5.3.1.5 Diffusion en Open Access

← 5.3.1.4.4 Exploitation de différents réservoirs et enrichissement

↑ 5.3.1 Diffuser les résultats de la recherche via des publications scientifiques

5.3.1.6 Gestion du patrimoine scientifique des établissements →

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La stratégie de publication en Open Access

Les différents mouvements ayant pour but de favoriser la diffusion en libre accès de la littérature scientifique ont conduit à identifier deux modèles de diffusion de publications, non exclusifs l'un de l'autre :

• La voie (green road) de l'auto-archivage dans des réservoirs en libre accès. Les chercheurs sont invités à déposer dans des entrepôts informatiques (archives ouvertes) leurs articles, avant ou après publication. Les objectifs de cette voie sont d'accélérer la diffusion de ces résultats, d'augmenter leur visibilité et les possibilités de consultation et de conserver une mémoire scientifique et de faciliter la progression de la recherche.
• Cette voie nécessite de tenir compte des modalités de cession des droits sur les publications aux éditeurs, notamment les éventuels embargos.
• La publication (gold road) dans des revues en libre accès. Le système de validation par les pairs est conservé et aboutit à la publication en ligne d'une revue scientifique. Celle-ci est consultable librement par tous, sans abonnement et sans barrière financière ou technique.
  Cette voie demande à trouver un nouveau modèle économique pour l'édition scientifique :
  
  • des revues en Open Access, en faisant supporter leurs couts par des institutions,
  • des revues éditées par des collectifs de chercheurs sur leur temps de travail,
  • d'autres modèles, comme l'OpenEdition via la mise en place de structures éditoriales par des institutions publiques (Revues.org ou Episciences.org,...)
  • des revues en Open Access, facturant des APC (Article Processing Charges), ayant un modèle d'affaire de type « auteur-payeur »,

A noter que les éditeurs ont introduit le concept de revue « hybride » (disponible sur abonnement dans leur intégralité, mais disposant d'articles en Open Access), facturant des APC afin que les articles soient accessibles en Open Access (modèle auteur-payeur).

Source : bibliothèque de l'université Pierre et Marie Curie

La mise en œuvre des démarches de type publication dans un réservoir en libre accès nécessite la mise en place et l'utilisation d'archives ouvertes que l'on peut regrouper en trois catégories

Nationale	Exemple : HALCf. Hyper articles en ligne.
Institutionnelle	Exemple : HALCf. Hyper articles en ligne.-Inserm pour l'INSERM, OATAO de l'INP de Toulouse, ProdINRA pour l'INRA, Archimer pour l'IFREMER, Horizon pour l'IRD, Spire pour Science-Po, SAM de l'ENSAM... NB : les archives institutionnelles peuvent contenir des publications qui ne sont pas forcément en Open Access et certaines parties peuvent contenir des contenus non accès libre (notion de dépôt patrimonial)
Disciplinaire	Exemple : ArXivArchive de prépublications électroniques d'articles scientifiques dans les domaines de la physique, l'astrophysique, des mathématiques, de l'informatique, des sciences non linéaires et de la biologie quantitative, et qui est accessible gratuitement par Internet. Le site est hébergé au départ au Los Alamos National Laboratory. en physique, PubMedCentral en sciences biomédicales, IRIS...

En termes d'architecture SI, le fait que certaines archives institutionnelles soit propres à un organisme permet, a priori :

• de mieux l'intégrer dans le SI de l'établissement,
• de pourvoir utiliser des nomenclatures spécifiques à l'établissement.

L'Open Access au niveau de la stratégie de recherche européenne

Le libre accès aux résultats de recherche a été identifié comme un des leviers permettant de stimuler la capacité d'innovation en Europe.

Pour développer cette pratique, la Commission Européenne a fait du libre accès aux publications scientifiques un principe général d'«Horizon 2020», le programme-cadre de l'UE pour le financement de la recherche et de l'innovation pour la période 2014-2020. À partir de 2014, tous les articles produits avec l'aide des fonds de ce programme devront être déposés dès publication dans une archive ouverte et rendus accessibles librement :

• soit immédiatement par l'éditeur, qui les publiera en ligne ; les coûts de publication engagés (APC) pourront être remboursés par la Commission européenne;
• soit par les chercheurs, six mois au plus tard après la publication (12 mois pour les sciences sociales et humaines), via des archives libres d'accès

NB : la commission distingue bien le dépôt (immédiat) de l'accès (immédiat ou différé)

Cette stratégie est en cours de déploiement en France, notamment au travers du projet de loi « pour une république numérique » (cf. article 17), adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale en janvier 2016.

