FPP)
  • Par les prestations de service (études et prestations recherche hors contrats)
  • Par les revenus de la propriété intellectuelle Source

    Cet indicateur financier ne rend compte que partiellement de la mission de valorisation de la recherche confiée aux établissements et de la dynamique en place. Un tableau de bord de suivi des résultats construit conformément à la volonté de la CPUCf. Conférence des Présidents d'Université., devra permettre de faire évoluer cet indicateur de même que la diffusion des analyses conduites sur la base de l'enquête Curie.
 Périmètre : EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel., structure externe (établissement public, association, dispositif mutualisé ou filiale) chargée par l'établissement par l'ESCP, agissant seul ou avec d'autres établissements (dans le cadre d'un regroupement à préciser), de gérer tout ou partie des activités de valorisation, EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. partenaires des établissements au sein des unités mixtes et gérant potentiellement une part des ressources de valorisation
 Contrat de de site (indicateur établissement) EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. Oui Non

Le tableau ci-dessous présente les indicateurs de performance non présents dans les PAP/RAP 2015 mais utilisés pour l'évaluation des contrats d'objectifs et de performance des EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. et EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial..

Enjeu de performance Indicateurs de performance Commentaire Pilotage national Pilotage Site/opér. Pilotage unité Evaluation chercheur
Qualité de la formation doctorale Nombre de thèses soutenues par des étudiants accueillis dans des laboratoires de l'organisme
Nombre de thèses conventionnées encadrées et Co encadrées par année civile 		Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique.
EPICCf. Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial.
EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. 		Oui Non
Qualité et impact de la diffusion des contenus issus de la recherche à destination de la communauté scientifique
 Pourcentage de publications de l'année n déposées dans une archive ouverte par rapport au nombre total de publications avec adresse de l'organisme dans le Web of Knowledge Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Non Non
Qualité et impact de la diffusion de la connaissance scientifique au grand public
 Niveau de consultation du site WEB de l'établissement

 Classement dans le Webometrics
 Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Non Non
Qualité et impact de la diffusion de la connaissance scientifique au grand public
 Nombre d'heures de formations à destination du monde associatif
 Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Oui Oui
Qualité et impact de la diffusion de la connaissance scientifique au grand public
 Nombre de personnes / nombre de personnes ayant participé à des formations à destination du monde associatif ou des entreprises Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Oui Non
Partenariats EPSCPCf. Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel./EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique.
Partenariats internationaux 		Nombre de participations en ETPT à des structures conjointes de recherche et de services ou à des équipes labélisées (UMRCf. Unité Mixte de Recherche., UMS, etc.)

Nombre de projets contractualisés avec les établissements d'enseignement supérieur et/ou de recherche français

Nombre d'accords de partenariats scientifiques à l'international
 Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Non Non
Niveau de collaborations européennes pour la réalisation de projets de recherche Rapport du nombre d'unités participant au PCRDCf. Programme-cadre pour la recherche et le développement technologique./nombre d'unités gérées (moyenne glissante sur 3 ans) Certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Non Non
Ouverture à l'international % de chercheurs (français ou étrangers) ayant passé au moins cinq ans hors de France (moyenne glissante sur 3 ans) : recrutés comme chargés ou directeurs de recherche au cours de l'année n Présents dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Non Non
Qualité et reconnaissance de la production scientifique Idem lolf Indicateur bibliométrique OSTCf. Observatoire des sciences et des techniques. à partir des données Thomson-Reuters
 Présent dans certains COP EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. Oui Oui
Qualité du transfert et de la valorisation des résultats de la recherche Revenus consolidés de la valorisation de la recherche
Montant des redevances sur titre de propriété intellectuelle dans les ressources de l'unité
Recettes annuelles des licences (en milliers €)
Efficience de la politique de valorisation exprimée par le ratio « produits des redevances sur brevets, logiciels et licences / dépenses liées aux frais de propriété intellectuelle »
Nombre de brevets
Part des brevets faisant l'objet de licence
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