|
|
Ligne 1 : |
Ligne 1 : |
− | {{DISPLAYTITLE:6.2.4 Nomenclature des types de financement des doctorants}} | + | {{Breadcrumb Recherche}} |
− | | + | [[Catégorie:Recherche]] |
− | {{Infobox-navigation|precedent=[[N6/2/3|6.2.3 Nomenclatures des programmes et actions LOLF relatifs à la recherche]]|parent=[[N6/2|6.2 Référentiels et nomenclatures associées aux moyens financiers]]|
| + | [[Catégorie:Nomenclatures]] |
− | }}
| + | |
| '''''« Un groupe de travail va être missionné sur ce sujet».''''' | | '''''« Un groupe de travail va être missionné sur ce sujet».''''' |
| | | |
Version du 10 juin 2016 à 13:02
« Un groupe de travail va être missionné sur ce sujet».
Le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. a formalisé une nomenclature des différents types de financement des doctorants, utilisées dans le cadre des enquêtes annuelles SIREDO.
- Thèse non financée : le doctorant a un statut d'étudiant,
- Thèse financée par l'établissement d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre d'un contrat doctoral,
- Thèses financées par une convention industrielle de formation par la recherche (CIFREConvention Industrielle de Formation par la Recherche.).
- Thèses financées par une Convention CIFREConvention Industrielle de Formation par la Recherche.-Défense.
(1) - financement 1 = contrats doctoraux MESR
|
(2) - financement 2 = conventions CIFREConvention Industrielle de Formation par la Recherche.
|
(3) - financement 3 = par organismes de recherche
|
(4) - financement 4 = par écoles
|
(5) - financement 5 = par autres ministères
|
(6) - financement 6 = par collectivités territoriales
|
(7) - financement 7 = par associations ou fondations
|
(8) - financement 8 = par entreprises (hors CIFREConvention Industrielle de Formation par la Recherche.)
|
(9) - financement 9 = par crédits ANRCf. Agence Nationale de la Recherche
|
(10) - financement 10 = par contrat de recherche
|
(11) - financement 11 = par gouvernements étrangers pour les doctorants étrangers****
|
(12) - financement 12 = par gouvernement français pour les doctorants étrangers****
|
(13) - financement 13 = autres financements pour les doctorants étrangers****
|
(14) - financement 14 = financements européens, multilatéraux ou étrangers pour les doctorants français
|
(15) - financement 15 = financements autres que mentionnés plus haut
|
Le HCERES utilise une nomenclature légèrement différente :
A
|
Allocataire de recherche (avant décret 2009)
|
AM
|
Allocataire-moniteur (avant décret 2009)
|
AC
|
Allocation couplée (avant décret 2009)
|
AMX
|
Allocataire-moniteur polytechnicien (avant décret 2009)
|
CD
|
Contrat doctoral uniquement recherche
|
CDE
|
Contrat doctoral avec activités complémentaires (e.g. enseignement)
|
CDENSX
|
Contrat doctoral spécifique normalien ou polytechnicien
|
CDO
|
Contrat doctoral organisme (EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique., EPA ayant une mission d'enseignement supérieur)
|
CTO
|
Contrat de thèse d'autres organismes
|
ATERCf. Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche.
|
Attaché temporaire d'enseignement et de recherche
|
CIFREConvention Industrielle de Formation par la Recherche.
|
Convention industrielle de formation par la recherche
|
SECD
|
Enseignant du second degré
|
INDUSTR
|
Bourse industrie
|
ASSOC
|
Bourse association
|
COLLTERR
|
Bourse collectivité territoriale
|
ETR
|
Bourse pour étudiant étranger
|
(...)
|
Autre financement à préciser
|
AUCUN
|
Aucun financement
|
Le cadre de cohérence préconise de faire converger ces deux nomenclatures