En termes de SI, cela suppose donc qu'il y ait une prise en compte des nomenclatures européennes, notamment les nomenclatures ERCCf. European Research Council. des domaines scientifiques.

L'Open Access au niveau de la politique nationale en matière de recherche

En matière d'Open Access, la France a déjà pris plusieurs initiatives en faveur du mouvement d'Open Access, dont le programme Persée de numérisation de revues S.H.S. et le développement des archives ouvertes au niveau national (HALCf. Hyper articles en ligne.: Hyper Article en Ligne) ou institutionnelles (au niveau de chaque établissement ou organisme).

Hal est un outil de communication scientifique directe développé par l'UMS CCSDCf. centre pour la Communication Scientifique Directe. (Centre pour la Communication Scientifique Directe, associant le CNRS, l'Inria et le PRESCf. Pôle Régional d'Enseignement Supérieur. de Lyon) destiné à recueillir les publications scientifiques des chercheurs.

Les documents qui sont déposés sur Hal deviennent immédiatement et gratuitement accessibles aux chercheurs du monde entier. Il s'inscrit dans le cadre du mouvement international Open Archive Initiative (OAI) par une promotion d'un auto-archivage institutionnel et pérenne. Le serveur Hal permet également aux auteurs, structures de recherche et institutions de constituer des listes de publications automatiquement mises à jour en fonction des dépôts. Ces listes peuvent être importées automatiquement dans les rapports individuels d'activité des chercheurs, utilisées par les structures de recherche pour assurer une meilleure visibilité de leur production et présenter la production de la structure via un annuaire en ligne ou à un comité d'évaluation. Pour compléter ces listes, il est possible de déposer des « notices bibliographiques », mais seulement dans la mesure où il y a difficulté au dépôt du texte intégral pour cause de confidentialité, brevet, etc. Les organismes de recherche, structures de recherche fédératives, établissements d'enseignement supérieur et de recherche, peuvent aussi utiliser l'application Hal pour identifier et rendre visible la production scientifique de leurs chercheurs et de leurs unités de recherche. Les organisateurs de congrès ou écoles d'été peuvent utiliser Hal pour collecter les contributions des auteurs et les rendre visibles via les « collections ».

Une convention de partenariat en faveur des archives ouvertes et de la plateforme mutualisée HALCf. Hyper articles en ligne. (Hyper Articles en Ligne) a été signée le 2 avril 2013 entre 25 établissements.

Plus récemment, en initiant le dispositif B.S.N. (Bibliothèque Scientifique Numérique), qui porte sur l'ensemble de l'Information Scientifique et Technique, la France a mis en œuvre un vaste programme d'achat de licences nationales.

• Renforcé par le projet ISTEX, ce programme permettra de mettre les archives des revues à la disposition de l'ensemble des communautés de recherche. A terme, la plateforme fera le lien avec les publications en Open Access.
• Renforcé par le projet ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/], ce programme permettra de construire un référentiel de la production scientifique française en s'appuyant sur des référentiels communs aux universités et organismes de recherche (unités, thématiques, auteurs, etc.) ». L'enjeu est de construire et d'assurer la pérennité d'un référentiel bibliographique décrivant de façon claire et précise l'ensemble de la production scientifique en capitalisant sur un réservoir de métadonnées enrichies notamment avec les référentiels nationaux de structures et auteurs :
  • interopérables, à terme, avec les archives ouvertes existantes (les archives ouvertes alimentant le référentiel ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] avec les métadonnées des publications déposées et le référentiel ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] fournissant aux archives ouvertes des métadonnées « normalisées » et « enrichies »,
  • interopérables, à terme, avec les systèmes d'information de la recherche (SIR) des opérateurs de la recherche (ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] alimentant les SIR avec des métadonnées de productions d'une structure de recherche ou d'un chercheur, les SIR alimentant ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] avec toutes données saisies dans le SIR et pouvant être exploitées par ConditorProjet, issu d'une recommandation du projet BSN, de recensement de l'ensemble de la production scientifique (articles, ouvrages, congrès, thèses, rapports ...) de la communauté de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche.<br>Conditor doit s'alimenter à partir des archives et autres réservoirs de métadonnées sur la production scientifique, et servir également de source pour ces réservoirs. La valorisation de la production scientifique référencée dans Conditor sera facilitée, au travers d'applications qui pourront exploiter ses données. [http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/ http://www.bibliothequescientifiquenumerique.fr/conditor/] : lien entre une notice et un chercheur, modification d'une notice).

