Structure de recherche

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Description générale / commune

Le répertoire national des structures de recherche (RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.) attribue un identifiant national unique aux structures de recherche en distinguant trois niveaux :

• les équipes de recherche ;
• les unités ;
• les structures collaboratives de recherche.

Ces différentes structures sont décrites ci-dessous.

Les unités et les équipes

L'unité est l'entité « de base » pour la gestion et l'évaluation de la recherche qui constitue une référence commune pour l'administration et les acteurs de la recherche et de l'enseignement supérieur.

L'unité constitue un regroupement temporaire de personnels qui relève d'un ou plusieurs opérateurs de recherche (établissements d'enseignement supérieur et de recherche, organismes de recherche) ou d'acteurs socio-économiques.

L'unité a un degré d'autonomie de gestion de son activité scientifique et de formation, sans toutefois disposer d'une personnalité morale propre. L'unité n'a pas d'existence juridique propre distincte du ou des opérateurs de recherche dont elle dépend.

L'unité peut éventuellement être organisée en équipes.

L'unité peut être qualifiée (typée) soit de « propre » au sein d'un opérateur de recherche, soit de « mixte » lorsqu'elle associe plusieurs opérateurs de recherche, voire « mixte internationale » lorsqu'un ou plusieurs des établissements participants sont étrangers.

L'unité est caractérisée principalement par son activité. On peut distinguer plusieurs types d'unités selon que leur mission consiste principalement en de la recherche ou en missions de service ou d'appui à la recherche :unité de recherche, unité de service, unité expérimentale, unité de recherche et de service.

Les « unités de recherche »

Les « unités de recherche » sont constituées pour mener à bien un projet scientifique d'unité déterminé, soumis à évaluation.

L'unité de recherche est caractérisée par :

• un programme ou projet scientifique, porteur de thématiques scientifiques prises en charge par des équipes de recherche ;
• une capacité à développer de la recherche partenariale (cf. processus 2.6 ) ;
• un degré d'autonomie de gestion, sous la responsabilité d'un directeur d'unité identifié ;
• le fait qu'elle constitue une entité évaluée, jusqu'en 2015 par l'AERESCf. Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur., et à partir de 2015 dans le cadre défini par le HCERES.

L'unité de recherche peut être organisée en équipes de recherche, porteuses, chacune, d'une ou plusieurs thématiques de recherche.

Les « unités de service » et les « unités expérimentales »

Elles ont une activité identifiée au service de communautés ou d'unités de recherche et constituent un appui logistique et scientifique nécessaire à certaines unités de recherche pour l'accomplissement de leurs activités de recherche. Elles peuvent être un lieu de dialogue, d'échanges et de mise au point d'innovations ou de produits, entre les opérateurs de recherche dont elles relèvent et les milieux professionnels. Elles n'entrent pas toujours directement en tant que telles dans le cadre de l'évaluation de la recherche défini par le HCERES, sans toutefois échapper à des modalités spécifiques d'évaluation et de contrôle via leurs établissements de rattachement.

Les « unités de service et de recherche »

Ce sont soit des unités de recherche qui ont la possibilité d'avoir une activité de service en interne, soit des unités de service faisant accessoirement de la recherche. Les unités de services et de recherche sont évaluées par l'HCERES ou dans le cadre défini par l'HCERES pour leurs activités de recherche.

Description spécifique des sous catégories

Les structures collaboratives de recherche

Les structures collaboratives peuvent prendre plusieurs formes selon les besoins et les projets, et possèdent, pour certaines, une existence juridique propre :

• Les structures collaboratives avec personnalité morale de droit public ou de droit privé, notamment les :
  • groupements d'intérêt public (GIPCf. Groupement d'intérêt public.),
  • fondations de coopération scientifique (FCSCf. Fondations de Coopération Scientifique),
  • groupements d'intérêt économique (GIE),
  • société de droit privé.
• Les structures collaboratives sans personnalité morale créées par une convention(ou contrat de coopération) entre opérateurs de recherche, parmi lesquelles :
  • les groupements d'intérêt scientifique (GISCf. Groupement d'Intérêt Scientifique.),
  • les structures fédératives de recherche,
  • les groupements de recherche,
  • les collaborations internationales de recherche (ex : groupement de recherche international, laboratoire virtuel internationale recherche,
  • etc.

Parmi les structures collaboratives de recherche sans personnalité morale on distingue :

• des structures d'animation, sans moyens affectés,
• des structures dotées de moyens affectés.

Exemple : les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH) sont des lieux de coopération et de mise en œuvre de projets de recherche interdisciplinaires. Elles peuvent disposer de statuts différents : fondation (par exemple Fondation Maison des Sciences de l'Homme, Paris), groupement d'intérêt public (GIPCf. Groupement d'intérêt public.) ou encore association loi 1901. Le réseau des MSH est constitué en GISCf. Groupement d'Intérêt Scientifique. entre le CNRS et les universités adhérentes.

