5.3.1.5 Diffusion en Open Access

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Les différents mouvements ayant pour but de favoriser la diffusion en libre accès de la littérature scientifique ont conduit à identifier deux modèles de diffusion de publications, non exclusifs l'un de l'autre :

• La voie (green road) de l'auto-archivage dans des réservoirs en libre accès. Les chercheurs sont invités à déposer dans des entrepôts informatiques (archives ouvertes) leurs articles, avant ou après publication. Les objectifs de cette voie sont d'accélérer la diffusion de ces résultats, d'augmenter leur visibilité et les possibilités de consultation et de conserver une mémoire scientifique et de faciliter la progression de la recherche.
• Cette voie nécessite de tenir compte des modalités de cession des droits sur les publications aux éditeurs, notamment les éventuels embargos.
• La publication (gold road) dans des revues en libre accès. Le système de validation par les pairs est conservé et aboutit à la publication en ligne d'une revue scientifique. Celle-ci est consultable librement par tous, sans abonnement et sans barrière financière ou technique.
  Cette voie demande à trouver un nouveau modèle économique pour l'édition scientifique :
  
  • des revues en Open Access, en faisant supporter leurs couts par des institutions,
  • des revues éditées par des collectifs de chercheurs sur leur temps de travail,
  • d'autres modèles, comme l'OpenEdition via la mise en place de structures éditoriales par des institutions publiques (Revues.org ou Episciences.org,...)
  • des revues en Open Access, facturant des APC (Article Processing Charges), ayant un modèle d'affaire de type « auteur-payeur »,

A noter que les éditeurs ont introduit le concept de revue « hybride » (disponible sur abonnement dans leur intégralité, mais disposant d'articles en Open Access), facturant des APC afin que les articles soient accessibles en Open Access (modèle auteur-payeur).

Source : bibliothèque de l'université Pierre et Marie Curie

La mise en œuvre des démarches de type publication dans un réservoir en libre accès nécessite la mise en place et l'utilisation d'archives ouvertes que l'on peut regrouper en trois catégories

Nationale	Exemple : HALCf. Hyper articles en ligne.
Institutionnelle	Exemple : HALCf. Hyper articles en ligne.-Inserm pour l'INSERM, OATAO de l'INP de Toulouse, ProdINRA pour l'INRA, Archimer pour l'IFREMER, Horizon pour l'IRD, Spire pour Science-Po, SAM de l'ENSAM... NB : les archives institutionnelles peuvent contenir des publications qui ne sont pas forcément en Open Access et certaines parties peuvent contenir des contenus non accès libre (notion de dépôt patrimonial)
Disciplinaire	Exemple : ArXivArchive de prépublications électroniques d'articles scientifiques dans les domaines de la physique, l'astrophysique, des mathématiques, de l'informatique, des sciences non linéaires et de la biologie quantitative, et qui est accessible gratuitement par Internet. Le site est hébergé au départ au Los Alamos National Laboratory. en physique, PubMedCentral en sciences biomédicales, IRIS...

En termes d'architecture SI, le fait que certaines archives institutionnelles soit propres à un organisme permet, a priori :

• de mieux l'intégrer dans le SI de l'établissement,
• de pourvoir utiliser des nomenclatures spécifiques à l'établissement.

Le périmètre couvre les publications et les prépublications scientifiques, les mémoires de thèses, les mémoires HDRCf. Habilitation à diriger des recherches..

Quatre types de dépôts peuvent être effectués dans une archive ouverte :

• les documents en texte intégral dont le (ou les) fichier(s) seront téléchargés dans l'archive ouverte,
• les documents dont le texte intégral est fourni sous la forme d'un lien vers une autre base de données de référence (exemple arXiv : base de données de référence en physique, mathématique),
• les références bibliographiques (notices), qui contiennent les références de publication d'un article, livre... publié, mais sans le texte intégral,

Remarque : le souhait est de bien distinguer l'archive dans laquelle le texte intégral doit être déposé, des bases bibliographiques qui permettent de signaler les publications, dont celles non disponibles en Open Access,

• Les thèses et mémoires de HDRCf. Habilitation à diriger des recherches..

Remarque : le signalement et le dépôt légal des thèses délivrées par un établissement français sont pris en compte dans le processus « 4.1 - Elaborer les projets de recherche doctorale et sélectionner les doctorants »

Le périmètre des archives ouvertes comprend :

• les archives ouvertes nationales et pluridisciplinaires ou thématiques (HALCf. Hyper articles en ligne. par exemple) dont la mission principale est la promotion et l'affichage de la production scientifique nationale,
• les archives institutionnelles (propres à un organisme de recherche, un établissement d'enseignement supérieur, une COMUE).

Déposer les publications scientifiques en Open Access dans une archive ouverte.

Le libre accès aux résultats de recherche a été identifié comme un des leviers permettant de stimuler la capacité d'innovation en Europe.

Pour développer cette pratique, la Commission Européenne a fait du libre accès aux publications scientifiques un principe général d'«Horizon 2020», le programme-cadre de l'UE pour le financement de la recherche et de l'innovation pour la période 2014-2020. À partir de 2014, tous les articles produits avec l'aide des fonds de ce programme devront être déposés dès publication dans une archive ouverte et rendus accessibles librement :

• soit immédiatement par l'éditeur, qui les publiera en ligne ; les coûts de publication engagés (APC) pourront être remboursés par la Commission européenne;
• soit par les chercheurs, six mois au plus tard après la publication (12 mois pour les sciences sociales et humaines), via des archives libres d'accès

NB : la commission distingue bien le dépôt (immédiat) de l'accès (immédiat ou différé)

Cette stratégie est en cours de déploiement en France, notamment au travers du projet de loi « pour une république numérique » (cf. article 17), adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale en janvier 2016.