D'autres initiatives existent, comme par exemple CEDRAM et NUMDAM pour les mathématiques.

La loi du 22 juillet 2013 relative à l'ESR déclare que la recherche publique a pour objectif l'organisation de l'accès libre aux données scientifiques. Dans ce cadre, la stratégie nationale en matière de recherche a pour ambition ;

• le développement de l'accès à travers les archives ouvertes en engageant, dans le cadre de BSNCf. Bibliothèque Scientifique Numérique., une concertation sur les durées d'embargos. Ces embargos ont vocation à être différenciés selon les disciplines,
• l'accompagnement de l'évolution vers la publication dans des revues en accès libre pour les communautés qui font ce choix, par la négociation des licences et le contrôle des coûts (montant des APC)
• la promotion d'un modèle innovant Freemium consistant à développer une édition en libre accès qui permette aux auteurs et aux lecteurs d'accéder à la publication scientifique sans paiement. Il s'agit de promouvoir une alliance forte entre tous les acteurs de l'édition scientifique, chercheurs, éditeurs, bibliothèques, plateformes, sur la base de modèles économiques hybrides, alliant investissements publics sur des infrastructures et commercialisation de services à haute valeur ajoutée,
• l'optimisation de la plateforme d'archive ouverte HALCf. Hyper articles en ligne., en incitant plus fortement les chercheurs à déposer les publications dans l'archive ouverte nationale, en lien avec les archives ouvertes institutionnelles.
• l'élaboration d'un modèle national de contrat de publication conforme au respect du droit d'auteur, à destination des chercheurs-auteurs.

Le cadre de Cohérence SI Recherche prend acte de la signature le 2 avril 2013 entre 25 établissements d'une convention de partenariat en faveur de la plateforme mutualisée HALCf. Hyper articles en ligne. dans le cadre de la publication sur une archive ouverte.

Objectifs

Déposer les publications scientifiques en Open Access dans une archive ouverte.

Périmètre

Le périmètre couvre les publications et les prépublications scientifiques, les mémoires de thèses, les mémoires HDRCf. Habilitation à diriger des recherches..

Quatre types de dépôts peuvent être effectués dans une archive ouverte :

• les documents en texte intégral dont le (ou les) fichier(s) seront téléchargés dans l'archive ouverte,
• les documents dont le texte intégral est fourni sous la forme d'un lien vers une autre base de données de référence (exemple arXiv : base de données de référence en physique, mathématique),
• les références bibliographiques (notices), qui contiennent les références de publication d'un article, livre... publié, mais sans le texte intégral,

Remarque : le souhait est de bien distinguer l'archive dans laquelle le texte intégral doit être déposé, des bases bibliographiques qui permettent de signaler les publications, dont celles non disponibles en Open Access,

• Les thèses et mémoires de HDRCf. Habilitation à diriger des recherches..

Remarque : le signalement et le dépôt légal des thèses délivrées par un établissement français sont pris en compte dans le processus « 4.1 - Elaborer les projets de recherche doctorale et sélectionner les doctorants »

Le périmètre des archives ouvertes comprend :

• les archives ouvertes nationales et pluridisciplinaires ou thématiques (HALCf. Hyper articles en ligne. par exemple) dont la mission principale est la promotion et l'affichage de la production scientifique nationale,
• les archives institutionnelles (propres à un organisme de recherche, un établissement d'enseignement supérieur, une COMUE).

Description du processus

En entrée

• Publication à caractère scientifique à déposer dans l'archive ouverte

En sortie

• Publication déposée.

