Nomenclatures : 6.1.1.2 Référentiels de personnes hébergés
De cadre_de_coherence
Les personnels hébergés interviennent dans la structure de recherche, sans relever des nomenclatures précédemment listées, ils ne sont ni titulaires, ni contractuels. Exemple : les personnels émérites.
Rq : dans le cadre des travaux réalisés pour Harpège et Siham, l'Amue a mis au point une nomenclature des différents types de personnels hébergés, dont voici un extrait :
| Code | Libellé | Références réglementaires | Cas d'utilisation Modalités de mise en œuvre |
| HB001 | PersonnelAgent employé par l'établissement (rémunéré ou non), l'établissement pouvant être son employeur principal ou non, et pour laquelle l'établissement gère une carrière ou un contrat. affecté dans structure de recherche
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Ce statut identifie les personnels d'organismes de recherche ou d'autres établissements qui sont affectés dans une structure de recherche de l'établissement | |
| HB004 | Stagiaires gratifiés ou non | Décret 2009-885 Stagiaires avec convention [gratifiés ou non |
Ce statut se distingue du C2005 qui est utilisé pour les étudiants stagiaires auxquels on verse une véritable rémunération. |
| HB006 | PersonnelAgent employé par l'établissement (rémunéré ou non), l'établissement pouvant être son employeur principal ou non, et pour laquelle l'établissement gère une carrière ou un contrat. hospitalier du CHU
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| HB007 | Hébergé rémunéré par entreprise privée/asso | Ce statut est utilisé pour identifier des personnels rémunérés par une entreprise privée ou une association qui exerçent dans une structure de l'établissement, UMRCf. Unité Mixte de Recherche. ou autre
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| HB010 | Eméritat | Décret 84-431 : --> art.40-1-1 pour les MCF (301) --> art. 58 pour les Prof. d'Université (300) Décret 83-1260, art. 57-1, 57-2 et 57-3 pour les directeurs de recherche / EPSTCf. Établissement Public à caractère Scientifique et Technologique. (H04)
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Les émérites avec distinctions scientifiques sont nommés à vie, dès le 1er jour de leur retraite. |
