Brevet
Description sémantique
Description générale / commune
Description spécifique des sous catégories
Description détaillée / liste des attributs
Un brevet est caractérisé par :
| Données caractérisant l'objet métier | Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux | Spécificité |
|---|---|---|
Le brevet est caractérisé de la manière suivante :
Date de dépôt
Date d'obtention
Déposants.
Référentiel partagé des personnes
Identifiant du brevet
Inventeurs.
Référentiel partagé des personnes
Titre
Type de brevet.
Liste à définir
Type de dépôt Demande initiale
Demande extension
Organisme de délivrance du brevet
INPICf. Institut national de la propriété industrielle.
OEBCf. Office européen des brevets
USPTO
Etc.
Numéros officiels issus des offices (dépôt, délivrance, publication) :
N° de publication
Date de publication
Les licences accordées doivent aussi être gérées au niveau de l'établissement ou de la structure de recherche, en lien avec le référentiel de brevet, tout ceci avec la confidentialité nécessaire.