Synthèse descriptive

Etapes	Acteurs	Période
a) Evaluation des contraintes relatives à la communication de la publication et choix du type de dépôt	Auteur service support de la structure de recherche ou d'un des organismes de tutelle Par exemple les établissements documentaires comme les SCD
b) Circuit de validation de la modalité de dépôt au sein de la structure de recherche de rattachement de l'auteur	Référent « archive ouverte » au sein de la structure de recherche Responsable de la structure de recherche ou valideur extérieur
c) Dépôt et/ou signalement cf. sous-processus « signalement » NB : le souhait est de bien distinguer l'archive dans laquelle le texte intégral doit être déposé et la base bibliographique	Auteur Structure de recherche
d) Contrôle des documents déposés	Structure de recherche
e) Exploitation (diffusion des notices)	Ensemble de la communauté scientifique et tous ceux que cela intéresse Bases de données internationales (par moissonnage)

Evaluation des contraintes relatives à la communication de la publication et choix du type de dépôt

Le dépôt sur une archive ouverte d'un document scientifique permet d'en augmenter l'accessibilité et la visibilité. Il obéit toutefois à un certain nombre de règles qui découlent du bon sens, de la déontologie scientifique et du respect des lois.

• Il convient de s'assurer que le ou les auteurs approuvent le dépôt de leur travail sur l'archive ouverte et ses conséquences ; leur responsabilité scientifique est en effet engagée vis-à-vis de la communauté internationale. Il sera possible ensuite de faire évoluer le document par dépôt de versions successives, sans aucune limitation ; seule la dernière version est proposée par défaut au lecteur.
• Il convient de s'assurer que le document peut bien être rendu public. S'il est confidentiel (brevet en attente, clause de confidentialité dans un contrat de recherche, etc.), il ne doit évidemment pas être déposé dans l'archive ouverte. Il est déconseillé de déposer dans l'archive ouverte tout manuscrit dont l'auteur attend une rémunération. Dans le cas par exemple d'un ouvrage destiné à être vendu en librairie, une mise en ligne du texte pourrait décourager l'éditeur de signer un contrat. Le dépôt dans un tel cas n'est certes pas impossible, mais demande négociation préalable avec l'éditeur. D'autres contraintes juridiques sont à prendre en compte comme les questions relatives au respect de la vie privée.
• Il est nécessaire de déposer des « fichiers auteur », c'est-à-dire des fichiers produits par l'auteur ou son structure de recherche. Pour respecter la loi, les fichiers produits par les éditeurs commerciaux ne peuvent être chargés dans l'archive ouverte uniquement si l'autorisation de l'éditeur a été obtenue explicitement ; dans ce cas, il est nécessaire de mentionner cette autorisation et remercier l'éditeur dans le champ « commentaires ». De même, les images, les fichiers sonores, etc. qui ne sont pas du domaine public ne peuvent être déposés sans autorisation explicite du détenteur de leurs droits.
• De nombreuses revues scientifiques admettent le dépôt de « fichiers auteur » par leurs auteurs sur des archives ouvertes, avant ou après publication, dans le cadre d'une diffusion purement scientifique et non commerciale. Le document déposé peut être la prépublication ou texte soumis ou la post publication ou texte validé. Certaines revues admettent la diffusion du pdf éditeur. Le nombre de ces revues croît constamment sous la pression des communautés scientifiques. Certaines revues s'y opposent toutefois, souvent en exigeant un délai minimal entre la publication et la mise en ligne du document source ; un dépôt différé avec délai réglable doit être possible dans l'archive ouverte pour suivre cette règle. Il doit être possible dans ce cas-là :
  • soit de pouvoir déposer le texte intégral sans qu'il soit accessible à tous, en attendant qu'il le soit légalement,
  • soit de ne déposer qu'une notice de publication sans le texte intégral.

La variété des situations est telle que seuls les auteurs sont à même de décider les modalités de communication scientifique de leur travail. Les revues scientifiques et éditeurs commerciaux ne disposent que des droits que les auteurs leur ont cédés explicitement par contrat écrit. En l'absence de document signé, les auteurs restent libres de déposer leurs fichiers sources dans l'archive ouverte. C'est également le cas s'ils n'ont pas cédé leurs droits de reproduction numérique. Les auteurs sont donc invités à ne céder que les droits qui sont strictement nécessaires, à choisir les revues dans cette optique en fonction de leur politique affichée, et à bien lire les formulaires de « transferts de copyright » proposés.

Le site Sherpa Romeo recense la politique des éditeurs et des revues vis-à-vis du libre accès ; 75 % des politiques recensées acceptent le dépôt du pré ou post-print dans une archive ouverte.

