Conventions et contrats : Différence entre versions
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Version actuelle en date du 12 septembre 2017 à 11:09
Description sémantique
Description générale / commune
Les conventions et contrats englobent :
- la recherche contractuelle
- les accords de consortium
- les contrats de licence
- les règlements de copropriété (intellectuelle)
- ...
Description spécifique des sous catégories
Description détaillée / liste des attributs
Une convention ou un contrat est caractérisé(e) par :
Données caractérisant l'objet métier | Signification de la donnée / Nomenclatures ou référentiels nationaux | Spécificité |
---|---|---|
numéro d'enregistrement | Recherche contractuelle, accords de consortium, contrat de licence,... | |
typologie | Recherche contractuelle, accords de consortium, ... | |
partenaires | Recherche contractuelle, accords de consortium, ... | |
licencié | contrat de licence | |
structure(s) de recherche concernée(s) | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
Responsable scientifique | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
Propriété Intellectuelle mise en jeu | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
montants | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
ligne budgétaire associée | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
facturation | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … | |
encaissements | Recherche contractuelle, accords de consortium, règlements de copropriété, … |
Cycle de vie
Processus concernés
5.2.1 Effectuer le transfert de technologie