Les structures collaboratives de recherche peuvent être constituées par des unités de recherche qui souhaitent coopérer, sous l'égide des opérateurs de recherche auxquelles elles sont rattachées, en vue de permettre la coordination de leur activité scientifique et la mise en commun de tout ou partie de leurs moyens, tout en conservant leur individualité propre.

Elles peuvent être constituées par des opérateurs de recherche, et dotées d’une personnalité morale notamment : fondation de coopération scientifique, GIPCf. Groupement d'intérêt public., etc.

Elles peuvent associer d'autres partenaires, par exemple des entreprises, collectivités territoriales, associations etc.

Les opérateurs, ou des structures de recherche sous l'égide des opérateurs de recherche auxquels elles sont rattachées, peuvent également se regrouper en consortia temporaires pour présenter des projets en réponse à des appels lancés dans le cadre des programmes de financement de la recherche nationaux (Programme investissement d'avenir, ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, etc..), européens ou internationaux (programmes cadres de recherche développement).

Structure fédérative de recherche

Les données permettant de décrire une structure fédérative de recherche sont identiques à celles permettant de décrire une unité de recherche.

Groupement de recherche (GDRCf. Groupement de recherche.)

Les données permettant de décrire un GDRCf. Groupement de recherche. sont identiques à celles permettant de décrire une unité de recherche.

Groupements d'intérêt scientifique - GISCf. Groupement d'Intérêt Scientifique.

Les données permettant de décrire un GISCf. Groupement d'Intérêt Scientifique. sont identiques à celles permettant de décrire une unité de recherche (cf. processus 1.5.1.1).

Une structure de recherche est caractérisé par :

Données caractérisant l'objet métier	Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux	Spécificité
Niveau de la structure	Equipe Interne (grain plus fin de l'évaluation, pas obligatoire) Unité Structure collaborative de recherche
Type de structure de recherche	Cf. nomenclature proposée dans le volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence. La nomenclature est conforme à la description ci-dessus.
Identifiant unique	Identifiant unique RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche. Cf. Référentiel National des Structures de Recherche (RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche.) dans le volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence
Nom
Acronyme
Domaine(s) et sous domaines scientifique(s) principaux et secondaires	Cf. nomenclature des domaines scientifiques dans le volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence
Mots clés permettant une description plus fine du périmètre scientifique
Domaine(s) applicatif(s) de l'unité de recherche, de l'équipe de recherche	Cf. Nomenclature nationale des domaines applicatifs (HCERES) dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence Domaine(s) d'application potentiel de l'activité de recherche
Mots clés permettant une description plus fine des domaines applicatifs
Objectif(s) de recherche	Synthèse descriptive (texte court) du projet de recherche
Mots clés permettant une description plus fine des objectifs de recherche
Interdisciplinarité scientifique de la structure (au sens de l'HCERES)	O/N Il s'agit du concept d'interdisciplinarité défini dans le guide d'auto-évaluation d'une structure de recherche proposée par le HCERES Information déclarative
Mission(s)	Recherche Recherche et service Service Expérimentation
Thématique(s) / axe(s) de recherche	Liste des thématiques du projet scientifique de la structure de recherche
Catégorie de la structure de recherche	Le cadre de cohérence propose une nomenclature simplifiée Cf. Volet Référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence
Environnement de la structure de recherche	Cas des équipes de recherche : Identifiant RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche. de l'unité de rattachement Cas des unités : Identifiant RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche. de la ou des structures collaboratives auxquelles l'unité de recherche collabore
Statut (à date)	Active Fermée En projet (le projet de structure de recherche est un objet de gestion différent dans le SI recherche)
Mandat(s)	Par mandat Vague de contractualisation Date de début Date de fin Durée en année Type de filiation (*) Code RNSRCf. Répertoire National des Structures de Recherche. de la (ou des) structure(s) de recherche d'origine (si restructuration, fusion)
Année de fermeture (pour les structures fermées)
Coordonnées postale, téléphonique et électronique
Directeur / responsable de la structure	Nom Prénom, Fonction Coordonnées (téléphone, email) Date de prise de fonction Date de fin de fonction Etablissement ou organisme de recherche d'appartenance (code UAICf. Unité administrative immatriculée.) Identifiant chercheur NB : information non forcement communiquée au public.
Opérateur(s) de recherche hébergeant la structure	Code UAICf. Unité administrative immatriculée. de chaque opérateur tutelle de la structure hébergeant tout ou partie de la structure Cf. référentiel des établissements dans le volet Référentiels et Nomenclatures
Opérateur(s) de recherche de rattachement de la structure de recherche, et pour chaque opérateur de rattachement :	Données caractérisant seulement le niveau de la structure
Identifiant de l'opérateur de recherche	Code UAICf. Unité administrative immatriculée. ou code SIREN Cf. référentiel des établissements dans le volet Référentiels et Nomenclatures
Type d'opérateur de recherche	Cf. Nomenclature des opérateurs de recherche (volet Nomenclatures et Référentiels)
Type de rattachement	Tutelle Participant
Période de rattachement	Date début Date de fin
Codification de la structure interne à l'opérateur de recherche	Type de structure (codification interne à l'opérateur de recherche) Numéro sous lequel l'établissement / organisme connait la structure (identifiant interne)
Structure(s) organisationnelle de rattachement au niveau de l'opérateur de rattachement	Pour chaque type de rattachement : Code de la structure (codification propre à l'opérateur de recherche) Type de rattachement, selon l'organisation du partenaire (administratif, territorial, scientifique, etc.)
Effectifs mis à disposition de la structure	Commentaire : il est proposé de réintroduire ici la référence à la donnée des effectifs, car en principe c'est la ou les établissements tutelles et la ou les établissements participants qui disposent a priori des données RH des personnes qu'ils affectent à la structure
Ecole(s) doctorale(s) de rattachement	Code national de(s) l'école(s) doctorale(s) Cf. référentiel des écoles doctorales dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence
Année de la dernière évaluation HCERES de la structure de recherche
Site de rattachement de la structure de recherche	Nomenclature nationale des sites (au sens des contrats quinquennaux de sites signés avec le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.) Cf. référentiel des sites dans le volet Référentiels et Nomenclatures du cadre de cohérence
Profil d'activité (auto déclaré) de l'unité (ou structure) de recherche (version simple)	Nomenclature des activités d'une structure de recherche Cf. volet référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence
Mode de gestion (si unité mixte)	Cf. nomenclature des modes de gestion dans le volet référentiels et nomenclatures du cadre de cohérence
Participation de la structure à une labellisation(s) obtenue(s) dans le cadre de programme de financement sur appel à projet, en collaboration avec d'autres structures.	Pour chaque label obtenu (au niveau de l'équipe de recherche, de l'unité de recherche, de la structure collaborative) en collaboration avec d'autre partenaire, dans le cadre de programme de financement nationaux (PIACf. Programme d'Investissement d'Avenir., ANRCf. Agence Nationale de la Recherche) ou internationaux Programme de financement (PIACf. Programme d'Investissement d'Avenir., ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, Pôle de compétitivité, etc.) Type de label (ex : Institut Carnot, LabexCf. Laboratoires d'excellence., etc.) Identifiant du Label (donné par le financeur) Période Rôle joué par la structure de recherche dans l'obtention du label (participant ou coordinateur)

