1.5.1.2.1 Gérer le cycle de vie d’une structure fédérative de recherche
Objectif
Gérer les étapes du cycle de vie d'une structure fédérative de recherche : création, renouvellement, fusion, restructuration.
Perimètre
Ce processus concerne les structures fédératives de recherche
Description du processus
Le processus est le même que pour les unités de recherche (cas d'une structure fédérative propre à un opérateur de recherche, cas d'une structure fédérative de recherche multi tutelles).
Le processus, à l'instar des unités de recherche, se conclut par une déclaration au RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.
. Cette déclaration nécessite également la mise à jour, dans le RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche., des données de rattachement de chaque unité de recherche concernée à la nouvelle structure fédérative de recherche.
Objets Métiers
Structure fédérative de recherche
Les données permettant de décrire une structure fédérative de recherche sont identiques à celles permettant de décrire une unité de recherche.
