Nomenclatures : 3.8 Segmentation des types de partenaires
De cadre_de_coherence
Le cadre de cohérence du SI Recherche a préconisé d'établir une nomenclature structurée des types de partenaires socio-économiques de la recherche contractuelle, prenant en compte la taille du partenaire, sa forme juridique et son secteur d'activité, par référence aux nomenclatures (NAF, type de formes juridiques) et classes (ex : tranches d'effectifs) de l'INSEE.
L'objet métier est décrit au chapitre Nomenclatures : 2.3 Partenaires.