(*) Type de filiation

Deux paramètres permettent de suivre le cycle de vie d'une unité de recherche : l'instance de la structure et ses filiations :

• L'instance (ou état) de la structure permet de déterminer si la structure est active, en projet (ou en cours de création) ou fermée,
• Les filiations permettent de déterminer un lien « généalogique » entre les structures. Un lien de filiation est caractérisé par une (ou des) structure(s) d'origine, une (ou des) structure(s) de destination, une date de filiation et un type de filiation permettant de préciser le lien entre la structure d'origine et celle de destination.

Phases du cycle de vie

Les phases du cycle de vie d'une unité de recherche sont les suivants :

• Sa création ex nihilo,
• Son renouvellement à l'identique,
• Son évolution ou sa transformation par :
  • Prolongation
  • Fusion
  • Éclatement
  • Eclatement-fusion
  • Intégration
  • Essaimage
• Sa fermeture.

Ces étapes du cycle de vie des unités de recherche sont calées sur le cycle d'évaluation par le HCERES ou sous son égide et de contractualisation quinquennale de site avec le MENESRCf. Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche..  

Pour en savoir plus sur le cycle de vie des différents types de structures de recherche, cf. 1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche 

1.5.1 Structurer la recherche

1.5.1.1 Gérer le cycle de vie d une unité de recherche

1.5.1.2.1 Gérer le cycle de vie d'une structure fédérative de recherche

1.5.1.2.2 Gérer le cycle de vie d’un groupement de recherche

1.5.1.2.3 Gérer le cycle de vie d'un groupement d'intérêt scientifique - GIS

Structure du format pivot des structures de recherche au format PDF

Structure du format Pivot des structures de recherche, au format FreePlane (mindmap): FP Structure Ca2Co V1 20170113.zip

nécessite l'outil FreePlane (https://www.freeplane.org/wiki/index.php/Main_Page) pour le lire. Permet de déplier et replier les branches de la structure arborescente.

Description détaillée du format pivot des structure de recherche : FP Struct Infra Ca2CO V0.7.xlsx