3.1 Gérer les activités de recherche au niveau de la structure de recherche
Objectif
Organiser, planifier, arbitrer, cordonner, affecter les moyens humains, financiers et matériels de la structure de recherche aux différentes activités de recherche de la structure, (cf. la nomenclature des activités d'une structure de recherche nomenclature 3.6.3).
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Périmètre
Ce processus concerne les structures de recherche et la planification de leurs activités
Description du processus
Organisation
Le directeur de la structure de recherche, en concertation avec l'instance de gouvernance scientifique de la structure :
- Organise sa structure au travers de la structuration de la structure de recherche (équipes de recherche, fonctions support, fonctions de soutien technique à la recherche) et de l'allocation des moyens humains, techniques et financiers qui ont été attribués par les tutelles, ou au travers de financements par des partenaires. Chaque projet de recherche du projet scientifique global de la structure est pris en charge par une équipe de recherche ;
- Réalise des arbitrages éventuels entre équipes de recherche, quant à l'utilisation des fonctions support et soutien technique de la structure ou d'autres structures ;
- Rend des arbitrages à caractère scientifique concernant la réorientation de thématiques de recherche au sein de sa structure.
Modalités de gestion financière de l'unité (dans le cas d'une unité mixte)
Plusieurs modes de gestion sont possibles. Ces modes de gestion sont décrits dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence.
Planification des activités de recherche
La planification des activités de recherche se fait au niveau des responsables d'équipes de recherche :
- Gestion du portefeuille de projets de recherche de l'équipe (macro-planning, plan de charge) ;
- Planification des moyens sur les projets de recherche et arbitrages éventuels entre les projets de recherche ;
- Prévisions d'évolution des ressources humaines (demandes de postes, renouvellement des postes...).
Le responsable de l'équipe de recherche doit gérer un plan de charge et un macro-planning des projets de recherche, et faire, le cas échéant, les arbitrages nécessaires en cas de surcapacité.
Ce plan de charge prévisionnel est actualisé régulièrement, en relation avec les responsables de projets de recherche et les responsables d'équipes.
Publications (dans le cas d'une unité mixte) et secret
Les dispositions relatives aux engagements des parties, concernant les publications des chercheurs et leur dépôt et leur diffusion, les modalités de signature des publications, les durées d'obligation au secret, figurent en principe dans la convention cadre d'association entre les opérateurs de tutelle de l'unité (collaboration entre tutelles institutionnelles) ou dans la convention de création de l'unité.
Propriété intellectuelle des résultats et valorisation (dans le cas d'une unité mixte)
Ces dispositions figurent en principe dans la convention cadre d'association entre les opérateurs de tutelle de l'unité (collaboration entre tutelles institutionnelles) ou dans la convention de création de l'unité. Elles définissent le régime de propriété et les conventions d'exploitation des résultats. Elles concernent :
- Les logiciels et bases de données ;
- Les résultats autres que logiciels et base de données, brevetables ou non.
Synthèse descriptive
| Etapes | Acteurs | Période |
| Organisation de l'unité en fonction de sa structuration (équipes de recherche, fonctions support, fonctions de soutien technique à la recherche) et de l'allocation des moyens humains, techniques et financiers qui ont été attribués par les tutelles, ou au travers de financements par des partenaires. Chaque projet de recherche du projet scientifique global de la structure est pris en charge par une équipe de recherche ; | Directeur de l'unité de recherche, en concertation avec l'instance de gouvernance scientifique de l'unité. | |
| Prise d'arbitrages éventuels entre équipes de recherche quant à l'utilisation des fonctions support et soutien technique de la structure ou d'autres structure. | Directeur de l'unité de recherche, en concertation avec l'instance de gouvernance scientifique de l'unité. | |
| Prise d'arbitrages à caractère scientifique concernant la réorientation de thématiques de recherche au sein de sa structure. | Directeur de l'unité de recherche, en concertation avec l'instance de gouvernance scientifique de l'unité. | |
| Gestion de l'ensemble des moyens mis à la disposition de l'unité.
Plusieurs modes de gestion sont possibles. (cf. volet Référentiels et Nomenclatures) |
Directeur de l'unité de recherche | |
| Accord pour toute affectation de personnels auprès de l'unité. | Directeur de l'unité de recherche | |
| Respect des modalités de publication, de dépôt et de diffusion des publication des chercheurs, de signature des publications, des durées d'obligation au secret, selon la convention cadre d'association entre les opérateurs de tutelle de l'unité (collaboration entre tutelles institutionnelles) ou dans la convention de création de l'unité. | Ensemble du personnel affecté à l'Unité | |
| Respect de la Propriété intellectuelle des résultats et valorisation (dans le cas d'une unité mixte) selon les dispositions de la convention cadre d'association entre les opérateurs de tutelle de l'unité (collaboration entre tutelles institutionnelles) ou dans la convention de création de l'unité. | Ensemble du personnel affecté à l'Unité |