En termes de SI, cela suppose donc qu'il y ait une prise en compte des nomenclatures européennes, notamment les nomenclatures ERCCf. European Research Council. des domaines scientifiques.

En matière d'Open Access, la France a déjà pris plusieurs initiatives en faveur du mouvement d'Open Access, dont le programme Persée de numérisation de revues S.H.S. et le développement des archives ouvertes au niveau national (HALCf. Hyper articles en ligne.: Hyper Article en Ligne) ou institutionnelles (au niveau de chaque établissement ou organisme).

Hal est un outil de communication scientifique directe développé par l'UMS CCSDCf. centre pour la Communication Scientifique Directe. (Centre pour la Communication Scientifique Directe, associant le CNRS, l'Inria et le PRESCf. Pôle Régional d'Enseignement Supérieur. de Lyon) destiné à recueillir les publications scientifiques des chercheurs.

Les documents qui sont déposés sur Hal deviennent immédiatement et gratuitement accessibles aux chercheurs du monde entier. Il s'inscrit dans le cadre du mouvement international Open Archive Initiative (OAI) par une promotion d'un auto-archivage institutionnel et pérenne. Le serveur Hal permet également aux auteurs, structures de recherche et institutions de constituer des listes de publications automatiquement mises à jour en fonction des dépôts. Ces listes peuvent être importées automatiquement dans les rapports individuels d'activité des chercheurs, utilisées par les structures de recherche pour assurer une meilleure visibilité de leur production et présenter la production de la structure via un annuaire en ligne ou à un comité d'évaluation. Pour compléter ces listes, il est possible de déposer des « notices bibliographiques », mais seulement dans la mesure où il y a difficulté au dépôt du texte intégral pour cause de confidentialité, brevet, etc. Les organismes de recherche, structures de recherche fédératives, établissements d'enseignement supérieur et de recherche, peuvent aussi utiliser l'application Hal pour identifier et rendre visible la production scientifique de leurs chercheurs et de leurs unités de recherche. Les organisateurs de congrès ou écoles d'été peuvent utiliser Hal pour collecter les contributions des auteurs et les rendre visibles via les « collections ».

Une convention de partenariat en faveur des archives ouvertes et de la plateforme mutualisée HALCf. Hyper articles en ligne. (Hyper Articles en Ligne) a été signée le 2 avril 2013 entre 25 établissements.

Plus récemment, en initiant le dispositif B.S.N. (Bibliothèque Scientifique Numérique), qui porte sur l'ensemble de l'Information Scientifique et Technique, la France a mis en œuvre un vaste programme d'achat de licences nationales.

• Renforcé par le projet ISTEX, ce programme permettra de mettre les archives des revues à la disposition de l'ensemble des communautés de recherche. A terme, la plateforme fera le lien avec les publications en Open Access.
• Renforcé par le projet ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/], ce programme permettra de construire un référentiel de la production scientifique française en s'appuyant sur des référentiels communs aux universités et organismes de recherche (unités, thématiques, auteurs, etc.) ». L'enjeu est de construire et d'assurer la pérennité d'un référentiel bibliographique décrivant de façon claire et précise l'ensemble de la production scientifique en capitalisant sur un réservoir de métadonnées enrichies notamment avec les référentiels nationaux de structures et auteurs :
  • interopérables, à terme, avec les archives ouvertes existantes (les archives ouvertes alimentant le référentiel ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] avec les métadonnées des publications déposées et le référentiel ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] fournissant aux archives ouvertes des métadonnées « normalisées » et « enrichies »,
  • interopérables, à terme, avec les systèmes d'information de la recherche (SIR) des opérateurs de la recherche (ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] alimentant les SIR avec des métadonnées de productions d'une structure de recherche ou d'un chercheur, les SIR alimentant ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] avec toutes données saisies dans le SIR et pouvant être exploitées par ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] : lien entre une notice et un chercheur, modification d'une notice).

D'autres initiatives existent, comme par exemple CEDRAM et NUMDAM pour les mathématiques.

La loi du 22 juillet 2013 relative à l'ESR déclare que la recherche publique a pour objectif l'organisation de l'accès libre aux données scientifiques. Dans ce cadre, la stratégie nationale en matière de recherche a pour ambition ;

• le développement de l'accès à travers les archives ouvertes en engageant, dans le cadre de BSNCf. Bibliothèque Scientifique Numérique., une concertation sur les durées d'embargos. Ces embargos ont vocation à être différenciés selon les disciplines,
• l'accompagnement de l'évolution vers la publication dans des revues en accès libre pour les communautés qui font ce choix, par la négociation des licences et le contrôle des coûts (montant des APC)
• la promotion d'un modèle innovant Freemium consistant à développer une édition en libre accès qui permette aux auteurs et aux lecteurs d'accéder à la publication scientifique sans paiement. Il s'agit de promouvoir une alliance forte entre tous les acteurs de l'édition scientifique, chercheurs, éditeurs, bibliothèques, plateformes, sur la base de modèles économiques hybrides, alliant investissements publics sur des infrastructures et commercialisation de services à haute valeur ajoutée,
• l'optimisation de la plateforme d'archive ouverte HALCf. Hyper articles en ligne., en incitant plus fortement les chercheurs à déposer les publications dans l'archive ouverte nationale, en lien avec les archives ouvertes institutionnelles.
• l'élaboration d'un modèle national de contrat de publication conforme au respect du droit d'auteur, à destination des chercheurs-auteurs.

Le cadre de Cohérence SI Recherche prend acte de la signature le 2 avril 2013 entre 25 établissements d'une convention de partenariat en faveur de la plateforme mutualisée HALCf. Hyper articles en ligne. dans le cadre de la publication sur une archive ouverte.