Dépôt

• Un dépôt dans une archive ouverte est composé de plusieurs éléments distincts :
• Le texte intégral, avec parfois des documents annexes (présentation PowerPoint par ex.).
  Les métadonnées :
  • scientifiques, qui décrivent le contenu du texte intégral (titre, auteurs, résumé, discipline, mots clés, autres), et qui sont utiles pour les recherches scientifiques,
  • relatives à la publication du document, s'il est publié (nom du journal, DOICf. Digital object identifier., type de publication, etc.) ;
  • administratives (établissement/structure de recherche, projet de recherche, etc.), utiles pour les constructions automatiques de listes donnant la production des laboratoires et/ou des établissements.

Circuit de validation avant et après le dépôt

L'archive ouverte doit permettre de distinguer deux catégories de profil de validation :

• Profil de niveau 1 (au niveau de la structure de recherche)

Ce profil donne la possibilité de visualiser, modifier les métadonnées, de mettre en ligne les fichiers « texte intégral » des dépôts attachés à la structure de recherche de référence et de transférer ou partager la propriété d'un dépôt à un des auteurs par exemple.

• Profil de niveau 2 (au niveau de la structure de recherche), ou au niveau national au niveau de l'établissement), ou via une structure de support (personnels de documentation)

Ce profil permet de contrôler les dépôts effectués sur l'archive ouverte, afin de les mettre en ligne. Pour mettre un document en ligne, le profil « valideur » effectue une validation technique (vérification des fichiers, ordre des auteurs, etc.).

Interopérabilité entre une archive ouverte et le système d'information d'une structure de recherche

• Les nomenclatures ou liens entre données, associées à certaines métadonnées doivent être alimentées à partir du système d'information de la structure de recherche ou de l'école doctorale (thèses) et des référentiels de structures et de personnes partagés
  • Domaine scientifique
  • Sous domaine scientifique
  • Date de la soutenance (pour une thèse et une HDRCf. Habilitation à diriger des recherches.)
  • Ecole doctorale de délivrance (pour une thèse)
  • Directeur de thèse (pour une thèse)
  • Composition du jury (pour une thèse)
  • Equipe(s) de recherche concernée(s)
  • Référence interne de la publication propre à la structure de recherche
  • Projet de recherche : identifiant, titre et financeurs (ANRCf. Agence Nationale de la Recherche...)
  • Auteur (nom, prénom, courriel, page URL)
  • Structure de recherche (code, acronyme, libellé, coordonnées géographiques) d'appartenance de l'auteur
  • Etablissement (s) de rattachement de la structure de recherche.
• L'archive ouverte peut alimenter le système d'information de la structure de recherche avec les productions scientifiques. La complétude des productions doit être assurée par une politique d'incitation forte, voire une obligation de dépôt dans l'archive ouverte par les chercheurs, ceci au plus haut niveau (institutionnel, structure de recherche). Par ailleurs, les financeurs (UE, ANRCf. Agence Nationale de la Recherche, PIACf. Programme d'Investissement d'Avenir.) peuvent imposer le dépôt de la production bibliographique issue des projets qu'ils financent.
• A ce sujet il est important de mettre en place une procédure de dépôt au sein de la structure (typologie des documents à déposer, guide utilisateur, actions de promotion en faveur du dépôt dans l'archive ouverte, correspondants « Open Access » dans les unités)

Il est nécessaire de disposer de tables de correspondance entre les différentes nomenclatures, principalement pour les domaines scientifiques.

Services attendus par le Système d'information

Au niveau des archives ouvertes

L'archive ouverte doit proposer :

• un accès sécurisé de type « mon compte » à l'ensemble des dépôts réalisés par un chercheur ou une structure de recherche ;
• un système d'alertes associées à des préférences, pour permettre à tout chercheur d'être informé par le dépôt qui correspond à ses préférences ;
• une consultation des publications déposées à partir d'une sélection multicritères qui correspondent aux métadonnées ;
• l'exploitation/l'élaboration des listes de publications après sélection multicritères qui correspondent aux métadonnées ;
• un export des listes de publications ;
• une gestion des dé-doublonnages des dépôts ;
• un système de « modération » ;
• une interopérabilité avec d'autres archives ouvertes (entre archive nationale et archives institutionnelles) ;
• un système d'indexation qui permette le moissonnage au niveau national et international.